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Operating techniques (Бельгия - Тендер #45482969)


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Страна: Бельгия (другие тендеры и закупки Бельгия)
Организатор тендера: Cliniques universitaires Saint Luc
Номер конкурса: 45482969
Дата публикации: 28-08-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20230823OtherVoluntary ex ante transparency noticeSuppliesNegotiated without a prior call for competitionEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableLowest priceHealth01B1501
28/08/2023    S164

Belgium-Brussels: Operating techniques

2023/S 164-518556

Voluntary ex ante transparency notice

Supplies

Legal Basis:
Directive 2014/24/EU

Section I: Contracting authority/entity

I.1)Name and addresses
Official name: Cliniques universitaires Saint Luc
National registration number: 0416.885.016_22688
Postal address: Avenue Hippocrate 10
Town: Bruxelles
NUTS code: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. Brussel-Hoofdstad
Postal code: 1200
Country: Belgium
Contact person: Mireille Van Lancker
E-mail: mireille.vanlancker@saintluc.uclouvain.be
Telephone: +32 27641226
Internet address(es):
Main address: https://www.saintluc.be/fr
Address of the buyer profile: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=492193
I.4)Type of the contracting authority
Other type: Hôpital universitaire
I.5)Main activity
Health

Section II: Object

II.1)Scope of the procurement
II.1.1)Title:

Fourniture, installation et maintenance d"un robot chirurgical et fourniture des dispositifs médicaux, instruments et accessoires associés

Reference number: CUSL- #2022-051-F15_0
II.1.2)Main CPV code
33160000 Operating techniques
II.1.3)Type of contract
Supplies
II.1.4)Short description:

Le quartier opératoire des Cliniques universitaires Saint-Luc dispose actuellement d"un robot chirurgical utilisé conjointement par différents services. Ce système ne sera plus supporté par le fabricant au 31/12/2024 (End of support). Il commence également à montrer des signes de fatigue.

Les services concernés souhaitent procéder au remplacement du robot afin d"une part, de continuer les activités liées à cet équipement et d"autre part, de pouvoir développer d"autres applications à l"avenir.

Le robot recherché est un système de téléchirurgie qui fonctionne sur le principe du "maître-esclave". Via une console de commande localisée en salle d"opération, à proximité directe du patient, le chirurgien contrôle à distance des bras articulés qui actionnent le déplacement des instruments chirurgicaux en laparoscopie.

Le robot souhaité possède quatre bras permettant de réaliser tout type d’interventions chirurgicales mini-invasives avec des capacités d’imagerie 3D.

Le robot devra obligatoirement pouvoir être utilisé dans les domaines d"indication suivants :

- Chirurgie générale

- Chirurgie thoracique

- Gynécologie

- Urologie.

Les interventions suivantes ne sont pas pratiquées actuellement et pourraient éventuellement être développées à l"avenir :

- Chirurgie bariatrique

- Chirurgie des glandes endocrines

- Chirurgie pariétale

- Chirurgie tête et cou

- ORL

- Transplantation rénale

Par ailleurs, les services souhaitent également rester à la pointe de la technologie chirurgicale. Dans ce but, le pouvoir adjudicateur souhaite acquérir la dernière génération du robot chirurgical et, le cas échéant, procéder également à son "upgrade".

Le marché comprend les postes suivants à charge de l’adjudicataire :

- Fourniture, livraison, installation matérielle (pose) et informatique, mise en service et tests d"un robot chirurgical.

- Fourniture et livraison des dispositifs médicaux, des instruments et des accessoires associés.

