Electronic, electromechanical and electrotechnical supplies (Франция - Тендер #42825186) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: université d"aix-marseille Номер конкурса: 42825186 Дата публикации: 16-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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acquisition de divers équipements pour les étudiants des TP de physique expérimentale, du département de physique de l"ufr Sciences d"aix - marseille Université
Reference number: AMU102-2023acquisition de divers équipements pour la réalisation des Travaux Pratiques (Tp) de physique expérimentale des étudiants en Licence et Master de l"ufr Sciences d"aix - marseille Université.
acquisition d"équipements électronique/test énergie et mesure
Lot No: 1aix - marseille Université - campus Etoile - département de Physique - bâtiment PEROT - 52, avenue Escadrille Normandie Niémen - 13013 Marseille
-Le marché a pour objet l"acquisition d"équipements électronique/test énergie et mesure pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de l"ufr Sciences
-La consultation est passée selon une procédure d"appel d"offres ouvert en en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
-Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 100 000 euro Ht/Par an
Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l"université sur l"année pour la période ferme et le cas échéant période(s) reconduite(s).
-les prestations sont décrites à l"article 6 du CCTP
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l"université sans que sa durée totale n"excède 48 mois
-Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies.
-ce marché peut faire l"objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l"estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
- la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ". (Cf. Rc)
acquisition de divers équipements d"optiques et de physique
Lot No: 2aix - marseille Université - campus Etoile - département de Physique - bâtiment PEROT - 52, avenue Escadrille Normandie Niémen - 13013 Marseille
le marché a pour objet l"acquisition de divers équipements d"optiques et de physique
-pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de l"ufr Sciences
-La consultation est passée selon une procédure d"appel d"offres ouvert en en application des dispositions mentionnées au 1° de l"article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
-Il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s"agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 150 000 euro Ht/Par an
Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l"université sur l"année pour la période ferme et le cas échéant période(s) reconduite(s).
-les prestations sont décrites à l"article 6 du CCTP
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l"université sans que sa durée totale n"excède 48 mois
-Conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies.
-ce marché peut faire l"objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l"estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
- la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ". (Cf. Rc)
se reporter aux dispositions de l"article 8.1 du règlement de consultation
se reporter aux dispositions de l"article 8.1 du règlement de consultation
université d"aix - marseille
Information about authorised persons and opening procedure:la date d"ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l"ouverture n"est pas publique
-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l"estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
- la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ". (Cf. Rc)
conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa).
conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa).
greffe du Tribunal de Marseille