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Electronic, electromechanical and electrotechnical supplies (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42825186)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: université d"aix-marseille
Номер конкурса: 42825186
Дата публикации: 16-06-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023061220230918 16:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      université d"aix-marseille
      58, boulevard Charles Livon
      Marseille Cedex 7
      13284
      France
      Courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr
      Fax: +33 491313136
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2321109&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2321109&orgAcronyme=f2h

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: Enseignement supérieur et recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition de divers équipements pour les étudiants des TP de physique expérimentale, du département de physique de l"ufr Sciences d"aix - marseille Université

        Numéro de référence: AMU102-2023
      2. Code CPV principal:
        31700000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        acquisition de divers équipements pour la réalisation des Travaux Pratiques (Tp) de physique expérimentale des étudiants en Licence et Master de l"ufr Sciences d"aix - marseille Université.

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        acquisition d"équipements électronique/test énergie et mesure

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        31700000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        aix - marseille Université - campus Etoile - département de Physique - bâtiment PEROT - 52, avenue Escadrille Normandie Niémen - 13013 Marseille

      4. Description des prestations:

        -Le marché a pour objet l"acquisition d"équipements électronique/test énergie et mesure pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de l"ufr Sciences

        -La consultation est passée selon une procédure d"appel d"offres ouvert en en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.

        -Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 100 000 euro Ht/Par an

        Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l"université sur l"année pour la période ferme et le cas échéant période(s) reconduite(s).

        -les prestations sont décrites à l"article 6 du CCTP

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l"université sans que sa durée totale n"excède 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies.

        -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        -La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l"estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

        - la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ". (Cf. Rc)

      14. Intitulé:

        acquisition de divers équipements d"optiques et de physique

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        38300000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        aix - marseille Université - campus Etoile - département de Physique - bâtiment PEROT - 52, avenue Escadrille Normandie Niémen - 13013 Marseille

      17. Description des prestations:

        le marché a pour objet l"acquisition de divers équipements d"optiques et de physique

        -pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de l"ufr Sciences

        -La consultation est passée selon une procédure d"appel d"offres ouvert en en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.

        -Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 150 000 euro Ht/Par an

        Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l"université sur l"année pour la période ferme et le cas échéant période(s) reconduite(s).

        -les prestations sont décrites à l"article 6 du CCTP

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l"université sans que sa durée totale n"excède 48 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        -Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies.

        -ce marché peut faire l"objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        -La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l"estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

        - la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ". (Cf. Rc)

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        se reporter aux dispositions de l"article 8.1 du règlement de consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        se reporter aux dispositions de l"article 8.1 du règlement de consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-09-18
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-09-19
      Heure locale: 09:30
      Lieu:

      université d"aix - marseille

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la date d"ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l"ouverture n"est pas publique

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      -La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l"estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

      - la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ". (Cf. Rc)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Marseille
        31, rue Jean François Leca
        Marseille
        13002
        France
        Point(s) de contact: 13002
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
        Adresse internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        coordonnées du Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
        préfecture de la région Provence - alpes - côte d"azur Secrétariat général pour les affaires régionales- place Félix-Baret- cs8001
        Marseille Cedex 06
        13282
        France
        Point(s) de contact: 13282
        Téléphone: +33 484354554
        Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

        -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;

        -Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;

        -Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

        Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".

        * Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa).

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

        -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;

        -Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;

        -Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

        Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".

        * Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa).

        greffe du Tribunal de Marseille
        31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille
        Marseille
        13002
        France
        Point(s) de contact: 13002
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-06-12

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