Refurbishment work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42825353)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      mancelle D"Habitation
      11, rue du Donjon
      Le Mans
      72000
      France
      Téléphone: +33 671513053
      Courriel: julie.garnier@2lconseil.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://demat.centraledesmarches.com/7070471
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://demat.centraledesmarches.com/7070471
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: ESH
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre à bons de commande Travaux de remise en état des logements, vacants ou occupés, et des parties communes des résidences locatives du patrimoine de Mancelle d"habitation

      2. Code CPV principal:
         45453100
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         accord-Cadre à bons de commande Travaux de remise en état des logements, vacants ou occupés, et des parties communes des résidences locatives du patrimoine de Mancelle d"habitation

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         peinture - papiers peints et sols

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45453100
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         peinture - papiers peints et sols

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre proposée / Pondération: 60 %
         Prix - Pondération: 40 %
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 4 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2023-10-01
         Fin: 2024-09-30
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le présent accord-cadre prend effet le 1er octobre 2023.Il est conclu pour 12 mois. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements. Il s"achèvera au plus tard le 30 septembre 2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d"insertion par l"activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d"insertion.Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d"insertion ne saurait être admise. A défaut, l"offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière

      14. Intitulé:
          

          menuiseries - serrurerie

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45453100
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          menuiseries - serrurerie

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre proposée / Pondération: 60 %
          Prix - Pondération: 40 %
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-10-01
          Fin: 2024-09-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent accord-cadre prend effet le 1er octobre 2023.Il est conclu pour 12 mois. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements. Il s"achèvera au plus tard le 30 septembre 2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          l"Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d"insertion par l"activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d"insertion. Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d"insertion ne saurait être admise. A défaut, l"offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière

      27. Intitulé:
          

          plomberie

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45453100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          plomberie

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre proposée / Pondération: 60 %
          Prix - Pondération: 40 %
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-10-01
          Fin: 2024-09-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent accord-cadre prend effet le 1er octobre 2023.Il est conclu pour 12 mois. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements. Il s"achèvera au plus tard le 30 septembre 2027

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          l"Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d"insertion par l"activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d"insertion. Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d"insertion ne saurait être admise. A défaut, l"offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière

      40. Intitulé:
          

          électricité

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45453100
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          électricité

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre proposée / Pondération: 60 %
          Prix - Pondération: 40 %
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-10-01
          Fin: 2024-09-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent accord-cadre prend effet le 1er octobre 2023.Il est conclu pour 12 mois. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements. Il s"achèvera au plus tard le 30 septembre 2027

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          l"Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d"insertion par l"activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d"insertion.Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d"insertion ne saurait être admise. A défaut, l"offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière

      53. Intitulé:
          

          vitrerie

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45453100
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          vitrerie

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre proposée / Pondération: 60 %
          Prix - Pondération: 40 %
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2023-10-01
          Fin: 2024-09-30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le présent accord-cadre prend effet le 1er octobre 2023.Il est conclu pour 12 mois. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements. Il s"achèvera au plus tard le 30 septembre 2027

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          l"Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d"insertion par l"activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d"insertion.Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d"insertion ne saurait être admise. A défaut, l"offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d"insertion par l"activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d"insertion

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-13
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-13
      Heure locale: 14:00
      

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