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Laboratory, optical and precision equipments (excl. glasses) (Франция - Тендер #41477698)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: COMMISSARIAT A L"ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Номер конкурса: 41477698
Дата публикации: 05-05-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023050220230612 16:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Name and addresses
      COMMISSARIAT A L"ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
      Domaine du Grand Rué - BRUYERES-LE-CHATEL
      ARPAJON CEDEX
      91297
      France
      Telephone: +33 169264126
      E-mail: isaline.domart@cea.fr
      Fax: +33 169267028
    2. Joint procurement
    3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      to the abovementioned address
    4. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
    5. Main activity:
      Other activity: Recherche
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        FOURNITURE DE NUMERISEURS

        Reference number: DIE-B22-11314-ID
      2. Main CPV code:
        38000000
      3. Type of contract:
        Supplies
      4. Short description:

        Fourniture de numériseurs en deux lots.

      5. Estimated total value:

      6. Information about lots:
        all lots
    2. Description
      1. Title:

        Fourniture de 8 numériseurs

        Lot No: A
      2. Additional CPV code(s):
        38000000
      3. Place of performance:
      4. Description of the procurement:

        Fourniture de 8 numériseurs comprenant :

        - Poste 10 : 8 numériseurs 4 voies (soit 32 voies de numérisation),

        - Poste 20 : 8 câbles d’alimentation secteur prise européenne,

        - Poste 30 : 8 kits de montage en baie 19’’,

        - Poste 40 : 8 ensembles clavier (AZERTY) et souris,

        - Poste 50 : 16 disques durs extractibles supplémentaires,

        - Poste 60 : 8 dispositifs de transport de type « Flycase »,

        - Poste 70 : Frais de ports France - 8 numériseurs (Bruyères-Le-Chatel, France).

      5. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:

      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 3
        This contract is subject to renewal: no
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      9. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      10. Information about options:
        Options: no
      11. Information about electronic catalogues:

      12. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
      14. Title:

        Fourniture de 5 numériseurs

        Lot No: B
      15. Additional CPV code(s):
        38000000
      16. Place of performance:
      17. Description of the procurement:

        Fourniture de 5 numériseurs comprenant :

        - Poste 10 : 1 numériseur 4 voies (soit 16 voies de numérisation),

        - Poste 20 : 1 câble d’alimentation secteur prise européenne,

        - Poste 30 : 1 kit de montage en baie 19’’,

        - Poste 40 : 1 ensemble clavier (AZERTY) et souris,

        - Poste 50 : 2 disques durs extractibles supplémentaires,

        - Poste 60 : 1 dispositif de transport de type « Flycase »,

        - Poste 70 : 4 numériseurs 4 voies (soit 4 voies de numérisation),

        - Poste 80 : 4 câbles d’alimentation secteur prise nord-américaine,

        - Poste 90 : 1 kit de montage en baie 19’’,

        - Poste 100 : 4 ensembles clavier (QWERTY) et souris,

        - Poste 110 : 8 disques durs extractibles supplémentaires,

        - Poste 120 : 4 dispositifs de transport de type « Flycase »,

        - Poste 130 : Frais de port des postes 70 à 120 (Rochester, USA) ;

        - Poste 140 : Frais de port - 1 numériseur des postes 10 à 60 (Bruyères-Le-Chatel, France).

      18. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      19. Estimated value:

      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 3
        This contract is subject to renewal: no
      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      22. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      23. Information about options:
        Options: no
      24. Information about electronic catalogues:

      25. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:
  3. Section III
    1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
        List and brief description of conditions:

        1/ PRESENTATION DES CANDIDATURES :

        Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:

        — le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent.

        — le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

        Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l"Économie, de l"Industrie et de l"Emploi :

        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

        — la copie du ou des jugements prononcés s"il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère

        équivalente.

        _ pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales

        Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

        Il est interdit de cumuler les candidatures :

        - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;

        -en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

        2/Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

        En raison de la teneur de la prestation, les candidats au présent appel d’offres ne doivent avoir aucun lien juridique ou contractuel ou financier, de nature à créer une situation de conflit d’intérêts, au sens de l’article L2141-10 du code de la commande publique, avec les entreprises titulaires des marchés sur lesquels porte la prestation.

      2. Economic and financial standing:
        List and brief description of selection criteria:

        Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres :

        les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent

        une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ;

        les chiffres d’affaires globaux réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

        les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;

        Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

        Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant

        son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

        La sous-traitance totale est interdite.

      3. Technical and professional ability:
        List and brief description of selection criteria:

        Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter :

        - un dossier précis et détaillé des références (3 dernières années pour les fournitures et services) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir,

        - une présentation de l"entreprise.

        Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

      4. Information about reserved contracts:
    2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type of procedure:
      Open procedure
    2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
    3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
    4. Information about negotiation:
    5. Information about electronic auction:
    6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
  6. Administrative information:
    1. Previous publication concerning this procedure:
    2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-06-12
      Local time: 16:00
    3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
    4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
    5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
    6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2023-06-12
      Local time: 16:00
  • Section VI
    1. Information about recurrence
      This is a recurrent procurement: no
    2. Information about electronic workflows
    3. Additional information

      Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).

      REMISE DES CANDIDATURES

      La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.

      Les candidatures doivent être remises par voie électronique.

      2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique :

      a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique "aide").

      b) Le candidat doit avoir au préalable fait l"acquisition d"un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines.

      c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché : le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue ; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.

    4. Procedures for review
      1. Review body
        TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
        56 Av. de Saint-Cloud
        VERSAILLES
        78000
        France
        Contact person: 78000
        Telephone: +33 139205400
        Fax: +33 139205487
        Internet address: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
      2. Body responsible for mediation procedures
        TRIBUNAL ADMINISTRATIF de VERSAILLES
        56 avenue de Saint-Cloud
        VERSAILLES Cedex
        78010
        France
        Contact person: 78010
        Telephone: +33 139205400
        Fax: +33 139205487
        Internet address: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
      3. Review procedure
        Precise information on deadline(s) for review procedures:

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

      4. Service from which information about the review procedure may be obtained

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

        TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
        56 Av. de Saint-Cloud
        VERSAILLES
        78000
        France
        Contact person: 78000
        Telephone: +33 139205400
        Fax: +33 139205487
        Internet address: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
    5. Date of dispatch of this notice
      2023-05-02

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