Hand-held electromechanical tools (Франция - Тендер #41925224)

1. Section I
   1. Name and addresses
      metropole Toulon-Provence-Mediterranee
      107 bd henri fabre, Cs30536
      Toulon
      83041
      France
      Telephone: +33 494055507
      E-mail: aarpino@metropoletpm.fr
      
   2. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
      
   3. Main activity:
      General public services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         22gpt08 : accord-cadre a bons de commandes pour la fourniture de materiaux et D"Outillage de la metropole toulon provence mediterranee en groupement de commande avec L"Esad EN 4 LOTS

         Reference number: 22GPT08
         
      2. Main CPV code:
         42652000, 42652000, 44110000, 03410000, 18110000
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         le présent accord-cadre a pour objet l"acquisition de fournitures d"outillage, de matériaux de construction, de bois et d"epi et de vêtements de travail pour toutes les directions de la Métropole TPM, en groupement de commande avec l"epcc ESAD Tpm.

         Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent marché est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et l"epcc esad tpm.

         Conformément aux dispositions de l"article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d"appel d"offres du groupement sera celle du coordonnateur.

         Chaque membre du groupement gère l"exécution intégrale de son marché.

         La procédure de passation utilisée est : l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

      5. Information about lots:
         This contract is divided into lots: yes
      6. Total value of the procurement:
         Value excluding VAT: 3 680 000.00 EUR
   2. Description
      1. Title:
         

         fourniture d"outillages

      2. Additional CPV code(s):
         42652000
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l"esad TPM

      4. Description of the procurement:
         

         matériels électroportatifs ou filaires, Accessoire pour matériels électroportatif ou filaire, Petit outillage, Outillage de chantier ou gros outillage

      5. Award criteria:
         Quality criterion - Name: VALEUR TECHNIQUE / Weighting: 30
         Quality criterion - Name: Performance en matière de protection de l"environnement / Weighting: 10
         Price - Weighting: 60
         
      6. Information about options:
         Options: yesDescription of options:

         l"Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d"une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l"article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d"identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d"identification et de traitement de ces dernières conformément à l"article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

      7. Information about European Union funds:
         The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      8. Additional information:
         

         voies de recours : article 8.2 Rc

         Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc

         Signature électronique : article 6.1 Rc

         Renouvellement : article 1.8 RC

      9. Title:
         

         fourniture de matériaux de construction

      10. Additional CPV code(s):
          44110000
          
      11. Place of performance:
          Main site or place of performance:

          territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l"esad TPM

      12. Description of the procurement:
          

          maçonnerie, étanchéité traitement des supports et carrelages :

          Matériaux de construction et acier, Matériaux de scellement, Carrelages, faïences, Grillage, gouttière accessoire

      13. Award criteria:
          Quality criterion - Name: VALEUR TECHNIQUE / Weighting: 30
          Quality criterion - Name: Performance en matière de protection de l"environnement / Weighting: 10
          Price - Weighting: 60
          
      14. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          l"Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d"une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l"article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d"identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d"identification et de traitement de ces dernières conformément à l"article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

      15. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      16. Additional information:
          

          voies de recours : article 8.2 Rc

          Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc

          Signature électronique : article 6.1 Rc

          Renouvellement : article 1.8 RC

      17. Title:
          

          fourniture de bois

      18. Additional CPV code(s):
          03410000
          
      19. Place of performance:
          Main site or place of performance:

          territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l"esad TPM

      20. Description of the procurement:
          

          bois de structure, Bois de parements extérieurs, Panneaux dérivés du bois

      21. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Valeur technique / Weighting: 30
          Quality criterion - Name: Performance en matière de protection de l"environnement / Weighting: 10
          Price - Weighting: 60
          
      22. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          l"Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d"une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l"article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d"identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d"identification et de traitement de ces dernières conformément à l"article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

      23. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      24. Additional information:
          

          voies de recours : article 8.2 Rc

          Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc

          Signature électronique : article 6.1 Rc

          Renouvellement : article 1.8 RC

      25. Title:
          

          fourniture d"epi et de vêtement de travail

      26. Additional CPV code(s):
          18110000
          
      27. Place of performance:
          Main site or place of performance:

          territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et de l"esad TPM

      28. Description of the procurement:
          

          vêtements de travail, Chaussures de sécurité et bottes, Tee-Shirt et Polo, Gants, Protections auditives et visuelles, accessoires

      29. Award criteria:
          Quality criterion - Name: VALEUR TECHNIQUE / Weighting: 30
          Quality criterion - Name: Performance en matière de protection de l"environnement / Weighting: 10
          Price - Weighting: 60
          
      30. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          l"Accord-Cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent C.C.A.P commun à tous les lots sous la forme de la présente clause de réexamen. Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF valant DENC du lot considéré dans le cadre d"une mise à jour ponctuelle, dans les conditions de l"article 3.1 du CCAP commun à tous les lots. En cas d"identification de données personnelles, une clause de réexamen prévoit les modalités d"identification et de traitement de ces dernières conformément à l"article 3.2 du C.C.A.P commun à tous les lots

      31. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      32. Additional information:
          

          voies de recours : article 8.2 Rc

          Notation et sous critères valeur technique : article 7.2 Rc

          Signature électronique : article 6.1 Rc

          Renouvellement : article 1.8 RC

3. Section IV
4. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      The procurement involves the establishment of a framework agreement
   3. Information about electronic auction:
      
   4. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
5. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      Notice number in the OJ S: 2022/S 204-578073
      
   2. Information about termination of dynamic purchasing system:
      
   3. Information about termination of call for competition in the form of a prior information notice:
      

Источник закупки

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