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Masonry work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41477398)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: esid de Brest
Номер конкурса: 41477398
Дата публикации: 05-05-2023
Источник тендера:

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2023050220230606 16:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeWorksNegotiated procedureEuropean UnionSubmission for one or more lotsThe most economic tenderDefence01117
05/05/2023    S88

France-Brest: Travaux de maçonnerie

2023/S 088-268678

Avis de marché

Travaux

Directive 2009/81/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: esid de Brest
Adresse postale: bcrm de Brest - eSID de Brest - sai /bam Cc16
Ville: Brest Cedex 9
Code postal: 29240
Pays: France
E-mail: Esid-brest.respanim-fonct-ac.fct@intradef.gouv.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l"entité adjudicatrice: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d"acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)Activité principale
Défense
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
7078-7079-7080-7081 Accord-Cadre à bons de commande relatif à des travaux de VRD, Gros-Oeuvre & traitement de façades sur les sites de la base de défense Brest-Lorient
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: base de Défense de Brest-Lorient

Code NUTS FRH02 Finistère,FRH04 Morbihan

II.1.3)Information sur l’accord-cadre
L’avis concerne la mise en place d"un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
les travaux objets de l"accord-cadre concernent les domaines suivants :- voirie et Réseaux Divers, terrassements, démolitions, abattages, canalisations, chaussées routières et aéronautiques, signalisations horizontales.- Aménagements extérieurs de maçonnerie, clôtures, poteaux, grillage simple torsion, grillage à mailles soudées, panneaux galvanisés, concertina, portails et portes.- Confortement de falaises, eessais, installations, élagage, ancrages et protections.- Charpente métallique, déposes, portes métalliques en acier, ossatures et charpentes, couvertures et bardages- menuiseries aluminium, déposes, châssis et croisées, travaux de réparation- menuiseries PVC, déposes, châssis et croisées, travaux de réparation- menuiseries métalliques, déposes, châssis, travaux de réparation - volets roulants pour menuiseries en aluminium et PVC,- serrurerie-Quincaillerie, ferronnerie
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45262522 Travaux de maçonnerie, 45261900 Réparation et entretien de toiture

II.1.7)Information sur la sous-traitance
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
la durée initiale est de douze (12) mois, reconductible six (6) fois par tacite reconduction ; chaque reconduction ayant une durée de douze (12) mois. La durée maximale ne peut excéder quatre-vingt-quatre (84 mois)
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 6
II.3)Durée du marché ou délai d"exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: 7078 - voirie et Réseaux Divers, Aménagements extérieurs de maçonnerie, Clôtures, Confortement des falaises - brest/Landivisiau/Lanvéoc
1)Description succincte
Réalisation de travaux de Voiries et Réseaux Divers, Aménagements extérieurs de maçonnerie, Clôtures, Confortement des falaises sur les sites de Brest, Landivisiau et Lanvéoc
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45262522 Travaux de maçonnerie

3)Quantité ou étendue
montant maximum du lot 1 de l"accord-cadre : 34 000 000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: 7079 - charpente, couverture, traitement des façades, menuiseries et ferronnerie - brest/Landivisiau/Lanvéoc
1)Description succincte
Réalisation de travaux de charpente, couverture, traitement des façades, menuiseries et ferronnerie sur les sites de Brest, Landivisiau et Lanvéoc
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45261900 Réparation et entretien de toiture

3)Quantité ou étendue
montant maximum du lot 2 de l"accord-cadre : 32 000 000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: 7080 - voirie et Réseaux Divers, Aménagements extérieurs de maçonnerie, Clôtures, Confortement des falaises - lorient
1)Description succincte
Réalisation de travaux de Voiries et Réseaux Divers, Aménagements extérieurs de maçonnerie, Clôtures, Confortement des falaises sur le site de Lorient
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45262522 Travaux de maçonnerie

3)Quantité ou étendue
montant maximum du lot 3 de l"accord-cadre : 10 000 000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: 7081 - charpente, couverture, traitement des façades, menuiseries et ferronnerie - lorient
1)Description succincte
Réalisation de travaux de charpente, couverture, traitement des façades, menuiseries et ferronnerie sur le site de Lorient
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45261900 Réparation et entretien de toiture

3)Quantité ou étendue
montant maximum du lot 4 de l"accord-cadre : 10 000 000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
il sera fait application des dispositions des articles R. 2391-1 à R. 2391-28 du Décret 2018-1075 du 03.12.2018.Le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours.Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l"etat.Il est prévu une avance. Le paiement sera effectué par décompte ou factures. Les prix sont révisables
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d"opérateurs économiques attributaire du marché:
conformément aux articles R. 2342-12 à 14 & R. 2351-7 du Décret 2018-1075 du 03.12.2018, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s"ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d"opérateurs économiques,la forme du groupement n"est pas imposée. Toutefois si le candidat souhaite se présenter sous la forme d"un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard du pouvoir adjudicateur pour l"exécution de la totalité du marché.conformément à l"article R.2342-13 du code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de modifier la composition des groupements et d"en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales ou, le cas échéant, lorsque les circonstances liées à la complexité des spécifications techniques le justifient, jusqu"au terme de la négociation
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est soumise l"exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l"information:
dans le cadre des articles R. 2342-7 et R. 2342-8 du Décret 2018-1075 du 03.12.2018, il est précisé que la présente procédure est réservée aux opérateurs économiques européens.Le marché objet du présent AAPC est sensible, conformément à l"instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale, annexée à l"arrêté du 9 aout 2021 portant approbation de l"instruction générale interministérielle no1300 sur la protection du secret de la défense nationale.Après notification du marché et avant l"exécution de celui-ci, un contrôle primaire sera sollicité par l"autorité contractante.Une enquête administrative de la personne morale sera sollicitée par l"autorité contractante, sur la base des éléments fournis dans le cadre de la candidature. Ce contrôle primaire est conclu par un avis. À la fin du jugement des offres, le candidat dont l"offre a été retenue ne pourra se voir attribuer le marché que si le contrôle primaire est conclu par un avis favorable. En cas d"avis défavorable, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d"attribuer le marché au premier candidat mieux disant ayant reçu un avis favorable.Conformément à l"article R. 2393-24 du Décret 2018-1075 du 03.12.2018, chaque sous-traitant devra être soumis à l"acceptation du Pouvoir Adjudicateur. Celui-Ci se réserve le droit de rejeter la demande de sous-traitance dans les cas prévus aux articles R. 2393-21 & R. 2393-22 dudit Décret
III.1.5)Habilitation de sécurité:
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre

