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Wood (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39065982)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: communauté urbaine du Grand Reims
Номер конкурса: 39065982
Дата публикации: 08-03-2023
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      communauté urbaine du Grand Reims
      place de l"hôtel de Ville
      Reims Cedex
      51722
      France
      Courriel: C3c.psu@reims.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.grandreims.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.grandreims.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de matériels en bois ou matériaux recyclés pour l"aménagement d"espaces extérieurs et mobiliers urbains

        Numéro de référence: AF8V302
      2. Code CPV principal:
        03410000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        fourniture de matériels en bois ou matériaux recyclés pour l"aménagement d"espaces extérieurs et mobiliers urbains

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        eléments décoratifs et autres éléments construits en bois pour l"aménagement d"espaces extérieurs

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        03410000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        eléments décoratifs et autres éléments construits en bois pour l"aménagement d"espaces extérieurs

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        eléments décoratifs et autres éléments construits en plastique ou composant recyclés pour l"aménagement d"espaces extérieurs

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        19520000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        eléments décoratifs et autres éléments construits en plastique ou composant recyclés pour l"aménagement d"espaces extérieurs

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        03410000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        lattes de bancs en composants recyclés pour mobiliers urbains

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        19520000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        lattes de bancs en composants recyclés pour mobiliers urbains

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l"ensemble des exigences prévues ci-dessus, en n"omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.- Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature : seul ou en groupement d"opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d"habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. - une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        -Une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        -Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        pour chaque lot, l"accord-cadre est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d"exécution des bons de commande est de six (6) mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Le délai de livraison sera celui sur lequel s"est engagé le titulaire dans son acte d"engagement, dans la limite de trente (30) jours ouvrés suivant la réception du bon de commande par le titulaire (par courriel). Les bons de commande ne peuvent être émis que pendant la durée de validité de l"accord-cadre. Leur exécution peut éventuellement se prolonger au-delà de cette durée de validité notamment en cas de prestations engagées et non achevées avant l"échéance du contrat. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l"acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum trois (3) mois avant l"échéance

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-04-07
      Heure locale: 17:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-04-08
      Heure locale: 08:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      sous réserve des besoins, ce marché devrait être renouvelé au terme de la durée d"exécution qu"il prévoit

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      l"Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier sur la durée totale de l"accord-cadre de : Pour le lot 1 - 150 000 euro(s) HT Pour le lot 2 - 120 000 euro(s) HtPour le lot 3 - 100 000 euro(s) HtPour le lot 4 - 75 000 euro(s) (H.T.).

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
        25 rue du Lycée
        Châlons-en-Champagne Cedex
        51036
        France
        Point(s) de contact: 51036
        Téléphone: +33 326668687
        Courriel: Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
        Fax: +33 326210187
        Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
        25 rue du Lycée
        Châlons-en-Champagne Cedex
        51036
        France
        Point(s) de contact: 51036
        Téléphone: +33 326668687
        Courriel: Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
        Fax: +33 326210187
        Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-03-03

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