Furniture (Франция - Тендер #41925322) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de limoges Номер конкурса: 41925322 Дата публикации: 17-05-2023 Сумма контракта: 708 341 324 (Российский рубль) Цена оригинальная: 12 000 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de mobilier
Reference number: V3f236la procédure de passation utilisée est : l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Consultation lancée par un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- centre Communal d"action Sociale- opéra de LimogesLe coordonnateur du groupement de commandes est : Ville de Limoges. L"Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l"émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture de mobilier pour la petite enfance (lot 1), de mobilier scolaire (lot 2), de mobilier de restauration (lot 3), de mobilier de gérontologie (lot 4)
mobilier pour la petite enfance
Lot No: 01les fournitures seront livrées à l"adresse figurant au bon de commande 87000 - limoges
mobilier pour la petite enfance
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d"atteinte du montant maximum, l?accord-cadre sera automatiquement reconduit sur la période suivante.les délais d"exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande ou marchés subséquents
mobilier scolaire
Lot No: 02les fournitures seront livrées à l"adresse figurant au bon de commande 87000 - limoges
mobilier scolaire
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d"atteinte du montant maximum, l?accord-cadre sera automatiquement reconduit sur la période suivante.les délais d"exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande ou marchés subséquents
mobilier de restauration
Lot No: 03les fournitures seront livrées à l"adresse figurant au bon de commande 87000 - limoges
mobilier de restauration
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d"atteinte du montant maximum, l?accord-cadre sera automatiquement reconduit sur la période suivante.les délais d"exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande ou marchés subséquents
mobilier gérontologique
Lot No: 04les fournitures seront livrées à l"adresse figurant au bon de commande 87000 - limoges
mobilier gérontologique
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.En cas d"atteinte du montant maximum, l?accord-cadre sera automatiquement reconduit sur la période suivante.les délais d"exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande ou marchés subséquents
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.Avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Prix révisables. Paiement des prestations dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l"entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret no 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du Code de la Commande Publique. Les factures seront payées par les soins de M. le Trésorier principal - service de gestion comptable Limoges et amendes
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr -Clauses complémentairesprécisions:il est rappelé que les fournitures demandées peuvent indiquer une référence et un nom de fabricant. Il ne s"agit aucunement d"une exigence mais du positionnement qualitatif du produit et de son coût moyen. Le Bordereau de Prix pourra contenir des marques différentes cependant une même référence ne pourra avoir qu"un seul produit, il est par conséquent interdit de proposer deux " marques " différentes pour une même référence