Fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques, loisirs créatifs et structures, éléments de motricité et acquisitions durables aux crèches, établissements et services départementaux. (Франция - Тендер #71304228)

94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Mise en ligne : 15/03/2026 Limite de réponse : 30/04/2026 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2613-0747 Conseil Départemental du Val de Marne Fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques, loisirs créatifs et structures, éléments de motricité et acquisitions durables aux crèches, établissements et services départementaux. 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Limite de réponse : 30/04/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 26-25525


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Département du Val-de-Marne
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques, loisirs créatifs et structures, éléments de motricité et acquisitions durables aux crèches, établissements et services départementaux.
Description : La présente consultation concerne la fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques, loisirs créatifs et structures, éléments de motricité et acquisitions durables aux crèches, établissements et services départementaux. Les prestations peuvent être exécutées auprès des crèches, des centres de PMI, des Espaces départementaux de solidarités, des foyers, des placements familiaux et des établissements spécialisés accueillant des enfants handicapés.
Identifiant de la procédure : 2fe38292-3ea2-4675-a1e8-0f2a6546cb94
Identifiant interne : DAPM-2026-07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,700 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 750,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Langue dans laquelle est rédigé et publié l"avis : Français. Langue dans laquelle les offres sont rédigées : Français.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Articles L2124-2, R.2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 - L"appel d"offres ouvert est la procédure par laquelle l"acheteur choisit l"offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de jeux et jouets d"éveil
Description : La présente consultation concerne la fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques, loisirs créatifs et structures, éléments de motricité et acquisitions durables aux crèches, établissements et services départementaux. Les prestations peuvent être exécutées auprès des crèches, des centres de PMI, des Espaces départementaux de solidarités, des foyers, des placements familiaux et des établissements spécialisés accueillant des enfants handicapés.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification, pour une durée de douze mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l"administration sans que la durée totale d"exécution puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 254,800 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Les prestations feront l"objet d"un accord-cadre, conclu conformément aux articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe l"ensemble des stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande. Les montants annuels sont : minimum 25 000 euros HT et maximum à 100 000 euros HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s"entend sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Les candidats remettront des échantillons conformes aux exigences exprimées au CCP à l"appui de leur offre : Pour le lot 1 : Cube de couleur en plastique souple à empiler / emboitable (environ 8 pièces) ; Biberon magique (environ 10 cm) ; Puzzle à encastrement en bois (environ 8 pièces) ; Poupon vinyle (environ 21 cm). Le soumissionnaire remet, gratuitement, les échantillons listés ci-dessus au moment du dépôt de son offre. Toute offre dépourvue d"au moins un des échantillons sera considérée comme incomplète et donc irrégulière. (Cf. art 2.2.2 du RC). Il est fortement conseillé de s"inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d"un ticket d"incidence sur la plateforme.
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié au regard du total estimatif indiqué dans le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches produits, des échantillons et de l"étendue du catalogue s sur la base des sous-critères indiqués dans le RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur environnementale sera appréciée au regard la qualité et la pertinence de la démarche environnementale du candidat en lien avec l"exécution du présent marché
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931668&orgAcronyme=a8z

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931668&orgAcronyme=a8z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 04/05/2026
Informations complémentaires : Cette information est donnée à titre indicatif, la séance n"est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Monnaie utilisée : l"euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 21911 à L. 219215 et R. 21911 à R. 219322 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l"entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro.Plus d"information sur le site https://choruspro.gouv.fr

