Osteosynthesis devices (Франция - Тендер #41926327) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: centre Hospitalier Alpes Léman Номер конкурса: 41926327 Дата публикации: 17-05-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de dispositifs médicaux implantables d"ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés - lots en appel d"offres ouvert
fourniture de dispositifs médicaux implantables d"ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés. Le titulaire de l"accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l"accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l"établissement support mène la procédure de passation et signe l"accord-cadre pour le compte du ou des établissements bénéficiaires. L"Établissement est pour sa part responsable de l"exécution de l"accord-cadre à l"exception de la passation d"éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d"un accord-cadre pour chaque lot. Certains lots multi-attributaires comme précisé au dossier de consultation
clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour le CHAL et les HPMB
Lot No: 1clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour le CHAL et les HPMB
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour les HDL
Lot No: 2clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour les HDL
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
clou centro-médullaire verrouillé Fémur
Lot No: 3clou centro-médullaire verrouillé Fémur
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
clou centro-médullaire verrouillé Tibia
Lot No: 4clou centro-médullaire verrouillé Tibia
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
clou centro-médullaire verrouillé Humérus
Lot No: 5clou centro-médullaire verrouillé Humérus
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
plaque et vis verrouillée gros fragment
Lot No: 6plaque et vis verrouillée gros fragment
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
plaque et vis verrouillée petit fragment
Lot No: 7plaque et vis verrouillée petit fragment
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
Lot No: 8plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
vis à corticale, vis à spongieux
Lot No: 9vis à corticale, vis à spongieux
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
vis canulée auto-taraudeuse + Broche (Diamètre 3,5 mm/4 mm /5 mm / 6,5 mm (+ ou -0,5))
Lot No: 10vis canulée auto-taraudeuse + Broche (Diamètre 3,5 mm/4 mm /5 mm / 6,5 mm (+ ou -0,5))
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
Lot No: 11matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
Lot No: 12fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
fixateur externe usage unique : kit UU poignet
Lot No: 13fixateur externe usage unique : kit UU poignet
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
chirurgie de l"avant-pied mini-invasive
Lot No: 14chirurgie de l"avant-pied mini-invasive
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L"Accord-Cadre est conclu à compter du 01/09/2023 jusqu"au 31/08/2024. Si la notification intervient postérieurement, l"échéance reste fixée au 31/08.
L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique.
l"Accord-Cadre pourra être renouvelé à l"échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l"accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande