Construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42824328)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      oppic
      30 rue du château des rentiers
      Paris
      75013
      France
      Courriel: departement.marches@oppic.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.gouv.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Loisirs, culture et religion
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         construction du Centre de Conservation et d"etude de Besançon

      2. Code CPV principal:
         45000000
         Descripteur supplémentaire: AB13, AA09
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation porte sur la construction neuve du centre de conservation et d"étude à Besançon.

         Elle est passée selon une procédure formalisée ouverte soumise aux dispositions de l"article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 01 : Terrassement / dépollution, 02 : Gros oeuvre, 03 : Charpente bois, 05 : Etanchéité, 12 : Menuiserie intérieure / mobilier bois, 13 : Chauffage / ventilation / sanitaire, 14 : Electricité / panneaux photovoltaïques, 15 : Aménagements extérieurs, 16 : Mobilier.

         Elle est passée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1, R. 2123-4 à R. 2123-6 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 04 : Couverture et bardage zinc, 06 : Echafaudages, 07 : Serrurerie, 08 : Menuiserie extérieure bois/alu, 09 : Plâtrerie / faux-plafonds, 10 : Chapes / Carrelage, 11 : Peinture / sols souples

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         terrassement / dépollution

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45112500, 90732000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      4. Description des prestations:
         

         ce lot concerne les travaux de traitement des terres polluées, de terrassement courant, de maintient des talus de chantier. La visite du terrain est obligatoire pour le présent lot

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 18
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          gros oeuvre

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45223220, 45262311
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      17. Description des prestations:
          

          Ce lot concerne les travaux de gros-oeuvre, installations de chantier, fondations, dallage, murs, poteaux. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 18
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          charpente bois

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261100
          Descripteur supplémentaire: AB13
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      30. Description des prestations:
          

          Ce lot concerne les travaux de murs de façades en ossature bois, ossatures bois et métal, isolations, bardages. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 18
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          couverture et bardage zinc

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261210
          Descripteur supplémentaire: AA09
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      43. Description des prestations:
          

          ce lot concerne les travaux de couverture, couvertine, bardage et habillages zinc. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 18
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          etanchéité

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45261420
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      56. Description des prestations:
          

          Ce lot concerne les travaux d"étanchéité. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 18
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          echafaudages

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          44212310
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      69. Description des prestations:
          

          ce lot concerne les travaux d"échafaudages sur façades. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 18
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          serrurerie

          Lot nº: 07
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          44316500
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      82. Description des prestations:
          

          ce lot concerne les travaux de serrurerie : bloc-porte métallique, grille, habillages, etc. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 18
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          menuiserie extérieure bois/alu

          Lot nº: 08
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          45421000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      95. Description des prestations:
          

          ce lot concerne les travaux des menuiseries extérieures en bois/aluminium, des brises soleil. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 18
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           plâtrerie / faux-plafonds

           Lot nº: 09
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           45410000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      108. Description des prestations:
           

           ce lot concerne les travaux de doublage isolant, de cloisons, et d"habillage. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 18
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           chapes / Carrelage

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           45431000
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      121. Description des prestations:
           

           ce lot concerne les travaux de chapes flottantes et revêtements de sols. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 18
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           peinture / sols souples

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           44810000, 45430000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      134. Description des prestations:
           

           ce lot concerne les travaux de peintures et revêtement de sols. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique.

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 18
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
      144. Intitulé:
           

           menuiserie intérieure / mobilier bois

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           45421000
           
      146. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      147. Description des prestations:
           

           ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause

           d"insertion sociale

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 18
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           
      157. Intitulé:
           

           chauffage / ventilation / sanitaire

           Lot nº: 13
           
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
           45331000
           
      159. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      160. Description des prestations:
           

           ce lot concerne les travaux de ventilation, déshumidification, refroidissement de réserves sensibles, raccordement et évacuation d"eaux. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale.

      161. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
           
           
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 18
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      165. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      166. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      167. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
           
      170. Intitulé:
           

           electricité / panneaux photovoltaïques

           Lot nº: 14
           
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
           09300000
           
      172. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      173. Description des prestations:
           

           ce lot concerne les travaux de tableaux électriques, canalisations, appareillages, ssi, vdi. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale

      174. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
           
           
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 18
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      178. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      179. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      180. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
           
      183. Intitulé:
           

           aménagements extérieurs

           Lot nº: 15
           
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
           39200000, 45232410, 45112700
           
      185. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      186. Description des prestations:
           

           ce lot concerne les travaux d"assainissement, de revêtements de surfaces, d"espaces verts, de parachèvements paysagers. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale

      187. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:
           
           
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 18
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      191. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      192. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           une tranche optionnelle concernant la bio-dynamisation des sols est présente dans le lot.

           Le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      193. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
           
      196. Intitulé:
           

           mobilier

           Lot nº: 16
           
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
           39100000, 39141100
           
      198. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      199. Description des prestations:
           

           ce lot concerne les travaux de rails, de rayonnages mobiles et fixes, d"étagères, etc.

      200. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:
           
           
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 18
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      204. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      205. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique

      206. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les documents à produire à l"appui des candidatures par les candidats sont les suivants : 1.déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat (pour l"entreprise y compris co-traitants et sous-traitants) et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; 2.une liste des travaux exécutés au cours des dernières années, similaires à ceux du présent marché assortie du nom et des références du maître d"ouvrage. Ces documents indiquent le montant, la date et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin ; 3.formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); 4.formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/Directions_Services/Daj/Marches_Publics/Formulaires/Dc/Daj_Dc.Htm);

         S"Il s"appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l"acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d"exécution du marché public.

         Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français.

         Par ailleurs, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme

         d"un DUME (document unique de marché européen) électronique, établi conformément au modèle fixé par le

         règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type(en lieu et place des documents

         mentionnés à l"article 3.2.1 du règlement de consultation). Le DUME électronique peut être rempli sur le lien

         suivant : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ Le DUME doit être rédigé en français. Critères de sélection des

         candidatures : Sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en

         tenant compte de la pertinence des qualifications et/ou des références présentées ainsi que des garanties

         professionnelles et financières présentées

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-20
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-20
      Heure locale: 13:00
      

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