Topographical services (Франция - Тендер #43032839) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: Groupe CDC Habitat - GIE GRAND PARIS HABITAT Номер конкурса: 43032839 Дата публикации: 22-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A DES MISSIONS DE GEOMETRES-TOPOGRAPHES ET DE GEOMETRES-EXPERTS AVEC INTEGRATION D"UNE DEMARCHE BIM
Reference number: DPC-ACH-PF-FS-2023-26Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des missions de géomètres-topographes et de géomètres-experts avec intégration d"une démarche BIM pour l"établissement de relevés topographiques et la réalisation de prestations foncières sur le patrimoine de CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL situé en Ile-de-France et l"Oise. Les prestations pourront être réalisées avec ou sans intégration d"une démarche BIM. L"exécution de l"accord-cadre donnera lieu à l"émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé pour sa durée totale d"exécution, périodes de reconduction comprises, à 2 200 000,00 euro(s) HT pour l"ensemble des lots. Marché en 2 lots séparés : - LOT 01-Missions de Géomètres-Topographes- et -LOT 02-Missions de Géomètres-Experts-.
LOT 01-Missions de Géomètre-topographes
Lot No: 01LOT 01-Missions de Géomètre-topographes-Ce lot concerne des missions comprenant notamment la réalisation de documents techniques, de relevés topographiques, de calculs de surfaces, la détection et le géoréférencement des réseaux, la mise à jour de données existantes, la production graphique 2D, la production graphique 3D de l"existant.(Les prestations pourront être réalisées avec ou sans intégration d"une démarche BIM correspondant à la production graphique 3D).L"exécution de l"accord-cadre donnera lieu à l"émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins.Le présent accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé pour sa durée totale d"exécution, périodes de reconduction comprises, à 1 000 000,00 euro(s) HT.
L"accord-cadre du LOT 01 prend effet à compter de la date de notification du marché, pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d"un (1) an avec un maximum de 3 renouvellements. La durée maximale de validité de l"accord-cadre, reconductions comprises, est limitée à quatre (4) ans.
L"accord-cadre du LOT 01 est multi-attributaires. Le nombre maximum d"attributaires pour le LOT 01 est fixé à 4 (quatre), désignés après classement sur la base des critères d"attribution.
LOT 02-Missions de Géomètres-Experts
Lot No: 02LOT 02-Missions de Géomètres-Experts-Ce lot concerne des missions à caractère foncier comprenant notamment l"élaboration de documents fonciers tels que les documents d"arpentage (ou DMPC), les états parcellaires, les bornages contradictoires et reconnaissances de limites, les études copropriété et les divisions de volumes.(Les prestations pourront être réalisées avec ou sans intégration d"une démarche BIM correspondant à la production graphique 3D).L"exécution de l"accord-cadre donnera lieu à l"émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé pour sa durée totale d"exécution, périodes de reconduction comprises, à 1 200 000,00 euro(s) HT.
L"accord-cadre du LOT 02 prend effet à compter de la date de notification du marché, pour une durée initiale de douze (12) mois, tacitement reconductible par période d"un (1) an avec un maximum de 3 renouvellements. La durée maximale de validité de l"accord-cadre, reconductions comprises, est limitée à quatre (4) ans.
L"accord-cadre du LOT 02 est multi-attributaires. Le nombre maximum d"attributaires pour le LOT 02 est fixé à 4 (quatre), désignés après classement sur la base des critères d"attribution.
L"accord-cadre du LOT 01 est multi-attributaires. Le nombre maximum d"attributaires pour le LOT 01 est fixé à 4 (quatre), désignés après classement sur la base des critères d"attribution.