Road transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42848117)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      France Télévisions
      7 Esplanade Henri de France
      PARIS CEDEX 15
      75907
      France
      Téléphone: +33 156221176
      Courriel: Gwendoline.camacho@francetv.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.appel-offres.francetelevisions.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=8087&orgAcronyme=u6i
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.appel-offres.francetelevisions.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Entreprise privée chargée d"une mission de service public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Media
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Prestation de convoyage pour les véhicules de la Fabrique (vidéo mobile, fictions et feuilleton)

         Numéro de référence: DAHP_AC123-034
         
      2. Code CPV principal:
         60100000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Accord-cadre ayant pour objet des prestations de convoyage pour les véhicules de la Fabrique (vidéo mobile, fictions et feuilleton)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         Néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Convoyage véhicules techniques fiction / feuilleton courtes et moyennes distances - Lyon

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60100000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Auvergne-Rhône Alpes

      4. Description des prestations:
         

         Accord-cadre multi-attributaires de convoyage véhicules techniques fiction / feuilleton courtes et moyennes distances - Lyon

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         La part à commande de l"accord-cadre pourra faire l"objet de 3 reconductions de 12 mois chacune

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Convoyage véhicules techniques fiction / feuilleton courtes et moyennes distances - Marseille

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Provence-Alpes-Côte-d"Azur

      17. Description des prestations:
          

          Accord-cadre multi-attributaires de convoyage véhicules techniques fiction / feuilleton courtes et moyennes distances - Marseille

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Convoyage véhicules techniques fiction / feuilleton courtes et moyennes distances - Vendargues

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Occitanie

      30. Description des prestations:
          

          Accord-cadre mono-attributaire de convoyage véhicules techniques fiction / feuilleton courtes et moyennes distances - Vendargues

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Convoyage véhicules techniques fiction / feuilleton courtes et moyennes distances - Lille

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Hauts de France

      43. Description des prestations:
          

          Accord-cadre multi-attributaires de convoyage véhicules techniques fiction / feuilleton courtes et moyennes distances - Lille

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          Convoyage véhicules techniques vidéo mobile - France et Europe

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          FRANCE/EUROPE

      56. Description des prestations:
          

          Accord-cadre multi-attributaires de convoyage véhicules techniques vidéo mobile - France et Europe

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Formulaire DC1 dûment complété et daté - Lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce dernier. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l"adresse suivante: www.economie.gouv.frLes documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement.Les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Preuve d"une assurance des risques civils et professionnels.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Formulaire DC2 dûment complété - déclaration du candidat. Ce formulaire est téléchargeable gratuitement à l"adresse suivante: www.economie.gouv.fr

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.Liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d"attestations du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 13
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 015-041430
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-19
      Heure locale: 14:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-20
      Heure locale: 09:00
      

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