- Formation du personnel (utilisateurs, équipe biomédicale et DIS)

- Garantie des fournitures et des prestations

- Maintenance préventive et corrective (Omnium)

- Remise de la documentation requise

- Reprise de l"ancien équipement

II.1.6)Information about lots
This contract is divided into lots: no
II.1.7)Total value of the procurement (excluding VAT)
Value excluding VAT: 8 062 045.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Additional CPV code(s)
33160000 Operating techniques
33164000 Coelioscopy devices
33169000 Surgical instruments
33162000 Operating theatre devices and instruments
33168000 Endoscopy, endosurgery devices
33168100 Endoscopes
II.2.3)Place of performance
NUTS code: BE10 Région de Bruxelles-Capitale / Brussels Hoofdstedelijk Gewest
Main site or place of performance:

Bruxelles

II.2.4)Description of the procurement:

Le marché comprend les postes suivants à charge de l’adjudicataire :

- Fourniture, livraison, installation matérielle (pose) et informatique, mise en service et tests d"un robot chirurgical.

- Fourniture et livraison des dispositifs médicaux, des instruments et des accessoires associés.

- Formation du personnel (utilisateurs, équipe biomédicale et DIS)

- Garantie des fournitures et des prestations

- Maintenance préventive et corrective (Omnium)

- Remise de la documentation requise

- Reprise de l"ancien équipement

II.2.5)Award criteria
Price
II.2.11)Information about options
Options: yes
Description of options:

Option exigée 1 - Upgrade du contrat de maintenance

II.2.13)Information about European Union funds
The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
II.2.14)Additional information

Clause de réexamen

Le pouvoir adjudicateur souhaite faire appel aux articles 2, 24°, 37 et 38 du RGE qui stipule qu"une modification du marché peut être apportée sans nouvelle procédure de passation, lorsque, quelle que soit sa valeur monétaire, elle a été prévue dans les documents du marché initial sous la forme d"une clause de réexamen claire, précise et univoque.

Les services utilisateurs souhaitent rester à la pointe de la technologie chirurgicale et avoir accès à la dernière génération du robot et aux améliorations technologiques associées.

La durée de vie du robot chirurgical a été estimée à dix (10) ans par le pouvoir adjudicateur.

Une nouvelle génération du robot chirurgical est attendue à plus ou moins brève échéance et en tous les cas, bien avant la fin de la durée de vie du robot acquis via cette procédure de marché public; probablement d"ici deux (2) ans, même si la date de sortie officielle n"a pas encore été communiquée par le fabricant.

Dès lors, si durant cette période de dix (10) ans, une nouvelle génération du robot venait à être commercialisée en Belgique, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à cette mise à jour technologique.

Section IV: Procedure

IV.1)Description
IV.1.1)Type of procedure
Negotiated procedure without prior publication
  • The works, supplies or services can be provided only by a particular economic operator for the following reason:
    • absence of competition for technical reasons
Explanation:

Dans le cadre de la prospection, il n"a été identifié qu"un seul équipement capable de répondre au besoin du pouvoir adjudicateur pour les raisons principales suivantes:

./ Disciplines couvertes par la certification CE

Intuitive a confirmé lors de la prospection détenir la certification CE pour les disciplines suivantes et pouvoir fournir les certificats CE correspondants :

- Chirurgie bariatrique

- Chirurgie tête et cou (par voie transorale)

- Chirurgie thoracique

- Gynécologie

- ORL (par voie transorale)

- Chirurgie colorectale

- Chirurgie générale

- Urologie

De son côté, Medtronic a confirmé détenir la certification CE pour les disciplines suivantes et pouvoir fournir les certificats CE correspondants :

- Chirurgie bariatrique

- Gynécologie

- Chirurgie colorectale

- Chirurgie générale (hernie)

- Urologie

Le robot actuel est utilisé par les services de cardiologie, de chirurgie générale, de chirurgie thoracique, de gynécologie et d"urologie,

La certification CE pour la cardiologie n"est disponible pour aucun des deux opérateurs économiques et n"est donc pas prise en compte dans l"analyse.

Par contre, des interventions de chirurgie thoracique sont déjà pratiquées en utilisant le robot chirurgical actuel. Il est absolument nécessaire que cette activité puisse perdurer aux CUSL et même être développée. Par exemple, la segmentectomie par robot : résections pulmonaires limitées avec connaissance de l"anatomie particulière du patient (navigation avec couplage du scanner préopératoire sur le champ visualisé par le robot).

