Printed books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42698706)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cté de Cnes du Pays d"ancenis
      ca Les Ursulines - cS 50201
      Ancenis-Saint-Géréon Cedex
      44156
      France
      Courriel: compa@pays-ancenis.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://pays-ancenis.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues communauté de Communes du Pays d"ancenis,
      centre Administratif les Ursulines,
      Ancenis-Saint-Gereon
      44156
      France
      Point(s) de contact: 44156
      Courriel: compa@pays-ancenis.com
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.pays-ancenis.com
      Adresse du profil d’acheteur: https://pays-ancenis.e-marchespublics.com
      par voie électronique via: https://pays-ancenis.e-marchespublics.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de documents non scolaires et missions de conseils relatifs à l"acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (9 lots)

         Numéro de référence: 2023ACQUIDOC
         
      2. Code CPV principal:
         22110000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet l"acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l"acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (9 lots)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         un seul lot
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         ouvrages de littérature générale Adulte et livres en grands caractères

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22110000, 22113000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         communauté de Communes du pays d"ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire

      4. Description des prestations:
         

         dans ce lot, sont concernés des ouvrages de fiction (Littérature française, littérature étrangère, roman policier, roman de science-fiction, livres audio ...) et livres en grand caractères

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d"un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 35 000 euros (H.T.). Critères d"attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l"annexe 1 de l"acte d"engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

      14. Intitulé:
          

          ouvrages de documentaires adultes

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22113000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté de Communes du pays d"ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire

      17. Description des prestations:
          

          dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires adultes dans tous les domaines de connaissance pour assurer la constitution et le développement de la collection

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d"un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.). Critères d"attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l"annexe 1 de l"acte d"engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

      27. Intitulé:
          

          ouvrages de littérature jeunesse

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22113000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté de Communes du pays d"ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire

      30. Description des prestations:
          

          dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction jeunesse (Album, roman, poésie, théâtre, contes, livres audio...) pour assurer la constitution et le développement des collections

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d"un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 35 000 euros (H.T.). Critères d"attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l"annexe 1 de l"acte d"engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

      40. Intitulé:
          

          ouvrages documentaires jeunesse et livres en langue étrangère adultes et jeunes

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22113000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté de Communes du pays d"ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire

      43. Description des prestations:
          

          dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires jeunesse et les livres en langue étrangère adultes et jeunes pour assurer la constitution et le développement des collections

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d"un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.). Critères d"attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l"annexe 1 de l"acte d"engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

      53. Intitulé:
          

          bandes dessinées (adultes et jeunes)

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22113000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté de Communes du pays d"ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire

      56. Description des prestations:
          

          dans ce lot, sont concernés les bandes dessinées (Heroic fantasy, BD humour, BD historique, BD science-fiction, romans graphiques, mangas, comics...) adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d"un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 40 000 euros (H.T.). Critères d"attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l"annexe 1 de l"acte d"engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

      66. Intitulé:
          

          ouvrages de littérature générale best-sellers Adultes et livres en lien avec les prix locaux

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          22110000, 22113000, 22114000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté de Communes du pays d"ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire

      69. Description des prestations:
          

          dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction adulte considérés comme " best-sellers ", ainsi que des ouvrages de fiction adulte achetés dans le cadre du prix lire en pays d"ancenis + le prix Mauves en noir, et de fiction jeunesse acheté dans le cadre du prix Fabulivres

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d"un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.). Critères d"attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l"annexe 1 de l"acte d"engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

      79. Intitulé:
          

          dvd/Blu-Ray Disc fiction (adultes et jeunes)

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          30234400
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté de Communes du pays d"ancenis

      82. Description des prestations:
          

          dans ce lot, sont concernés les DVD et Blu-Ray fiction adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d"un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.). Critères d"attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l"annexe 1 de l"acte d"engagement et selon les sous-critères exposés au RC (60%) - coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC

      92. Intitulé:
          

          dvd/ Blu-Ray Disc documentaire (adultes et jeunes)

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          30234400
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communauté de Communes du pays d"ancenis

      95. Description des prestations:
          

          dans ce lot sont concernés les DVD et Blu-Ray Disc documentaire pour adultes et jeunes pour assurer la constitution et le développement des collections

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d"un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           montant minimum annuel : 1 000 euros HT et montant maximum annuel : 5 000 euros (H.T.). Critères d"attribution : - valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l"annexe 1 de l"ae (60%) - coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC

      105. Intitulé:
           

           documents sonores (CD et vinyles) (adultes et jeunes)

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           30234300
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           communauté de Communes du pays d"ancenis

      108. Description des prestations:
           

           dans ce lot sont concernés les documents sonores (CD et vinyles) pour tout public pour assurer la constitution et le développement des collections

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d"un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           montant minimum annuel : 4 000 euros HT et montant maximum annuel : 10 000 euros (H.T.). Critères d"attribution : - valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l"annexe 1 de l"ae (60%) - coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         pièces de candidatures à savoir Dc1, Dc2 contenant les références similaires sur les trois dernières années, moyens humains et moyens matériels

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-10
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-11
      Heure locale: 08:00
      

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