Construction work (Франция - Тендер #42824328) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: oppic Номер конкурса: 42824328 Дата публикации: 16-06-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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construction du Centre de Conservation et d"etude de Besançon
la présente consultation porte sur la construction neuve du centre de conservation et d"étude à Besançon.
Elle est passée selon une procédure formalisée ouverte soumise aux dispositions de l"article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 01 : Terrassement / dépollution, 02 : Gros oeuvre, 03 : Charpente bois, 05 : Etanchéité, 12 : Menuiserie intérieure / mobilier bois, 13 : Chauffage / ventilation / sanitaire, 14 : Electricité / panneaux photovoltaïques, 15 : Aménagements extérieurs, 16 : Mobilier.
Elle est passée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1, R. 2123-4 à R. 2123-6 du Code de la commande publique pour les lots suivants : 04 : Couverture et bardage zinc, 06 : Echafaudages, 07 : Serrurerie, 08 : Menuiserie extérieure bois/alu, 09 : Plâtrerie / faux-plafonds, 10 : Chapes / Carrelage, 11 : Peinture / sols souples
terrassement / dépollution
Lot No: 01rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de traitement des terres polluées, de terrassement courant, de maintient des talus de chantier. La visite du terrain est obligatoire pour le présent lot
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
gros oeuvre
Lot No: 02rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
Ce lot concerne les travaux de gros-oeuvre, installations de chantier, fondations, dallage, murs, poteaux. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
charpente bois
Lot No: 03rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
Ce lot concerne les travaux de murs de façades en ossature bois, ossatures bois et métal, isolations, bardages. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
couverture et bardage zinc
Lot No: 04rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de couverture, couvertine, bardage et habillages zinc. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
etanchéité
Lot No: 05rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
Ce lot concerne les travaux d"étanchéité. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
echafaudages
Lot No: 06rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux d"échafaudages sur façades. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
serrurerie
Lot No: 07rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de serrurerie : bloc-porte métallique, grille, habillages, etc. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
menuiserie extérieure bois/alu
Lot No: 08rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux des menuiseries extérieures en bois/aluminium, des brises soleil. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
plâtrerie / faux-plafonds
Lot No: 09rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de doublage isolant, de cloisons, et d"habillage. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
chapes / Carrelage
Lot No: 10rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de chapes flottantes et revêtements de sols. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
peinture / sols souples
Lot No: 11rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de peintures et revêtement de sols. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale. Ce lot est passé en procédure adaptée, conformément à la procédure dite des " petits lots " de l"article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique.
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
menuiserie intérieure / mobilier bois
Lot No: 12rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause
d"insertion sociale
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
chauffage / ventilation / sanitaire
Lot No: 13rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de ventilation, déshumidification, refroidissement de réserves sensibles, raccordement et évacuation d"eaux. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale.
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
electricité / panneaux photovoltaïques
Lot No: 14rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de tableaux électriques, canalisations, appareillages, ssi, vdi. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
aménagements extérieurs
Lot No: 15rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux d"assainissement, de revêtements de surfaces, d"espaces verts, de parachèvements paysagers. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale
une tranche optionnelle concernant la bio-dynamisation des sols est présente dans le lot.
Le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
mobilier
Lot No: 16rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon
ce lot concerne les travaux de rails, de rayonnages mobiles et fixes, d"étagères, etc.
le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code de la commande publique
les documents à produire à l"appui des candidatures par les candidats sont les suivants : 1.déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat (pour l"entreprise y compris co-traitants et sous-traitants) et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; 2.une liste des travaux exécutés au cours des dernières années, similaires à ceux du présent marché assortie du nom et des références du maître d"ouvrage. Ces documents indiquent le montant, la date et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin ; 3.formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); 4.formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/Directions_Services/Daj/Marches_Publics/Formulaires/Dc/Daj_Dc.Htm);
S"Il s"appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l"acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d"exécution du marché public.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français.
Par ailleurs, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme
d"un DUME (document unique de marché européen) électronique, établi conformément au modèle fixé par le
règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type(en lieu et place des documents
mentionnés à l"article 3.2.1 du règlement de consultation). Le DUME électronique peut être rempli sur le lien
suivant : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ Le DUME doit être rédigé en français. Critères de sélection des
candidatures : Sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en
tenant compte de la pertinence des qualifications et/ou des références présentées ainsi que des garanties
professionnelles et financières présentées
sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées
critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
les envois seront faits sous la seule responsabilité de l"expéditeur jusqu"à réception et enregistrement par le service destinataire. L"Attributaire pressenti devra signer électroniquement son offre. L"Oppic utilise le parapheur électronique DOCAPOST. La notification du marché au titulaire se fera par le profil acheteur de l"oppic, la plateforme PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr Le titulaire recevra un lien actif/hypertexte lui permettant d"accuser réception du message de notification de son marché sur la plateforme PLACE. Il sera invité à cliquer sur ce lien pour que la plateforme prenne en compte la notification. La visite des lieux est obligatoire uniquement pour le lot 1. Les modalités sont mentionnées dans l"article 6.2 du règlement de la consultation. Soumissionnement : les candidats peuvent soumissionner sous forme de groupement d"entreprises solidaire ou conjoint, en application des articles R. 2142-19 à R. 2142-24, R. 2142-26 et R. 2142-27 du Code de la commande publique. Toutefois, conformément à l"article R. 2142-22 alinéa 1 du Code de la commande publique, le groupement attributaire du marché devra revêtir la forme de groupement conjoint avec solidarité du mandataire. La forme du groupement retenue par le pouvoir adjudicateur pour s"assurer de la bonne exécution du marché tient compte de la prévention de la défaillance d"un membre du groupement. Le candidat n"est autorisé qu"à présenter une seule candidature et offre pour le marché soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d"un groupement, sous peine de rejet de la candidature. Pour obtenir des renseignements d"ordre administratif et technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10 jours avant les date et heure limites, une demande via la plateforme PLACE. Les renseignements complémentaires portant sur le cahier des charges seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur, via la plateforme de l"oppic ( https://www.marches-publics.gouv.fr) 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.
-référé pré-contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1 à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel : A défaut de publication d"un avis d"intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du marché
-référé pré-contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1 à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel : A défaut de publication d"un avis d"intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du marché