Hand-held electromechanical tools (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41925224)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      metropole Toulon-Provence-Mediterranee
      107 bd henri fabre, Cs30536
      Toulon
      83041
      France
      Téléphone: +33 494055507
      Courriel: aarpino@metropoletpm.fr
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D"Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L"Esad EN 4 LOTS

         Numéro de référence: 22GPT08
         
      2. Code CPV principal:
         42652000, 42652000, 44110000, 03410000, 18110000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent accord-cadre a pour objet l"acquisition de fournitures d"outillage, de matériaux de construction, de bois et d"epi et de vêtements de travail pour toutes les directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l"epcc ESAD Tpm.

         Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l"epcc esad tpm.

         Conformément aux dispositions de l"article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d"appel d"offres du groupement sera celle du coordonnateur.

         Chaque membre du groupement gère l"exécution intégrale de son marché.

         La procédure de passation utilisée est : l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 3 680 000.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture d"outillages

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         42652000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l"esad TPM

      4. Description des prestations:
         

         matériels électroportatifs ou filaires, Accessoire pour matériels électroportatif ou filaire, Petit outillage, Outillage de chantier ou gros outillage

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Information sur les options:
         Options: ouiDescription des options:

         l"Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d"une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l"article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d"identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d"identification et de traitement de ces dernières conformément à l"article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         

         voies de recours : article 8.2 Rc

         Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc

         Signature électronique : article 6.1 Rc

         Renouvellement : article 1.8 RC

      9. Intitulé:
         

         fourniture de matériaux de construction

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          44110000
          
      11. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l"esad TPM

      12. Description des prestations:
          

          maçonnerie, étanchéité traitement des supports et carrelages :

          Matériaux de construction et acier, Matériaux de scellement, Carrelages, faïences, Grillage, gouttière accessoire

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      14. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d"une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l"article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d"identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d"identification et de traitement de ces dernières conformément à l"article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          

          voies de recours : article 8.2 Rc

          Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc

          Signature électronique : article 6.1 Rc

          Renouvellement : article 1.8 RC

      17. Intitulé:
          

          fourniture de bois

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          03410000
          
      19. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l"esad TPM

      20. Description des prestations:
          

          bois de structure, Bois de parements extérieurs, Panneaux dérivés du bois

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      22. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d"une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l"article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d"identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d"identification et de traitement de ces dernières conformément à l"article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          

          voies de recours : article 8.2 Rc

          Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc

          Signature électronique : article 6.1 Rc

          Renouvellement : article 1.8 RC

      25. Intitulé:
          

          fourniture d"epi et de vêtement de travail

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          18110000
          
      27. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l"esad TPM

      28. Description des prestations:
          

          vêtements de travail, Chaussures de sécurité et bottes, Tee-Shirt et Polo, Gants, Protections auditives et visuelles, accessoires

      29. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      30. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d"une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l"article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d"identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d"identification et de traitement de ces dernières conformément à l"article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          

          voies de recours : article 8.2 Rc

          Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc

          Signature électronique : article 6.1 Rc

          Renouvellement : article 1.8 RC

3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2022/S 204-578073
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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