Newspapers, journals, periodicals and magazines (Мартиника - Тендер #47726302) | ||
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Страна: Мартиника (другие тендеры и закупки Мартиника) Организатор тендера: collectivite territoriale martinique Номер конкурса: 47726302 Дата публикации: 03-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de tout type de revues generales en français et etrangers incluant des periodiques quotidiens ou non, scientifiques ou non scientifiques
Reference number: 23FS037fourniture de tout type de revues generales en français et etrangers incluant des periodiques quotidiens ou non, scientifiques ou non scientifiques
fourniture de tout type de revues generales en français et etrangers incluant des periodiques quotidiens ou non, scientifiques ou non scientifiques
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois (3). La durée de chaque période de reconduction est de douze (12) mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans, soit (48 mois)
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
les opérateurs économiques ont la possibilité, en application de l"article R.2143-4 du Code de la Commande Publique (Ccp), de présenter leur candidature sous forme d"un Document Unique de Marché Européen (Dume), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission Européenne en lieu et place des documents mentionnés ci-dessous. Le candidat, qui ne souhaite pas remettre un DUME, fournit, conformément à l"article R.2143-4 du Code de la Commande Public : une déclaration de candidature (Dc1 fournie), comportant l"ensemble des indications permettant d"identifier le candidat ou l"ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement, une déclaration du candidat (Dc2 fournie), pour chacune des entreprises, en cas de réponse en groupement
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour
La dernière année ;
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
Le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du
Candidat ;
- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation
Du contrat