Street-cleaning and sweeping services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #38651701)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Saint-Pierre
      28 et 30 rue Auguste Babet - bP 342
      Saint-Pierre Cedex
      97448
      France
      Téléphone: +33 262357900
      Courriel: dcp@saintpierre.re
      Fax: +33 262357909
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         nettoyage de la Ville de Saint-Pierre

         Numéro de référence: F23STNETV4
         
      2. Code CPV principal:
         90610000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet la mise en place d"un contrat de prestations de nettoyage des voies publiques, des trottoirs, des allées de circulation, des zones de stationnement, des zones industrielles et des terrains en friche par tous moyens techniques, tels que le balayage manuel, souffleurs, débroussailleuses et autres.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 6 400 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         nettoyage des secteurs de Terre-Sainte, Bassin Martin et Bassin Plat

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90610000, 77314000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la Ville se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires susceptibles d"être passées en application de l"article R2122-7 du CCP

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          nettoyage du secteur de la Ravine des Cabris

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000, 77314000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la Ville se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires susceptibles d"être passées en application de l"article R2122-7 du CCP

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          nettoyage des secteurs de Grands-Bois, Mont-Vert les bas et Mont-Vert les hauts

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000, 77314000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la Ville se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires susceptibles d"être passées en application de l"article R2122-7 du CCP

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          nettoyage des secteurs de la Ligne Paradis et la Ligne des Bambous

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000, 77314000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          le lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la Ville se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires susceptibles d"être passées en application de l"article R2122-7 du CCP

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          nettoyage des secteurs de Pierrefonds et Bois d"olives

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000, 77314000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          le lot 5 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la Ville se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires susceptibles d"être passées en application de l"article R2122-7 du CCP

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          nettoyage des secteurs de Basse Terre, Joli Fond et Casernes

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000, 77314000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          le lot 6 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la Ville se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires susceptibles d"être passées en application de l"article R2122-7 du CCP

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          nettoyage des secteurs du Centre Ville et Zac Bank

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000, 77314000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          le lot 7 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          la Ville se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires susceptibles d"être passées en application de l"article R2122-7 du CCP

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          nettoyage des secteurs de la Ravine Blanche et Casabona

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000, 77314000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          le lot 8 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro (H.T.).

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           la Ville se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires susceptibles d"être passées en application de l"article R2122-7 du CCP

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la preuve peut être apportée par tous moyens (notamment par la production des extraits Kbis, Siren/Siret ; Extrait des statuts ; récépissé du dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalités des Entreprises pour les entreprises nouvellement créées après le 1er janvier de l"année de la date de lancement de consultation, ou tout autre document)

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         chaque lot comporte une clause d"insertion par l"activité économique ; laquelle clause est obligatoire (Cf. Règlement de la consultation)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-03-24
      Heure locale: 15:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-04-07
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      direction de la commande publique - mairie de Saint-Pierre

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция