Children"s holiday-camp services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43033249)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Sarcelles
      14 place de france
      Sarcelles
      95200
      France
      Téléphone: +33 134382788
      Courriel: commande.publique@sarcelles.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      http://sarcelles.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://sarcelles.e-marchespublics.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         organisation de séjours durant les vacances scolaires (Zone C) - hiver - printemps et Eté

         Numéro de référence: AOO - Colo
         
      2. Code CPV principal:
         55243000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         accord-Cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 6 lots

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         organisation de séjours à la montagne ou à la campagne, pendant les vacances scolaires d"hiver de la Zone C, en France (Hors Corse)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         55243000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         accord-Cadre mono attributaire à bons de commande

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: diversité des activités proposées et l"intérêt éducatif de la prestation / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: diversité des lieux (nombre et localisation), qualité du site (confort, hébergement et proximité des équipements) et le mode de transport (transport ferroviaire privilégié) / Pondération: 30
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          organisation de séjours à la campagne ou à la mer ou la montagne, pendant les vacances scolaires de printemps de la Zone C, en France (Hors Corse)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          55243000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          accord-Cadre mono attributaire à bons de commande

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: diversité des activités proposées et l"intérêt éducatif de la prestation / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: diversité des lieux (nombre et localisation), qualité du site (confort, hébergement et proximité des équipements) et le mode de transport (transport ferroviaire privilégié) / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          organisation de séjours en bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d"activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en JUILLET

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          55243000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          accord-Cadre mono attributaire à bons de commande

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: diversité des activités proposées et l"intérêt éducatif de la prestation / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: diversité des lieux (nombre et localisation), qualité du site (confort, hébergement et proximité des équipements) et le mode de transport (transport ferroviaire privilégié) / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          organisation de séjours hors bord de mer favorisant les activités de découverte et la pratique d"activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en JUILLET

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          55243000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          accord-Cadre mono attributaire à bons de commande

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: diversité des activités proposées et l"intérêt éducatif de la prestation / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: diversité des lieux (nombre et localisation), qualité du site (confort, hébergement et proximité des équipements) et le mode de transport (transport ferroviaire privilégié) / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          organisation de séjours en bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d"activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en AOUT

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          55243000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          accord-Cadre mono attributaire à bons de commande

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: diversité des activités proposées et l"intérêt éducatif de la prestation / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: diversité des lieux (nombre et localisation), qualité du site (confort, hébergement et proximité des équipements) et le mode de transport (transport ferroviaire privilégié) / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          organisation de séjours hors bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d"activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans en AOUT

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          55243000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          accord-Cadre mono attributaire à bons de commande

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: diversité des activités proposées et l"intérêt éducatif de la prestation / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: diversité des lieux (nombre et localisation), qualité du site (confort, hébergement et proximité des équipements) et le mode de transport (transport ferroviaire privilégié) / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 40
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire Dc1 (rubrique F3)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles.

         Pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire Dc2 (rubrique F1)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;

         - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années

         Pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire fournit les renseignements listés dans le formulaire Dc2 (rubrique G1)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-08-17
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-08-17
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      direction de la Commande Publique

      14 Place de France

      95200 Sarcelles

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция