Laboratory, optical and precision equipments (excl. glasses) (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41477698)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      COMMISSARIAT A L"ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
      Domaine du Grand Rué - BRUYERES-LE-CHATEL
      ARPAJON CEDEX
      91297
      France
      Téléphone: +33 169264126
      Courriel: isaline.domart@cea.fr
      Fax: +33 169267028
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         FOURNITURE DE NUMERISEURS

         Numéro de référence: DIE-B22-11314-ID
         
      2. Code CPV principal:
         38000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Fourniture de numériseurs en deux lots.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Fourniture de 8 numériseurs

         Lot nº: A
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         38000000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Fourniture de 8 numériseurs comprenant :

         - Poste 10 : 8 numériseurs 4 voies (soit 32 voies de numérisation),

         - Poste 20 : 8 câbles d’alimentation secteur prise européenne,

         - Poste 30 : 8 kits de montage en baie 19’’,

         - Poste 40 : 8 ensembles clavier (AZERTY) et souris,

         - Poste 50 : 16 disques durs extractibles supplémentaires,

         - Poste 60 : 8 dispositifs de transport de type « Flycase »,

         - Poste 70 : Frais de ports France - 8 numériseurs (Bruyères-Le-Chatel, France).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 3
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Fourniture de 5 numériseurs

          Lot nº: B
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          38000000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Fourniture de 5 numériseurs comprenant :

          - Poste 10 : 1 numériseur 4 voies (soit 16 voies de numérisation),

          - Poste 20 : 1 câble d’alimentation secteur prise européenne,

          - Poste 30 : 1 kit de montage en baie 19’’,

          - Poste 40 : 1 ensemble clavier (AZERTY) et souris,

          - Poste 50 : 2 disques durs extractibles supplémentaires,

          - Poste 60 : 1 dispositif de transport de type « Flycase »,

          - Poste 70 : 4 numériseurs 4 voies (soit 4 voies de numérisation),

          - Poste 80 : 4 câbles d’alimentation secteur prise nord-américaine,

          - Poste 90 : 1 kit de montage en baie 19’’,

          - Poste 100 : 4 ensembles clavier (QWERTY) et souris,

          - Poste 110 : 8 disques durs extractibles supplémentaires,

          - Poste 120 : 4 dispositifs de transport de type « Flycase »,

          - Poste 130 : Frais de port des postes 70 à 120 (Rochester, USA) ;

          - Poste 140 : Frais de port - 1 numériseur des postes 10 à 60 (Bruyères-Le-Chatel, France).

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 3
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         1/ PRESENTATION DES CANDIDATURES :

         Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:

         — le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent.

         — le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

         Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l"Économie, de l"Industrie et de l"Emploi :

         http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         — la copie du ou des jugements prononcés s"il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère

         équivalente.

         _ pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales

         Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

         Il est interdit de cumuler les candidatures :

         - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;

         -en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

         2/Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

         En raison de la teneur de la prestation, les candidats au présent appel d’offres ne doivent avoir aucun lien juridique ou contractuel ou financier, de nature à créer une situation de conflit d’intérêts, au sens de l’article L2141-10 du code de la commande publique, avec les entreprises titulaires des marchés sur lesquels porte la prestation.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres :

         les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent

         une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ;

         les chiffres d’affaires globaux réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

         les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;

         Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

         Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant

         son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

         La sous-traitance totale est interdite.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter :

         - un dossier précis et détaillé des références (3 dernières années pour les fournitures et services) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir,

         - une présentation de l"entreprise.

         Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-12
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-12
      Heure locale: 16:00
      

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