Crockery (Франция - Тендер #41141490) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: Mairie de Puteaux Номер конкурса: 41141490 Дата публикации: 26-04-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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France-Puteaux: Crockery
2023/S 082-247996
Modification notice
Modification of a contract/concession during its term
Section I: Contracting authority/entity
Section II: Object
Fourniture de matériels de cuisine et de restauration pour la commune de Puteaux et ses centres de vacances
Fourniture d"articles à usage unique destinés aux établissement de la restauration municipale
La consultation est un appel d’offres ouvert passé en application de l’article R2124-2 1° du code de la commande publique.
Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R2162-4 1° et R2162-4 2° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :
Lot n°1 : Fourniture et installation d’équipements et de matériels de cuisine et de restauration à usage professionnel :
Montant minimum annuel : 50 000 € HT
Montant maximum annuel : 300 000 € HT
Lot n°2 : Fourniture de vaisselle et d’ustensiles de cuisine et de restauration à usage professionnel :
Montant minimum annuel : 10 000 € HT
Montant maximum annuel : 80 000 € HT
Lot n°3 : Fourniture d’électroménagers de cuisine et de restauration à usage domestique :
Pas de montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 25 000 € HT.
Section IV: Procedure
Section V: Award of contract/concession
Fourniture de vaisselle et d’ustensiles de cuisine et de restauration à usage professionnel
Section VI: Complementary information
Durée du marché : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’une (1) année à compter du 1er janvier 2022, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2022.
Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d’une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).
Le montant de 80 000 € HT mentionné à la rubrique V.2.4) est le montant maximum annuel du marché.
Section VII: Modifications to the contract/concession
La consultation est un appel d’offres ouvert passé en application de l’article R2124-2 1° du code de la commande publique.
Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R2162-4 1° et R2162-4 2° du code de la commande publique. Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :
Lot n°1 : Fourniture et installation d’équipements et de matériels de cuisine et de restauration à usage professionnel :
Montant minimum annuel : 50 000 € HT
Montant maximum annuel : 300 000 € HT
Lot n°2 : Fourniture de vaisselle et d’ustensiles de cuisine et de restauration à usage professionnel :
Montant minimum annuel : 10 000 € HT
Montant maximum annuel : 80 000 € HT
Lot n°3 : Fourniture d’électroménagers de cuisine et de restauration à usage domestique :
Pas de montant minimum annuel ;
Montant maximum annuel : 25 000 € HT
En cours d’exécution du marché, le titulaire doit faire face à des conditions économiques nouvelles nées de la crise sanitaire et du conflit russo-ukrainien. Plus précisément, ce dernier subit une hausse du prix des matières premières et une hausse du coût de l’énergie.
Il doit également faire face à des difficultés d’approvisionnement pour certaines matières premières et à une envolée de leurs coûts de fabrication et de distribution.
En application des recommandations de la circulaire n°6374/SG du 29 septembre 2022 relative à l’exécution des contrats de la commande publique dans le contexte actuel de hausse des prix de certaines matières premières et conformément à l’article R.2194-5 du code de la commande publique, il convient de modifier les prix figurant au Bordereau des Prix Unitaires du lot n°2.Les fournitures commandées dans le cadre du lot n°2 font l’objet d’un nouveau Bordereau des Prix Unitaires.La durée d’application des nouveaux prix du B.P.U. est fixée à la date de notification de l’avenant n°1 jusqu’au 30 septembre 2023.