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Osteosynthesis devices (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41926327)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: centre Hospitalier Alpes Léman
Номер конкурса: 41926327
Дата публикации: 17-05-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023051220230613 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  centre Hospitalier Alpes Léman
  558, route de Findrol , BP 20500
  Contamine-sur-Arve
  74130
  France
  Téléphone: +33 450822429
  Courriel: achats_publics_GHT@ch-alpes-leman.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: Centre Hospitalier
5. Activité principale:
  Santé
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fourniture de dispositifs médicaux implantables d"ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés - lots en appel d"offres ouvert
  2. Code CPV principal:
    33183300
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    fourniture de dispositifs médicaux implantables d"ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés. Le titulaire de l"accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l"accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l"établissement support mène la procédure de passation et signe l"accord-cadre pour le compte du ou des établissements bénéficiaires. L"Établissement est pour sa part responsable de l"exécution de l"accord-cadre à l"exception de la passation d"éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d"un accord-cadre pour chaque lot. Certains lots multi-attributaires comme précisé au dossier de consultation
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour le CHAL et les HPMB
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour le CHAL et les HPMB
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 486 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  14. Intitulé:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour les HDL
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour les HDL
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 249 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  27. Intitulé:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Fémur
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Fémur
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 182 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  40. Intitulé:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Tibia
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Tibia
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 178 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
    
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  53. Intitulé:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Humérus
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    clou centro-médullaire verrouillé Humérus
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 148 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  66. Intitulé:
    
    plaque et vis verrouillée gros fragment
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    plaque et vis verrouillée gros fragment
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 161 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  79. Intitulé:
    
    plaque et vis verrouillée petit fragment
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    plaque et vis verrouillée petit fragment
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 577 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  92. Intitulé:
    
    plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 147 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  105. Intitulé:
    
    vis à corticale, vis à spongieux
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    vis à corticale, vis à spongieux
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 234 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  118. Intitulé:
    
    vis canulée auto-taraudeuse + Broche (Diamètre 3,5 mm/4 mm /5 mm / 6,5 mm (+ ou -0,5))
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    vis canulée auto-taraudeuse + Broche (Diamètre 3,5 mm/4 mm /5 mm / 6,5 mm (+ ou -0,5))
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 121 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  131. Intitulé:
    
    matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 115 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  144. Intitulé:
    
    fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 189 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  157. Intitulé:
    
    fixateur externe usage unique : kit UU poignet
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    fixateur externe usage unique : kit UU poignet
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 176 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
  170. Intitulé:
    
    chirurgie de l"avant-pied mini-invasive
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    33183300
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    chirurgie de l"avant-pied mini-invasive
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 115 000.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
    
    le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  2. Capacité économique et financière:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
    Conditions particulières dexécution:
    l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/09/2023 jusqu"au 31/08/2024. Si la notification intervient postérieurement, l"échéance reste fixée au 31/08.
    
    L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique.
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-06-13
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-06-13
  Heure locale: 13:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l"Accord-Cadre pourra être renouvelé à l"échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal Administratif de Grenoble
  2, place de Verdun , BP 1135
  Grenoble Cedex 1
  38022
  France
  Point(s) de contact: 38022
  Téléphone: +33 476429000
  Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  tribunal Administratif de Grenoble
  2, place de Verdun , BP 1135
  Grenoble Cedex 1
  38022
  France
  Point(s) de contact: 38022
  Téléphone: +33 476429000
  Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Date d’envoi du présent avis
2023-05-12

Источник закупки

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Экспорт Импорт

Еще тендеры и закупки за эти даты

17-05-2023 Commissioning of heating installations.

17-05-2023 Ground investigation services.

17-05-2023 Electricity.

17-05-2023 Clinical-waste disposal services.

17-05-2023 Data services.

17-05-2023 Photocopier paper and xerographic paper.

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