Construction d"un ensemble sportif (Франция - Тендер #42926108)

AVIS DE MARCHE

Client : Ville d"Hem

Avis N° : AO-2326-0033

• 59 - Hem
• Travaux de bâtiment
• Procédure Ouverte
• Mise en ligne : 19/06/2023
• Date limite de réponse : 18/07/2023
• Marché > (sup.) 90 000 euros
• DCE réponse en ligne

Source :

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Ville de Hem, point(s) de contact : Service de la commande publique, 42, rue du Général Leclerc, F - 59510 HEM, Tél : +33 320665738, courriel : Marchespublics@ville-hem.fr
Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-hem.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Ns-AJs7i3k
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Ns-AJs7i3k,
La communication électronique requiert l"utilisation d"outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l"adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Ns-AJs7i3k.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D"UN ENSEMBLE SPORTIF
Numéro de référence : 23A001
II.1.2) Code CPV principal : 45212220
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D"UN ENSEMBLE SPORTIF

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 4000000000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Gros-oeuvre
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45223220
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Gros-oeuvre
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Charpente-ossature bois
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Charpente-ossature bois
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Bardages
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45262650
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Bardages
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Couverture étanchéité
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Couverture étanchéité
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45420000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries extérieures
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Serrurerie équipements sportifs
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
98395000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Serrurerie équipements sportifs
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Platerie - faux plafond
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45324000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Platerie - faux plafond
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiserie intérieures
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie intérieures
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Carrelages - faïences
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45431000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Carrelages - faïences
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Sol souple
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44112200
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Sol souple
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Peinture
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45440000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Peinture
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
09000000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Electricité
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : CVC
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45331000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : CVC
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plomberie
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : Plomberie
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : VRD - Espaces verts
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112710
II.2.3) Lieu d"exécution :
Code NUTS : FRE11
II.2.4) Description des prestations : VRD - Espaces verts
II.2.5) Critères d"attribution :
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : En application de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs
marchés négociés passés sans publicité ni mise en concurrence préalable et relatifs à des prestations similaires
pourront être passés ultérieurement.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne :
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D"ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d"exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 18/07/2023 à 17 h 00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d"ouverture des offres :
Date : 18 juillet 2023 à 18 h 00
Lieu : Ville de HEM
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s"agit pas d"un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039, F - 59014 Lille cedex, Tél : +33 35954234, courriel : Greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : +33 359542445, adresse internet : http://Lille.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffray Saint-Hilaire CS 62039, F - 59014 Lille, Tél : +33 359542342, courriel : Greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : +33 359542445, adresse internet : http://Lille.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures
VI.5) Date d"envoi du présent avis : 16 juin 2023

Источник закупки

Перейти

Импорт - Экспорт по стране Франция