Critères relatifs à la situation personnelle d"opérateurs économiques (susceptibles d"entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: candidature sous forme simplifiée - document Unique de Marché Européen (Dume).En remplacement des formulaires Dc1 et Dc2, les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d"un document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement d"exécution 2016/07 de la Commission européenne du 5 Janvier 2016 et disponible sur https://dume.choruspro.gouv.fr.Candidature hors DumeLes candidats fourniront impérativement les formulaires de déclaration suivants ou leurs équivalents : -Dc1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants), -Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),formulaires téléchargeables à partir du lien www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d"entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
III.2.2)Capacité économique et financière

Critères relatifs à la situation économique et financière d"opérateurs économiques (susceptibles d"entraîner leur exclusion)

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les travaux objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible.
III.2.3)Capacité technique et/ou professionnelle

Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d"opérateurs économiques (susceptibles d"entraîner leur exclusion)

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 les références professionnelles et capacités techniques attendues au présent marché sont précisées dans la pièce-jointe numéro 1 "Présentation des prestations".
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l"exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Négociée
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix. Pondération 80

2. Technique. Pondération 20

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d"ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
BSTSAI7078-7079-7080-7081
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d"obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6.6.2023 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s"agit d"un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l"Union européenne
VI.3)Informations complémentaires:

cette consultation est un appel à candidatures.Cette procédure est une procédure restreinte en 2 étapes :- 1 phase Candidature,- 1 phase Offre.Lors de la phase candidature les candidats ne doivent pas remettre d"offre. A l"issue de l"étape de candidature, seuls les candidats admis à soumissionner seront invités à remettre une offre. Celle-Ci devra être déposée sur la place avant la date qui sera indiquée dans la lettre de consultation.-----------------------------------------------------cette consultation est dématérialisée. Toutes les candidatures devront IMPERATIVEMENT être déposées sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. (un certificat numérique (Rgs*Ou** ou conditions de sécurité équivalentes) délivré par un organisme agréé est nécessaire pour ce mode de transmission). Pour les candidats retenus à l"issue de l"appel de candidatures, les documents écrits composants le dossier de consultation seront disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr à l"exception de ceux non diffusables via Place.L"Attention des candidats est attirée sur le fait que la ou les adresses de messagerie communiquées dans le formulaire Dc1, feront fois pour la transmission de l"ensemble des documents dans le cadre de la présente procédure via le site www.marches-publics.gouv.fr. Il appartient au candidat de relever son courrier électronique régulièrement. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être recherchée si le candidat à communiqué une adresse erronée ou s"il n"a pas consulté ses messages en temps utiles.En cas de difficultés sur la Plateforme des Achats de l"etat (Place), Un service d"assistance en ligne est disponible depuis le lien suivant Assistance ou via la languette Assistance.Un service de support téléphonique est également mis à disposition des entreprises souhaitant soumissionner aux marchés publics.--------------------négociationle pouvoir adjudicateur négocie avec les soumissionnaires les offres initiales et toutes les offres ultérieures, à l"exception des offres finales. Cependant, sous réserve d"offres de qualité suffisante, le Pouvoir Adjudicateur seréserve le droit d"attribuer le marché sur la base des offres initiales. Dans ce cas, ces dernières seront considérées comme offres finales.En cas de négociation, celle-ci se fera, si nécessaire, en plusieurs étapes.--------------------------------------------------------------------------fiche d"autocontrôlela fiche d"autocontrôle en pièce-jointe numéro 3 devra être complétée et retournée avec la candidature.Le candidat doit respecter la hiérarchisation des dossiers pour présenter sa candidature.

Date d"envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 mai 2023.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3, Contour de la Motte - cs44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35000
E-mail: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 299250366
Fax: +33 299636584
Adresse internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d"introduction des recours: cette consultation peut faire l"objet d"un référé avant la conclusion du contrat dans les conditions définies à l"article L551-1 du code de justice administrative. De plus, à l"issue de la notification du marché, un recours en plein contentieux pourra être exercé contre ce dernier dans les deux mois suivant la publication de l"avis d"attribution. Cette requête peut le cas échéant être accompagnée d"un référé suspension sur le fondement des dispositions de l"article L521-1 du code de justice administrative
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
2.5.2023

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