IT services: consulting, software development, Internet and support (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41140353)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      toulouse Tech Transfer
      mrv - 118 route de Narbonne - cS 24246
      Toulouse Cedex 4
      31432
      France
      Téléphone: +33 562255060
      Courriel: achats@toulouse-tech-transfer.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://toulouse-tech-transfer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8730_932742.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://toulouse-tech-transfer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8730_932742.html
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: SATT
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: recherche et développement
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         achat de prestations informatiques dans le cadre de preuve de concept

         Numéro de référence: 202301
         
      2. Code CPV principal:
         72000000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne :

         Accord cadre à marchés subséquents pour l"achat de prestations informatiques dans le cadre de preuve de concept pour Toulouse Tech Transfer.

         Les missions sont définies dans le Cctp.

         Lieu d"exécution :

         Les prestations sont exécutées à Toulouse.

         Date estimative du démarrage des prestations : début juillet 2023

         il s"agit d"un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire avec montant maximum annuel de 500 000 euros (H.T.).

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         72000000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         les prestations sont exécutées à Toulouse

      4. Description des prestations:
         

         la présente consultation concerne :

         Accord cadre à marchés subséquents pour l"achat de prestations informatiques dans le cadre de preuve de concept pour Toulouse Tech Transfer.

         Les missions sont définies dans le Cctp.

         Date estimative du démarrage des prestations : début juillet 2023

         il s"agit d"un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire avec montant maximum annuel de 500 000euros (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification.

         L"accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 1 fois, pour une période de 2 ans (soit une durée totale maximale de 4 ans)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          forme juridique du groupement - voir détails article 2.2 du règlement de la consultation.

          Pour tout renseignement complémentaire, les candidats transmettent impérativement leur demande par l"intermédiaire du profil d"acheteur mentionné plus haut. Cette demande doit intervenir au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offre

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         une déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (ou Dc1 ou Dume)

         Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (ou Dc1 ou Dume)

         Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou Dume)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-25
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-25
      Heure locale: 14:00
      

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