Box files, letter trays, storage boxes and similar articles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39064959)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ministere de la culture
      78 boulevard general leclerc
      Roubaix
      59100
      France
      Courriel: Anmt-sg@culture.gouv.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2182561&orgAcronyme=f5j
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2182561&orgAcronyme=f5j
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Loisirs, culture et religion
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fournitures de conservation destinees au conditionnement de documents D"Archives des archives nationales du monde du travail

         Numéro de référence: ANMT-CONDITIONNEMENT2023-2027
         
      2. Code CPV principal:
         30199500
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché a pour objet l"achat de fournitures de conservation pour le conditionnement des archives au sein des Archives nationales du monde du travail

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         boîtes de conservation définitive : 24 types

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         30199500
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         roubaix

      4. Description des prestations:
         

         boîte de conservation d"archives à l"italienne, livrées, montées, agrafées et munies de deux cordons de serrage pour fermeture et d"une languette de tirage au dos, ouverture devant abattant. Matière première : carton de conservation de type A, 1300 Grs/M², normes ISO 16245 et ISO 9706, testés et validés par le Photographic Activity Test (pat). Iso 18916

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d"une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l"échéance du marché

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d"une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l"échéance du marché

      14. Intitulé:
          

          conditionnements photographiques et hors-formats : 16 types

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          30199000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          roubaix

      17. Description des prestations:
          

          boite, feuilles et pochettes pour conditionnement photographiques

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 52 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d"une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l"échéance du renouvellement

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d"une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l"échéance du renouvellement

      27. Intitulé:
          

          autres conditionnements :12 types

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          30199500
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          roubaix

      30. Description des prestations:
          

          portefolios et boites de conservation pour plaques de verres et micro-films

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d"une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l"échéance du renouvellement

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d"une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l?échéance du renouvellement

      40. Intitulé:
          

          papeterie

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          30199000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          roubaix

      43. Description des prestations:
          

          fournitures en papier neutres ( chemises, sous -chemises et feuilles), enveloppes à soufflet et pochettes pour plaques de verre

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d"une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l"échéance du renouvellement

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d"une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l?échéance du renouvellement

      53. Intitulé:
          

          sangles

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          19212510
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          roubaix

      56. Description des prestations:
          

          sangle écrue sans apprêt, boucle métallique inoxydable avec passant mobile, 100 % coton, largeur 3,5 centimètres et longueur 1 mètre, couture en pointe. Conditionné par paquet de 25 sangles

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 14 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          identique

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d"une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l?échéance du renouvellement

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 5
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-05
      Heure locale: 14:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-09
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      roubaix

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