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département du Val-de-Marne
Organisation qui traite les offres : Département du Val-de-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de petits matériels pédagogiques et de loisirs
Description : La présente consultation concerne la fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques, loisirs créatifs et structures, éléments de motricité et acquisitions durables aux crèches, établissements et services départementaux. Les prestations peuvent être exécutées auprès des crèches, des centres de PMI, des Espaces départementaux de solidarités, des foyers, des placements familiaux et des établissements spécialisés accueillant des enfants handicapés.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification, pour une durée de douze mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l"administration sans que la durée totale d"exécution puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 156,800 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Les prestations feront l"objet d"un accord-cadre, conclu conformément aux articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe l"ensemble des stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande. Les montants annuels sont : minimum 10 000 euros HT et maximum à 60 000 euros HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s"entend sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Les candidats remettront des échantillons conformes aux exigences exprimées au CCP à l"appui de leur offre : Pour le lot 2 : Planches de gommettes thématiques (exemple : animaux, école, vacances… etc.) ; Tube de gel pailleté (environ 10 ml) ; Balles sensorielles de différentes texture (environ 10 cm de diamètre). Le soumissionnaire remet, gratuitement, les échantillons listés ci-dessus au moment du dépôt de son offre. Toute offre dépourvue d"au moins un des échantillons sera considérée comme incomplète et donc irrégulière. (Cf. art 2.2.2 du RC). Il est fortement conseillé de s"inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d"un ticket d"incidence sur la plateforme.
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié au regard du total estimatif indiqué dans le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches produits, des échantillons et de l"étendue du catalogue s sur la base des sous-critères indiqués dans le RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur environnementale sera appréciée au regard la qualité et la pertinence de la démarche environnementale du candidat en lien avec l"exécution du présent marché
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931668&orgAcronyme=a8z

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931668&orgAcronyme=a8z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 04/05/2026
Informations complémentaires : Cette information est donnée à titre indicatif, la séance n"est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Monnaie utilisée : l"euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 21911 à L. 219215 et R. 21911 à R. 219322 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l"entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro.Plus d"information sur le site https://choruspro.gouv.fr

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département du Val-de-Marne
Organisation qui traite les offres : Département du Val-de-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de structures, d"éléments de motricité et acquisitions durables
Description : La présente consultation concerne la fourniture et livraison de jeux, jouets, matériels pédagogiques, loisirs créatifs et structures, éléments de motricité et acquisitions durables aux crèches, établissements et services départementaux. Les prestations peuvent être exécutées auprès des crèches, des centres de PMI, des Espaces départementaux de solidarités, des foyers, des placements familiaux et des établissements spécialisés accueillant des enfants handicapés.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification, pour une durée de douze mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l"administration sans que la durée totale d"exécution puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,600 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Les prestations feront l"objet d"un accord-cadre, conclu conformément aux articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe l"ensemble des stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande. Les montants annuels sont : minimum 1 000 euros HT et maximum à 20 000 euros HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s"entend sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Les candidats remettront des échantillons conformes aux exigences exprimées au CCP à l"appui de leur offre : Pour le lot 3 : Jouet sensoriel anti-stress en plastique (d"environ 15 cm) ; Disques tactiles (environ 10 pièces) présentant des textures différentes avec environ 5 disques à poser au sol (environ 20 cm) et avec environ 5 disques à utiliser avec les mains (environ 10 cm). Le soumissionnaire remet, gratuitement, les échantillons listés ci-dessus au moment du dépôt de son offre. Toute offre dépourvue d"au moins un des échantillons sera considérée comme incomplète et donc irrégulière. (Cf. art 2.2.2 du RC). Il est fortement conseillé de s"inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d"un ticket d"incidence sur la plateforme.
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié au regard du total estimatif indiqué dans le Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera appréciée au regard du cadre de mémoire technique, des fiches produits, des échantillons et de l"étendue du catalogue s sur la base des sous-critères indiqués dans le RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur environnementale sera appréciée au regard la qualité et la pertinence de la démarche environnementale du candidat en lien avec l"exécution du présent marché
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931668&orgAcronyme=a8z

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931668&orgAcronyme=a8z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 04/05/2026
Informations complémentaires : Cette information est donnée à titre indicatif, la séance n"est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Monnaie utilisée : l"euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 21911 à L. 219215 et R. 21911 à R. 219322 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l"entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro.Plus d"information sur le site https://choruspro.gouv.fr

