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Crockery (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41141490)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Mairie de Puteaux
Номер конкурса: 41141490
Дата публикации: 26-04-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

26/04/2023 S82

France-Puteaux: Vaisselle

2023/S 082-247996

Avis de modification

Modification d"un contrat/d"une concession en cours

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: Mairie de Puteaux
Numéro national d"identification: 21920062300011
Adresse postale: 131 rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés public
Courriel: marchespublics@maire-puteaux.fr
Téléphone: +33 146929253
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.puteaux.fr

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels de cuisine et de restauration pour la commune de Puteaux et ses centres de vacances

Numéro de référence: PF213000

II.1.2)Code CPV principal

39221110 Vaisselle

II.1.3)Type de marché

Fournitures

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Fourniture d"articles à usage unique destinés aux établissement de la restauration municipale

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

39221110 Vaisselle

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code NUTS: FRH04 Morbihan

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Code NUTS: FRM02 Haute-Corse

II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:

La consultation est un appel d’offres ouvert passé en application de l’article R2124-2 1° du code de la commande publique.

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R2162-4 1° et R2162-4 2° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :

Lot n°1 : Fourniture et installation d’équipements et de matériels de cuisine et de restauration à usage professionnel :

Montant minimum annuel : 50 000 € HT

Montant maximum annuel : 300 000 € HT

Lot n°2 : Fourniture de vaisselle et d’ustensiles de cuisine et de restauration à usage professionnel :

Montant minimum annuel : 10 000 € HT

Montant maximum annuel : 80 000 € HT

Lot n°3 : Fourniture d’électroménagers de cuisine et de restauration à usage domestique :

Pas de montant minimum annuel ;

Montant maximum annuel : 25 000 € HT.

II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d"acquisition dynamique ou concession

Durée en mois: 12

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2)Renseignements d"ordre administratif

IV.2.1)Avis d"attribution de marché relatif au présent marché

Numéro de l"avis au JO série S: 2022/S 005-006505

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: PF213000

Lot nº: 2

Intitulé:

Fourniture de vaisselle et d’ustensiles de cuisine et de restauration à usage professionnel

V.2)Attribution du marché/de la concession

V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d"attribution de la concession:

30/12/2021

V.2.2)Informations sur les offres

Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non

V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire

Nom officiel: COMPTOIR DE BRETAGNE
Numéro national d"identification: 39490829700044
Adresse postale: 17 Boulevard du Trieux - ZAC Concerté Les Touches
Ville: PACE
Code NUTS: FRH0 Bretagne
Code postal: 35740
Pays: France

Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui

V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)

Valeur totale du marché: 80 000.00 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Durée du marché : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’une (1) année à compter du 1er janvier 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2022.

Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d’une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).

Le montant de 80 000 € HT mentionné à la rubrique V.2.4) est le montant maximum annuel du marché.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l"hautil, BP 30322
Ville: Cergy-pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 30173400
Fax: +33 30173459
Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l"hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 30173400
Fax: +33 30173459
Adresse internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

21/04/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1)Description du contrat après les modifications

VII.1.1)Code CPV principal

39221110 Vaisselle

VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)

VII.1.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code NUTS: FRH04 Morbihan

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Code NUTS: FRM02 Haute-Corse

VII.1.4)Description des prestations:

La consultation est un appel d’offres ouvert passé en application de l’article R2124-2 1° du code de la commande publique.

Lot n°1 : Fourniture et installation d’équipements et de matériels de cuisine et de restauration à usage professionnel :

Montant minimum annuel : 50 000 € HT

Montant maximum annuel : 300 000 € HT

Lot n°2 : Fourniture de vaisselle et d’ustensiles de cuisine et de restauration à usage professionnel :

Montant minimum annuel : 10 000 € HT

Montant maximum annuel : 80 000 € HT

Lot n°3 : Fourniture d’électroménagers de cuisine et de restauration à usage domestique :

Pas de montant minimum annuel ;

Montant maximum annuel : 25 000 € HT

VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d"acquisition dynamique ou concession

Durée en mois: 12

VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)

Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 80 000.00 EUR

VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire

Nom officiel: COMPTOIR DE BRETAGNE
Numéro national d"identification: 39490829700044
Adresse postale: 17 boulevard du Trieux - ZA Concerté Les Touches
Ville: PACE
Code NUTS: FRH0 Bretagne
Code postal: 35740
Pays: France

Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui

VII.2)Informations sur les modifications

VII.2.1)Description des modifications

Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

En cours d’exécution du marché, le titulaire doit faire face à des conditions économiques nouvelles nées de la crise sanitaire et du conflit russo-ukrainien. Plus précisément, ce dernier subit une hausse du prix des matières premières et une hausse du coût de l’énergie.

Il doit également faire face à des difficultés d’approvisionnement pour certaines matières premières et à une envolée de leurs coûts de fabrication et de distribution.

VII.2.2)Raisons de la modification

Modification rendue nécessaire par des circonstances qu"un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]

Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:

En application des recommandations de la circulaire n°6374/SG du 29 septembre 2022 relative à l’exécution des contrats de la commande publique dans le contexte actuel de hausse des prix de certaines matières premières et conformément à l’article R.2194-5 du code de la commande publique, il convient de modifier les prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires du lot n°2.Les fournitures commandées dans le cadre du lot n°2 font l’objet d’un nouveau Bordereau des Prix Unitaires.La durée d’application des nouveaux prix du B.P.U. est fixée à la date de notification de l’avenant n°1 jusqu’au 30 septembre 2023.

VII.2.3)Augmentation de prix

Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)

Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR

Montant total du marché après les modifications

Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR

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