Analysis services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41924022)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Habitat et Métropole (42)
      19 rue Honoré de Balzac
      Saint-Etienne
      42000
      France
      Courriel: valerie.villemagne@habitat-metropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues HABITAT ET METROPOLE
      890 385 792 000
      19 Rue Honoré de Balzac
      SAINT ETIENNE
      42028
      France
      Point(s) de contact: 42028
      Téléphone: +33 477428516
      Courriel: valerie.villemagne@habitat-metropole.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.habitat-metropole.fr/
      par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Marché à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers et techniques pour le patrimoine d"HABITAT et METROPOLE

      2. Code CPV principal:
         71620000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Marché à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers et techniques pour le patrimoine d"HABITAT et METROPOLE

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 3
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         DPE - CREP - GAZ - ELEC - ERNMT - SURFACE - TERMITES - RADON - MATERIAUX ROUTIERS

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71620000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         patrimoine d"Habitat et Métropole - Saint Etienne Métropole

      4. Description des prestations:
         

         DPE - CREP - GAZ - ELEC - ERNMT - SURFACE - TERMITES - RADON - MATERIAUX ROUTIERS

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les conditions de reconduction sont visées dans le CCAP.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 1 est de 50 000 EUR HT.

          Les montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction.

      14. Intitulé:
          

          DAPP - DTA - RAAT (forfait) - Analyses prélèvements

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71620000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          patrimoine d"Habitat et Métropole - Saint Etienne Métropole

      17. Description des prestations:
          

          DAPP - DTA - RAAT (forfait) - Analyses prélèvements

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les conditions de reconduction sont visées dans le CCAP.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 2 est de 100 000 EUR HT.

          Les montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction.

      27. Intitulé:
          

          DIAGNOSTICS PLOMB - AUDIT DECHET

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          71620000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Patrimoine d"Habitat et Métropole - Saint Etienne Métropole

      30. Description des prestations:
          

          DIAGNOSTICS PLOMB - AUDIT DECHET

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les conditions de reconduction sont visées dans le CCAP.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 3 est de 50 000 EUR HT.

          Les montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         se référer au dossier de consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-23
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-23
      Heure locale: 14:00
      

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