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Excavating and earthmoving work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39065307)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Paris
Номер конкурса: 39065307
Дата публикации: 08-03-2023
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de Paris
      7 avenue de la porte d"ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel: Dfa-bmep@paris.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/entreprise
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=835567&orgAcronyme=r8t

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        accord-Cadre à marchés subséquents pour les travaux d"aménagement paysager des cours des établissements parisiens

        Numéro de référence: 2300282
      2. Code CPV principal:
        45112000
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        accord-Cadre à marchés subséquents pour les travaux d"aménagement paysager des cours des établissements parisiens

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        arrondissements 18/19/20

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112700, 43325000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        travaux d"aménagement paysager des cours des établissements parisiens dans les arrondissements 18ème, 19ème et 20ème

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le pouvoir adjudicateur se réserve - au stade des marchés subséquents découlant du présent accord cadre - la possibilité de proposer au titulaire la conclusion, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        fonds Européen de Développement Régional (Feder) au travers de son programme Actions Innovatrices Urbaines (Uia)

      13. Informations complémentaires:

        ce lot sera conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 00 euros HT pour la durée ferme de 48 mois, tous attributaires confondus

      14. Intitulé:

        arrondissements 5/6/7/13/14/15/16/17

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112700, 43325000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        travaux d"aménagement paysager des cours des établissements parisiens dans les arrondissements 5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème et 17ème

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le pouvoir adjudicateur se réserve - au stade des marchés subséquents découlant du présent accord cadre - la possibilité de proposer au titulaire la conclusion, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        fonds Européen de Développement Régional (Feder) au travers de son programme Actions Innovatrices Urbaines (Uia)

      26. Informations complémentaires:

        ce lot sera conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 00 euros HT pour la durée ferme de 48 mois, tous attributaires confondus

      27. Intitulé:

        arrondissements Paris-Centre/8/9/10/11/12

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112700, 43325000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        travaux d"aménagement paysager des cours des établissements parisiens dans les arrondissements Paris Centre, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème et 12ème

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le pouvoir adjudicateur se réserve - au stade des marchés subséquents découlant du présent accord cadre - la possibilité de proposer au titulaire la conclusion, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R.2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        fonds Européen de Développement Régional (Feder) au travers de son programme Actions Innovatrices Urbaines (Uia)

      39. Informations complémentaires:

        ce lot sera conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 00 euros HT pour la durée ferme de 48 mois, tous attributaires confondus

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        dume ou Dc1 et Dc2

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration concernant le chiffre d"affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponiblesou partie iv b 1a) et 3) du DUME

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        a/ La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d"ouvrage, le montant, la date et le lieu d"exécution des travaux. Ou partie iv c 1a) du dume ;b/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières annéesou partie iv c 8) du DUME

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        les soumissionnaires devront - sous peine d"élimination - présenter les deux certifications suivantes (ou équivalentes) :-FNTP 2321 : Ouvrages en terre, terrassements / Travaux de terrassements courants en milieu urbain ;-Qualipaysage : Aménagements paysagers - spécialisé (ex P110, P120)

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure concurrentielle avec négociation
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-04-04
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      ce lot sera conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 00 euros HT pour la durée ferme de 48 mois, tous attributaires confondus

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        Paris
        75004
        France
        Point(s) de contact: 75004
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
        Adresse internet: http://Paris.tribunal.administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référécontractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référécontractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)

        tribunal administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        Paris
        75004
        France
        Point(s) de contact: 75004
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
        Adresse internet: http://Paris.tribunal.administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-03-03

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