Utility vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43032415)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Territoire habitat (OPH)
      44 bis rue Parant - CS 40 189
      Belfort
      90004
      France
      Téléphone: +33 384367071
      Courriel: marches@th90.fr
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   3. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Acquisition de 7 véhicules "berlines électriques et utilitaires essence" pour le compte de Territoire habitat avec reprise de 7 véhicules

         Numéro de référence: 2023-008
         
      2. Code CPV principal:
         34144700, 34144900, 50112200, 34144700, 34100000, 50112200, 34144700, 34100000, 50112200
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Acquisition de 7 véhicules "berlines électriques et utilitaires essence" pour le compte de Territoire habitat avec reprise de 7 véhicules

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 110 362.19 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Acquisition de 2 véhicules société électrique type « petite citadine» et reprise de 2 véhicules de la flotte actuelle

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34144900, 50112200
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         La prestation comprend la fourniture, la livraison, ainsi que l"ensemble des démarches administratives, la formation du personnel, kit de sécurité, la fourniture et pose de 4 pneus saisons ainsi que tous les équipements de mise en circulation, la garantie, maintenance et entretien constructeur.

         Les véhicules devront être conformes aux dispositions du Code de la Route et aux normes de sécurité et d"anti-pollution françaises et européennes en vigueur à la date de livraison et devront être immatriculés.

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Information sur les options:
         Options: non
      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         
      9. Intitulé:
         

         Acquisition de 2 véhicules essence utilitaires allongés et reprise de 2 véhicules utilitaires de la flotte actuelle

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144700, 34100000, 50112200
          
      11. Lieu dexécution:
          
      12. Description des prestations:
          

          La prestation comprend la fourniture, la livraison, ainsi que l"ensemble des démarches administratives, la formation du personnel, kit de sécurité, la fourniture et pose de 4 pneus saisons ainsi que tous les équipements de mise en circulation, la garantie, maintenance et entretien constructeur.

          Les véhicules devront être conformes aux dispositions du Code de la Route et aux normes de sécurité et d"anti-pollution françaises et européennes en vigueur à la date de livraison et devront être immatriculés.

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      14. Information sur les options:
          Options: non
      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          
      17. Intitulé:
          

          Acquisition de 3 véhicules essence utilitaires type fourgonnette tôlée et reprise de 3 véhicules utilitaires de la flotte actuelle

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144700, 34100000, 50112200
          
      19. Lieu dexécution:
          
      20. Description des prestations:
          

          La prestation comprend la fourniture, la livraison, ainsi que l"ensemble des démarches administratives, la formation du personnel, kit de sécurité, la fourniture et pose de 4 pneus saisons ainsi que tous les équipements de mise en circulation, la garantie, maintenance et entretien constructeur.

          Les véhicules devront être conformes aux dispositions du Code de la Route et aux normes de sécurité et d"anti-pollution françaises et européennes en vigueur à la date de livraison et devront être immatriculés.

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      22. Information sur les options:
          Options: non
      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          
3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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