Road transport services (Франция - Тендер #41141243) | ||
| ||
| Для перевода текста тендера на нужный язык воспользуйтесь приложением: | ||
Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de grenoble Номер конкурса: 41141243 Дата публикации: 26-04-2023 Сумма контракта: 24 555 833 (Российский рубль) Цена оригинальная: 416 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
||
transports par autocars pour sorties scolaires
Reference number: 2023_scp_0152l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
transports
Lot No: 01grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble
transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"pour les écoles des secteurs 1 et 3 de la Ville
la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024
transports
Lot No: 02grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble
transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"pour les écoles des secteurs secteurs 2 et 5 de la Ville
la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024
transports
Lot No: 03grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble
transports "Sorties ponctuelles à but pédagogique"pour les écoles des secteurs secteurs 4 et 6 de la Ville
la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024
transports entre 1 école et la Maison des Collines
Lot No: 04grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble
transports entre 1 école et la Maison des Collines
la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024
transports entre 2 écoles et la Maison des Collines
Lot No: 05grenoble, agglomération et départements limitrophes 38100 - grenoble
transports entre 2 écoles et la Maison des Collines
la durée du contrat est d"un an reconductible 3 fois dans les conditions du cahier des charges.La première année d"exécution débute à compter du 01/08/2023 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 01/08/2023, jusqu"au 31/07/2024
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner ou le Dc1Le Dc2La fiche contact
déclaration concernant le chiffre d"affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget principal
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -