Operating techniques (оригинал извещения) (Бельгия - Тендер #45482969)

Nom officiel: Cliniques universitaires Saint Luc
Numéro national d"identification: 0416.885.016_22688
Adresse postale: Avenue Hippocrate 10
Ville: Bruxelles
Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. Brussel-Hoofdstad
Code postal: 1200
Pays: Belgique
Point(s) de contact: Mireille Van Lancker
Courriel: mireille.vanlancker@saintluc.uclouvain.be
Téléphone: +32 27641226
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.saintluc.be/fr
Adresse du profil d’acheteur: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=492193

Autre type: Hôpital universitaire

Santé

Fourniture, installation et maintenance d"un robot chirurgical et fourniture des dispositifs médicaux, instruments et accessoires associés

Numéro de référence: CUSL- #2022-051-F15_0

33160000 Techniques opératoires

Fournitures

Le quartier opératoire des Cliniques universitaires Saint-Luc dispose actuellement d"un robot chirurgical utilisé conjointement par différents services. Ce système ne sera plus supporté par le fabricant au 31/12/2024 (End of support). Il commence également à montrer des signes de fatigue.

Les services concernés souhaitent procéder au remplacement du robot afin d"une part, de continuer les activités liées à cet équipement et d"autre part, de pouvoir développer d"autres applications à l"avenir.

Le robot recherché est un système de téléchirurgie qui fonctionne sur le principe du "maître-esclave". Via une console de commande localisée en salle d"opération, à proximité directe du patient, le chirurgien contrôle à distance des bras articulés qui actionnent le déplacement des instruments chirurgicaux en laparoscopie.

Le robot souhaité possède quatre bras permettant de réaliser tout type d’interventions chirurgicales mini-invasives avec des capacités d’imagerie 3D.

Le robot devra obligatoirement pouvoir être utilisé dans les domaines d"indication suivants :

- Chirurgie générale

- Chirurgie thoracique

- Gynécologie

- Urologie.

Les interventions suivantes ne sont pas pratiquées actuellement et pourraient éventuellement être développées à l"avenir :

- Chirurgie bariatrique

- Chirurgie des glandes endocrines

- Chirurgie pariétale

- Chirurgie tête et cou

- ORL

- Transplantation rénale

Par ailleurs, les services souhaitent également rester à la pointe de la technologie chirurgicale. Dans ce but, le pouvoir adjudicateur souhaite acquérir la dernière génération du robot chirurgical et, le cas échéant, procéder également à son "upgrade".

Le marché comprend les postes suivants à charge de l’adjudicataire :

- Fourniture, livraison, installation matérielle (pose) et informatique, mise en service et tests d"un robot chirurgical.

- Fourniture et livraison des dispositifs médicaux, des instruments et des accessoires associés.

- Formation du personnel (utilisateurs, équipe biomédicale et DIS)

- Garantie des fournitures et des prestations

- Maintenance préventive et corrective (Omnium)

- Remise de la documentation requise

- Reprise de l"ancien équipement

Ce marché est divisé en lots: non

Valeur hors TVA: 8 062 045.00 EUR

33160000 Techniques opératoires

33164000 Équipement pour cœlioscopie

33169000 Instruments de chirurgie

33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire

33168000 Appareils d"endoscopie et d"endochirurgie

33168100 Endoscopes

Code NUTS: BE10 Région de Bruxelles-Capitale / Brussels Hoofdstedelijk Gewest

Lieu principal d"exécution:

Bruxelles

Le marché comprend les postes suivants à charge de l’adjudicataire :

- Fourniture, livraison, installation matérielle (pose) et informatique, mise en service et tests d"un robot chirurgical.

- Fourniture et livraison des dispositifs médicaux, des instruments et des accessoires associés.

- Formation du personnel (utilisateurs, équipe biomédicale et DIS)

- Garantie des fournitures et des prestations

- Maintenance préventive et corrective (Omnium)

- Remise de la documentation requise

- Reprise de l"ancien équipement

Prix

Options: oui

Description des options:

Option exigée 1 - Upgrade du contrat de maintenance

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

Clause de réexamen

Le pouvoir adjudicateur souhaite faire appel aux articles 2, 24°, 37 et 38 du RGE qui stipule qu"une modification du marché peut être apportée sans nouvelle procédure de passation, lorsque, quelle que soit sa valeur monétaire, elle a été prévue dans les documents du marché initial sous la forme d"une clause de réexamen claire, précise et univoque.

Les services utilisateurs souhaitent rester à la pointe de la technologie chirurgicale et avoir accès à la dernière génération du robot et aux améliorations technologiques associées.

La durée de vie du robot chirurgical a été estimée à dix (10) ans par le pouvoir adjudicateur.

Une nouvelle génération du robot chirurgical est attendue à plus ou moins brève échéance et en tous les cas, bien avant la fin de la durée de vie du robot acquis via cette procédure de marché public; probablement d"ici deux (2) ans, même si la date de sortie officielle n"a pas encore été communiquée par le fabricant.

