Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Requalification Du Quartier Fontquentin - Parking Des Charpentiers
Numéro de référence: 2023-Tx-0026
II.1.2)Code CPV principal
45112500 Travaux de terrassement
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:
Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 207 054.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44114000 Béton
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d"aménagement paysager d"espaces verts
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d"un marché sans publication préalable d"un avis d"appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d"application de la directive
Explication:
Les marchés sont conclus pour un montant de 207 054,00 EUR HT , c"est pourquoi ils ne relèvent pas de la directive européenne
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les
marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
12/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
Adresse postale: 348 AV CHARLES DE GAULLE
Ville: RIORGES
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42153
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 123 934.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
12/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: MIGMA
Adresse postale: ZA CHAMPGRAND 368 ALLEE DES ABRICOTIERS
Ville: LORIOL SUR DROME
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26270
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 41 640.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
12/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: PEPINIERES ET JARDINS D"AIGUILLY PAR ABREVIATION PJA
Adresse postale: AIGUILLY
Ville: VOUGY
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42720
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 41 480.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Fax: +33 487635250
Adresse internet:
http://www.telerecours.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
Le Tribunal Administratif peut être saisi d"une requête déposée sur le site : URL : www.telerecours.fr
référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé
contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Cja pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité du
contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d"un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un
délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/05/2023