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département du Val-de-Marne
Organisation qui traite les offres : Département du Val-de-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de jeux et jouets d"occasion
Description : Le lot n°4 « fourniture de jeux et jouets d"occasion » est réservé, en application de l"article L.2113-12 du Code de la commande publique, aux structures relevant de l"insertion par l"activité économique, aux entreprises adaptées et aux établissements ou services d"aide par le travail Les prestations peuvent être exécutées auprès des crèches, des centres de PMI, des Espaces départementaux de solidarités, des foyers, des placements familiaux et des établissements spécialisés accueillant des enfants handicapés.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L"accord-cadre prend effet à compter de sa notification, pour une durée de douze mois et sera ensuite reconduit pour une période identique par décision tacite de l"administration sans que la durée totale d"exécution puisse excéder trois (3) ans.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,500 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Les prestations feront l"objet d"un accord-cadre, conclu conformément aux articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe l"ensemble des stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande. Les montants annuels sont : Sans minimum et maximum à 10 000 euros HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s"entend sur la durée totale du marché, reconductions comprises. Il est fortement conseillé de s"inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d"un ticket d"incidence sur la plateforme.
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix sera apprécié au regard du devis type (Le devis présenté par le candidat devra porter sur un périmètre strictement conforme aux exigences définies dans le cadre de réponse du lot n°4, afin de garantir la comparabilité des offres)
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique sera appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères indiqués dans le RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur environnementale sera appréciée au regard de la qualité et la pertinence de la démarche environnementale du candidat en lien avec l"exécution du présent marché
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931668&orgAcronyme=a8z

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=931668&orgAcronyme=a8z
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 04/05/2026
Informations complémentaires : Cette information est donnée à titre indicatif, la séance n"est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Monnaie utilisée : l"euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 21911 à L. 219215 et R. 21911 à R. 219322 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l"entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro.Plus d"information sur le site https://choruspro.gouv.fr

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département du Val-de-Marne
Organisation qui traite les offres : Département du Val-de-Marne

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département du Val-de-Marne
Numéro d"enregistrement : 22940028800010
Département : Direction de l"achat public et des marchés
Ville : Créteil cedex
Code postal : 94054
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président du Département du Val de Marne
Adresse électronique : dapm@valdemarne.fr
Téléphone : 3994
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d"enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Ville : Melun cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : b6a49818-62a2-44e5-92f1-9de653368edd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 12/03/2026 à 09:35
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 12/03/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Bonneuil sur Marne Prestations de médecine professionnelle et préventive au profit de la Commune de Bonneuil-sur-Marne et de son Ccas AO : AO-2613-0263 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Services Procédure adaptée Mise en ligne : 15/03/2026 Limite de réponse : 07/04/2026 OFPRA Marché de médecine de prévention pour les personnels de l"OFPRA. AO : AO-2609-1774 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Services Procédure adaptée Mise en ligne : 19/02/2026 Limite de réponse : 16/03/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville de Gravelines PRESTATIONS DE VÉTÉRINAIRE POUR LE CENTRE ÉQUESTRE. AO : AO-2613-0375 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Services Procédure adaptée Mise en ligne : 15/03/2026 Limite de réponse : 17/04/2026 Ville du Mans Prestations vétérinaires pour la fourrière animale de la Ville du Mans (soins, interventions et fournitures de médicaments) pour 4 ans. AO : AO-2613-0317 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/03/2026 Limite de réponse : 13/04/2026 Ville de Brunoy PRESTATIONS DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU TRAVAIL POUR LA VILLE DE BRUNOY. AO : AO-2613-0275 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Services Procédure adaptée Mise en ligne : 15/03/2026 Limite de réponse : 02/04/2026 Avis à Proximité Voir tout Agence Publique pour l"Immobilier de la Justice MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR LA CONCEPTION ET LA CONSTRUCTION DE QUARTIERS POUR COURTES PEINES (QCP). AO : AO-2613-0748 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/03/2026 Limite de réponse : 17/04/2026 Fondation Gourlet Bontemps FOURNITURE ET INSTALLATION CONTROLE D"ACCES, BADGES ET PRESTATIONS ASSOCIES FONDATION GOURLET BONTEMPS. AO : AO-2613-0746 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 15/03/2026 Limite de réponse : 24/03/2026 Ville de Bonneuil sur Marne Prestations de médecine professionnelle et préventive au profit de la Commune de Bonneuil-sur-Marne et de son Ccas AO : AO-2613-0263 94 - CONSEIL DEPARTEMENTAL Services Procédure adaptée Mise en ligne : 15/03/2026 Limite de réponse : 07/04/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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