Recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d"usagers et de véhicules. (Франция - Тендер #71582732)

94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Mise en ligne : 29/03/2026 Limite de réponse : 07/05/2026 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2615-1028 Conseil Départemental du Val de Marne Recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d"usagers et de véhicules. 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Limite de réponse : 07/05/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 26-30561


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d"usagers et de véhicules
Description : La présente consultation concerne la réalisation de prestations de recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d"usagers et de véhicules.
Identifiant de la procédure : 9c2e37c0-036f-4f2c-8927-3bab636b84fe
Identifiant interne : DVM-2026-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d"enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30144300 Machines de comptage des véhicules

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations feront l"objet d"un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1º, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande. Montant minimum par période de 24 mois (période initiale et reconduction) : 290 000 euros HT et montant maximum par période de 24 mois (période initiale et reconduction) : 1 160 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée aux articles 2.1.3 et 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s"entend sur toute la durée du marché . L"accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra faire l"objet d"une reconduction tacite pour un délai de 24 mois à compter de la date de fin de la période initiale sans que sa durée maximale en puisse excéder 4 ans. L"attention des candidats est donc appelée sur le fait qu"en application des dispositions de l"article L. 2112-2 du Code de la commande publique, le titulaire du marché aura l"obligation, dans le cadre de l"exécution du marché, de promouvoir l"emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d"insertion, dans les conditions précisées à l"article 12 du CCAP. Il est fortement conseillé de s"inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d"un ticket d"incidence sur la plateforme.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,160,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,320,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Langue dans laquelle est rédigé et publié l"avis : français Langue dans laquelle les offres sont rédigées : français
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Articles L.2124-2, R.2124-2 1 et R.2161-2 à R.2162-5 du code de la commande publique - L"appel d"offres ouvert est la procédure par laquelle l"acheteur choisit l"offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.

2.1.6 Motifs d"exclusion
Sources des motifs d"exclusion : Avis
Motifs d"exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d"usagers et de véhicules
Description : Il s"agit des prestations de recueil de données, enquêtes et de comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d"usagers et de véhicules sur la voirie et le réseau du département du Val-de-Marne (voiries départementales et communales), et éventuellement sur le territoire des communes limitrophes au département, incluant le traitement et la présentation des résultats : - Enquêtes générales de circulation et/ou de déplacements - Comptages temporaires - Mesures de temps de parcours
Identifiant interne : DVM-2026-03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d"enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30144300 Machines de comptage des véhicules

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,160,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,320,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : L"atténuation du changement climatique
Objectif social promu : Accessibilité pour tous

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - Pour rappel, pour toutes les entreprises employant au moins 50 salariés, le procès-verbal du comité Social et Economique portant sur l"examen du rapport et du programme de la politique sociale de l"entreprise doit être communiqué par tout candidat à l"obtention d"un marché public (art. L. 2312-27 du Code du travail).

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur des prestations sur la base du détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l"environnement
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931680&orgAcronyme=a8z
Canal de communication ad hoc :
Nom : Profil acheteur du pouvoir adjudicateur

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931680&orgAcronyme=a8z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 11/05/2026
Informations complémentaires : Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n"est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l"accord de confidentialité : Le présent contrat comporte une obligation de confidentialité telle que prévue à l"article 5.1 du CCAG-FCS. Les prestations sont soumises à des mesures de sécurité conformément à l"article 5.3 du CCAG-FCS, notamment du fait d"interventions sur site sur des routes en circulation. Les parties s"engagent à respecter la réglementation applicable au traitement de données à caractère personnel éventuellement mis en œuvre dans le cadre de l"exécution du contrat selon les précisions apportées par l"article 5 du présent CCAP. Le titulaire doit informer ses sous-traitants des obligations de confidentialité et/ou des mesures de sécurité.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Unité monétaire : l"euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l"entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d"information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Organisation qui traite les offres : DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Numéro d"enregistrement : 22940028800010
Département : Direction de la Voirie et des Mobilités
Adresse postale : Hôtel du Département 21-29 avenue du Général de Gaulle
Ville : Créteil
Code postal : 94054
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président du Département du Val-de-Marne
Adresse électronique : dvm-scpj@valdemarne.fr
Téléphone : 3994
Adresse internet : http://www.valdemarne.fr
Profil de l"acheteur : http://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d"enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : d97bf88f-09f5-4e0c-bc0b-a671f33e0da5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 24/03/2026 à 16:18
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 24/03/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Sadev 94 Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des petits diagnostics et des diagnostics structures AO : AO-2543-0069 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure Ouverte Mise en ligne : 14/10/2025 Limite de réponse : 13/11/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout GIP SARGASSES - PREVENTION ET GESTION DES SARGASSES EN MARTINIQUE Mission d"AMO - Création d"un centre expérimental de stockage et de traitement des sargasses à terre, pour le compte du GIP Sargasses Martinique. AO : AO-2615-1032 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/03/2026 Limite de réponse : 24/04/2026 Communauté d"agglomération du Douaisis Elaboration du schéma directeur d"assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines, avec études des filières eau et boues AO : AO-2615-0936 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/03/2026 Limite de réponse : 04/05/2026 Vitré Communauté Elaboration du Plan Local d"Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Vitré Communauté. AO : AO-2615-0899 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/03/2026 Limite de réponse : 05/05/2026 Avis à Proximité Voir tout Groupe Hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Saclay Fourniture de viandes et charcuterie. AO : AO-2615-1030 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/03/2026 Limite de réponse : 28/04/2026 Groupe Hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Saclay Fourniture et maintenance de fontaines réfrigérantes. AO : AO-2615-1029 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/03/2026 Limite de réponse : 30/04/2026 Valophis Habitat OPH du Val de Marne Location et pose de système anti intrusion sur le patrimoine du groupe Valophis AO : AO-2615-0845 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/03/2026 Limite de réponse : 17/04/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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