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Office furniture (оригинал извещения) (Франция - Тендер #38650915)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: université d"aix-marseille
Номер конкурса: 38650915
Дата публикации: 17-02-2023
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      université d"aix-marseille
      58 boulevard Charles Livon
      Marseille Cedex 7
      13007
      France
      Courriel: nathalie.agius@univ-amu.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143126&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2143126&orgAcronyme=f2h

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: Enseignement supérieur et recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        prestation de conseils ergonomiques, fourniture et installation de matériels adaptés pour Aix-Marseille Université

        Numéro de référence: AMU02-2023
      2. Code CPV principal:
        39130000
        Descripteur supplémentaire: CA69, CA69, CA69, CA69, CA69
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la présente consultation a pour objet des prestations de conseils ergonomiques, ainsi que la fourniture et l"installation de matériels adaptés à destination des personnels et étudiants d"aix-marseille Université en situation de handicap. La consultation est allotie. Pour chaque lot, il s"agit d"un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        fauteuils ergonomiques adaptés aux étudiants et personnels en situation de handicap d"amu

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39130000, 39113100
        Descripteur supplémentaire: CA69, CA69
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les prestations s"exécutent sur l"ensemble des sites AMU comme précisé à l"article 5.1 du CCP

      4. Description des prestations:

        l"Accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum.

        Seuil maximum : 350 000 euros sur la durée totale du marché.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l"université sans que sa durée totale n"excède 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        l"Accord-Cadre est estimé à 250 0000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre

      14. Intitulé:

        bureaux à hauteur variable adaptés aux étudiants et personnels en situation de handicap d"amu

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39130000, 39121100
        Descripteur supplémentaire: CA69, CA69
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les prestations s"exécutent sur l"ensemble des sites AMU comme précisé à l"article 5.1 du CCP

      17. Description des prestations:

        l"Accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum.

        Seuil maximum : 150 000 euros sur la durée totale du marché.

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes à compter du démarrage des prestations. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l"université sans que sa durée totale n"excède 48 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l"article susvisé sont réunies

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        se reporter aux dispositions de l"article 8 du règlement de consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        se reporter aux dispositions de l"article 8 du règlement de consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2020/S 193-465763
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-03-20
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-03-21
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      université d"aix-marseille (Amu)

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la date d"ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l"ouverture n"est pas publique

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      décembre 2025

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      l"Accord-Cadre est estimé à 250 0000 euros HT sur la durée totale de l"accord-cadre

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Marseille
        31 rue Jean François Leca
        Marseille
        13002
        France
        Point(s) de contact: 13002
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
        Adresse internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ". * Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        conformément à l"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l"université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ". * Le droit d"accès aux informations/documents doit s"exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l"article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l"administration (Crpa)

        greffe du Tribunal Administratif de Marseille
        31 rue Jean François Leca
        Marseille
        13002
        France
        Point(s) de contact: 13002
        Téléphone: +33 491134813
        Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
        Fax: +33 491811387
        Adresse internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-02-14

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