Road transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41141243)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de grenoble
      11 Boulevard Jean Pain
      Grenoble
      38021
      France
      Courriel: marches.publics@grenoble.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://agysoft.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         transports par autocars pour sorties scolaires

         Numéro de référence: 2023_scp_0152
         
      2. Code CPV principal:
         60100000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 416 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         transports

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60100000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble

      4. Description des prestations:
         

         transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"pour les écoles des secteurs 1 et 3 de la Ville

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          transports

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble

      17. Description des prestations:
          

          transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"pour les écoles des secteurs secteurs 2 et 5 de la Ville

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          transports

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble

      30. Description des prestations:
          

          transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"pour les écoles des secteurs secteurs 4 et 6 de la Ville

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          transports entre 1 école et la Maison des Collines

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble

      43. Description des prestations:
          

          transports entre 1 école et la Maison des Collines

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          transports entre 2 écoles et la Maison des Collines

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble

      56. Description des prestations:
          

          transports entre 2 écoles et la Maison des Collines

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner ou le Dc1Le Dc2La fiche contact

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget principal

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-24
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-25
      Heure locale: 10:00
      

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