./ Double console

Le robot chirurgical peut être connecté à deux consoles de commande.

Au cours de l"intervention chirurgicale, le système envoie la même image en 3D HD aux deux chirurgiens; ce qui augmente la qualité d"analyse et de précision.

La seconde console de commande permet donc à deux chirurgiens de pratiquer une intervention simultanément en manipulant les 4 bras du robot en même temps.

La seconde console sert également d"outil d"enseignement et de formation pour les chirurgiens en formation, ce qui fait partie de la mission universitaire des CUSL.

./ Immunofluorescence

Le robot proposé dispose d"un système de fluorescence intégré qui permet d’effectuer le test de la perfusion tissulaire en permettant au chirurgien de basculer facilement entre l"image standard et l"image de fluorescence/infra-rouge pendant les procédures mini-invasives.

./ Table opératoire intégrée

Une table opératoire peut être intégrée au chariot patient afin de modifier la position de la table et donc du patient sans avoir à retirer les instruments du bras du robot.

Par l"utilisation de la gravité, le positionnement des organes est optimisé et la zone à opérer est mieux exposée. Ceci est un avantage pour la chirurgie colorectale.

Par ailleurs, ceci est un plus pour les anesthésistes. Certains patients supportent moins bien le positionnement tête inclinée vers le bas durant l"opération. Cela oblige à arrêter l"opération et à enlever les instruments pour modifier la position du patient. La table connectée au robot permettrait de mettre le patient à l"horizontal le temps qu"il se remette, sans déconnecter les instruments.

./ Instrumentation

Le robot dispose d"un générateur plus performant permettant l"utilisation d"instruments d’agrafage et d’énergie avancée.

En conséquence, il y a absence de mise en concurrence pour raison technique.

IV.1.3)Information about framework agreement
IV.1.8)Information about the Government Procurement Agreement (GPA)
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
IV.2)Administrative information

Section V: Award of contract/concession

Contract No: #2022-051
Lot No: 1
Title:

Fourniture, installation et maintenance d"un robot chirurgical et fourniture des dispositifs médicaux, instruments et accessoires associés

V.2)Award of contract/concession
V.2.1)Date of contract award decision:
22/08/2023
V.2.2)Information about tenders
The contract has been awarded to a group of economic operators: no
V.2.3)Name and address of the contractor/concessionaire
Official name: Intuitive Surgical Sàrl
Postal address: Chemin des Mûriers, 1
Town: Aubonne
NUTS code: CH Schweiz / Suisse / Svizzera
Postal code: 1072
Country: Switzerland
The contractor/concessionaire will be an SME: no
V.2.4)Information on value of the contract/lot/concession (excluding VAT)
Total value of the contract/lot/concession: 8 062 045.00 EUR
V.2.5)Information about subcontracting

Section VI: Complementary information

VI.3)Additional information:

Contrairement à ce qui est indiqué en section V, le marché n"est pas encore attribué.

S"agissant d"un avis de transparence ex ante volontaire, cette publication exprime l"intention du pouvoir adjudicateur de conclure un marché avec l"adjudicataire après que le délai légal de 10 jours se sera écoulé.

Cette date est donné à titre purement indicatif, s"agissant d"un champ obligatoire.

VI.4)Procedures for review
VI.4.1)Review body
Official name: Tribunal de Première Instance (rôle francophone)
Postal address: 13 rue des quatre bras
Town: Bruxelles
Postal code: 1000
Country: Belgium
VI.4.2)Body responsible for mediation procedures
Official name: Tribunal de Première Instance (rôle francophone)
Postal address: 13 rue des quatre bras
Town: Bruxelles
Postal code: 1000
Country: Belgium
VI.4.4)Service from which information about the review procedure may be obtained
Official name: Tribunal de Première Instance (rôle francophone)
Postal address: 13 rue des quatre bras
Town: Bruxelles
Postal code: 1000
Country: Belgium
VI.5)Date of dispatch of this notice:
23/08/2023

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