Dès lors, si durant cette période de dix (10) ans, une nouvelle génération du robot venait à être commercialisée en Belgique, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à cette mise à jour technologique.

Procédure négociée sans publication préalable

Explication:

Dans le cadre de la prospection, il n"a été identifié qu"un seul équipement capable de répondre au besoin du pouvoir adjudicateur pour les raisons principales suivantes:

./ Disciplines couvertes par la certification CE

Intuitive a confirmé lors de la prospection détenir la certification CE pour les disciplines suivantes et pouvoir fournir les certificats CE correspondants :

- Chirurgie bariatrique

- Chirurgie tête et cou (par voie transorale)

- Chirurgie thoracique

- Gynécologie

- ORL (par voie transorale)

- Chirurgie colorectale

- Chirurgie générale

- Urologie

De son côté, Medtronic a confirmé détenir la certification CE pour les disciplines suivantes et pouvoir fournir les certificats CE correspondants :

- Chirurgie bariatrique

- Gynécologie

- Chirurgie colorectale

- Chirurgie générale (hernie)

- Urologie

Le robot actuel est utilisé par les services de cardiologie, de chirurgie générale, de chirurgie thoracique, de gynécologie et d"urologie,

La certification CE pour la cardiologie n"est disponible pour aucun des deux opérateurs économiques et n"est donc pas prise en compte dans l"analyse.

Par contre, des interventions de chirurgie thoracique sont déjà pratiquées en utilisant le robot chirurgical actuel. Il est absolument nécessaire que cette activité puisse perdurer aux CUSL et même être développée. Par exemple, la segmentectomie par robot : résections pulmonaires limitées avec connaissance de l"anatomie particulière du patient (navigation avec couplage du scanner préopératoire sur le champ visualisé par le robot).

./ Double console

Le robot chirurgical peut être connecté à deux consoles de commande.

Au cours de l"intervention chirurgicale, le système envoie la même image en 3D HD aux deux chirurgiens; ce qui augmente la qualité d"analyse et de précision.

La seconde console de commande permet donc à deux chirurgiens de pratiquer une intervention simultanément en manipulant les 4 bras du robot en même temps.

La seconde console sert également d"outil d"enseignement et de formation pour les chirurgiens en formation, ce qui fait partie de la mission universitaire des CUSL.

./ Immunofluorescence

Le robot proposé dispose d"un système de fluorescence intégré qui permet d’effectuer le test de la perfusion tissulaire en permettant au chirurgien de basculer facilement entre l"image standard et l"image de fluorescence/infra-rouge pendant les procédures mini-invasives.

./ Table opératoire intégrée

Une table opératoire peut être intégrée au chariot patient afin de modifier la position de la table et donc du patient sans avoir à retirer les instruments du bras du robot.

Par l"utilisation de la gravité, le positionnement des organes est optimisé et la zone à opérer est mieux exposée. Ceci est un avantage pour la chirurgie colorectale.

Par ailleurs, ceci est un plus pour les anesthésistes. Certains patients supportent moins bien le positionnement tête inclinée vers le bas durant l"opération. Cela oblige à arrêter l"opération et à enlever les instruments pour modifier la position du patient. La table connectée au robot permettrait de mettre le patient à l"horizontal le temps qu"il se remette, sans déconnecter les instruments.

./ Instrumentation

Le robot dispose d"un générateur plus performant permettant l"utilisation d"instruments d’agrafage et d’énergie avancée.

En conséquence, il y a absence de mise en concurrence pour raison technique.

Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: oui

Marché nº: #2022-051

Lot nº: 1

Intitulé:

Fourniture, installation et maintenance d"un robot chirurgical et fourniture des dispositifs médicaux, instruments et accessoires associés

22/08/2023

Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non

Nom officiel: Intuitive Surgical Sàrl
Adresse postale: Chemin des Mûriers, 1
Ville: Aubonne
Code NUTS: CH Schweiz / Suisse / Svizzera
Code postal: 1072
Pays: Suisse

Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non

Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 8 062 045.00 EUR

Contrairement à ce qui est indiqué en section V, le marché n"est pas encore attribué.

S"agissant d"un avis de transparence ex ante volontaire, cette publication exprime l"intention du pouvoir adjudicateur de conclure un marché avec l"adjudicataire après que le délai légal de 10 jours se sera écoulé.

Cette date est donné à titre purement indicatif, s"agissant d"un champ obligatoire.

Nom officiel: Tribunal de Première Instance (rôle francophone)
Adresse postale: 13 rue des quatre bras
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique

Nom officiel: Tribunal de Première Instance (rôle francophone)
Adresse postale: 13 rue des quatre bras
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique

Nom officiel: Tribunal de Première Instance (rôle francophone)
Adresse postale: 13 rue des quatre bras
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique

23/08/2023