Printing services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42680890)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      académieinscriptionsbelleslettres
      Paris
      France
      Courriel: secretariat1@aibl.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.aibl.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Personne morale de droit public à statut particulier
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Haute érudition et sciences humaines (histoire, archéologie, philologie, ...)
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché d"impression numérique, de livraison et d"expédition de publications savantes

         Numéro de référence: Marché 2023 AOR
         
      2. Code CPV principal:
         79810000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         marché à bons de commande relatif à l"impression numérique, la livraison et l"expédition de publications savantes

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         comptes rendus de l"académie des Inscriptions et Belles-Lettres

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79810000, 79823000, 79824000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         paris

      4. Description des prestations:
         

         périodique réunissant les textes des exposés prononcés lors des séances de l"académie dans les domaines relevant de sa compétence (archéologie, histoire, philologie). 4 à 5 fascicules par an. 400 pages en moyenne avec illustrations

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         durée initiale du marché à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 avec une tacite reconduction annuelle sans excéder 4 ans.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre minimal envisagé: 5
         Nombre maximal: 5
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         sur le fondement de l"article R2142-17 du code de la commande publique, le nombre de candidat admis à présenter une offre est limité à 5 par lot.

         Dans l"hypothèse où le processus de sélection des candidatures ne permettrait pas de sélectionner 5 candidats, seuls les candidats dont le dossier de candidature aura été retenu seront admis à présenter une offre.

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          périodiques rassemblant également les textes des rapports et hommages qui y sont présentés

      14. Intitulé:
          

          journal des Savants

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000, 79823000, 79824000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      17. Description des prestations:
          

          périodique bi-semestriel rassemblant des articles de haute érudition relevant des domaines suivants : Antiquité gréco-romaine, Moyen Age et tradition classique, orientalisme. 2 fascicules par an. 300 à 600 pages annuelles avec illustrations

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          tacite reconduction tous les ans pour 4 années maximum

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          monuments Piot, 2. Catalogues et ouvrages d"histoire de l"art

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000, 79823000, 79824000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      30. Description des prestations:
          

          1.périodique très richement illustré (couleur) réunissant des études ressortissant à l"histoire de l"art (Antiquité classique, orientalisme, Moyen Age et Temps modernes). 2.publications dans le cadre des collections : Corpus Vasorum Antiquorum (CVA, Cahiers du CVA, Nouvel Espérandieu : recueil général sculptures sur pierre de la Gaule romaine). 6 à 8 volumes au total

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          tacite reconduction tous les ans pour 4 années maximum

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          mémoires de l"académie

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000, 79823000, 79824000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      43. Description des prestations:
          

          monographies dans les domaines de compétences de l"académie (archéologie, histoire, philologie, etc.). 4 à 8 volumes au total

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          tacite reconduction tous les ans pour 4 années maximum

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          recueils épigraphiques et divers

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000, 79823000, 79824000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      56. Description des prestations:
          

          recueils épigraphiques (Corpus des inscriptions de Délos, Inventaire des Inscriptions sud-arabiques, Recueil des inscriptions syriaques, Epigraphie et archéologie) et divers (Hobogîrîn) incluant une illustration soignée et des caractères spéciaux. 2 à 6 volumes au total

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          tacite reconduction tous les ans pour 4 années maximum

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000, 79823000, 79824000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      69. Description des prestations:
          

          ouvrages des collections suivantes : Recueil des historiens de la France, Chartes et Diplômes relatifs à l"histoire de France, documents relatifs à l"histoire des Croisades, Histoire littéraire de la France. 8 à 12 volumes au total

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          tacite reconduction tous les ans pour 4 années maximum

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          carte archéologique de la Gaule

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000, 79823000, 79824000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      82. Description des prestations:
          

          catalogue, département par département, des trouvailles archéologiques en France et de la Protohistoire au Moyen Age. 8 à 16 volumes au total

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          tacite reconduction tous les ans pour 4 années maximum

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          varia

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          79810000, 79823000, 79824000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      95. Description des prestations:
          

          actes de colloques organisés par l"académie dans le cadre des domaines relevant de sa compétence (archéologie, histoire, philologie) et recueil d"articles. 3 à 6 volumes par an

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          tacite reconduction tous les ans pour 4 années maximum

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         iii.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession.

         Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.

         Déclaration sur l"honneur datée et signée pour justifier que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales.

         Attestation d"assurance responsabilité civile.

         Déclaration sur l"honneur par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, atteste que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes, fournis dans le cadre de la présente consultation sont exacts.

         Déclaration sur l"honneur par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, atteste qu"il n"a fait l"objet d"aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des marchés publics prévue aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique. Le candidat produit tous les documents utiles à l"appui de cette déclaration, conformément aux articles R2143-5 à R2143-12 du code de la commande publique. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l"ensemble des documents précités, faute de quoi la candidature ne pourrait être retenue.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

         Bilans et annexes des trois derniers exercices clos (feuillets CERFA 2050 à 2065) - ou des seuls exercices clos si la date de création de l"entreprise est inférieure à trois ans ou les équivalents pour les candidats étrangers non établis en France. Si le candidat appartient à un groupe établissant des comptes consolidés : bilans consolidés, des trois derniers exercices clos (feuillets CERFA 2050 à 2065) (ou des seuls exercices clos si la date de création de l"entreprise est inférieure à trois ans) ou les équivalents pour les candidats étrangers non établis en France.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         composition et moyens de l"entreprise soumissionnaire :

         - déclaration indiquant le matériel et l"équipement technique dont le prestataire ou l"entrepreneur dispose pour l"exécution des services ;

         - moyens humains dont le candidat dispose pour l"exécution des services comprenant notamment une déclaration sur l"honneur concernant ses effectifs et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années, ou depuis la date de création de l"entreprise ;

         - le cas échéant, toutes autres informations jugées utiles par le candidat.

         Références professionnelles des trois dernières années dans le domaine concerné (description des réalisations antérieures) et précisant les coordonnées des clients et/ou toutes autres références ou éléments d"information susceptibles de démontrer son aptitude à se voir attribuer le marché public objet du présent règlement.

         Justifications techniques (fournir impérativement des échantillons représentatifs pour chaque lot) attestant notamment :

         - d"une expérience dans les domaines des publications correspondant aux lots auxquels le candidat soumissionne, au cours des trois dernières années ;

         - de sa capacité à imprimer en haute qualité des illustrations (trait, simili, quadri), et plus généralement de la qualité de ses impressions.

         - de la qualité du façonnage de ses ouvrages, et en particulier de la qualité de la reliure de ses impressions.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure restreinte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-07
      Heure locale: 18:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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