Entretien des espaces verts et élagage des juridictions judiciaires du département de La Réunion. (Франция - Тендер #71014140)

974 - MINISTERE DE LA JUSTICE Mise en ligne : 01/03/2026 Limite de réponse : 07/04/2026 Travaux Publics Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2611-0550 Cour d"appel de la Réunion Entretien des espaces verts et élagage des juridictions judiciaires du département de La Réunion. 974 - MINISTERE DE LA JUSTICE Limite de réponse : 07/04/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :974
Annonce n° 26-20156


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ministère de la Justice - Cour d"appel de Saint-Denis de la Réunion
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Le marché a pour objet l"entretien des espaces verts et l"élagage des juridictions judiciaires du département de La Réunion
Description : Le marché a pour objet l"entretien des espaces verts et l"élagage des juridictions judiciaires du département de La Réunion
Identifiant de la procédure : f10902bb-e6d4-4155-ad85-9474a5e270d1
Identifiant interne : 2026-01-ESPVERT-RUN
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d"offre

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - Sans objet
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Cour d"appel de la Réunion
Description : Entretien des espaces verts de la cour d"appel de Saint-Denis de la Réunion au 166, rue Juliette Dodu - CS61035 97404 Saint-Denis cedex
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Options :
Description des options : Par reconduction expresse deux mois avant la fin de la période, pour une durée identique à sa durée initiale

5.1.2 Lieu d"exécution
Ville : Saint-denis
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d"informations complémentaires : 30/03/2026 à 14:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 14:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Ministère de la Justice - Cour d"appel de Saint-Denis de la Réunion

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Description : Entretien des espaces verts du tribunal judiciaire de Saint-Denis
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Options :
Description des options : Par reconduction expresse deux mois avant la fin de la période, pour une durée identique à sa durée initiale

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d"informations complémentaires : 30/03/2026 à 14:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 14:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Ministère de la Justice - Cour d"appel de Saint-Denis de la Réunion

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Tribunal judiciaire Saint-Pierre
Description : Entretien des espaces verts du tribunal judiciaire de Saint-Pierre
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Options :
Description des options : Par reconduction expresse deux mois avant la fin de la période, pour une durée identique à sa durée initiale

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l"objet principal est l"intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d"informations complémentaires : 30/03/2026 à 14:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 14:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Ministère de la Justice - Cour d"appel de Saint-Denis de la Réunion

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestation d"élagage au profit des juridictions judiciaires de la Réunion
Description : Elagage des arbres des juridictions judiciaires de la Réunion.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Options :
Description des options : Par reconduction expresse deux mois avant la fin de la période, pour une durée identique à sa durée initiale

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d"informations complémentaires : 30/03/2026 à 14:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/04/2026 à 14:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Ministère de la Justice - Cour d"appel de Saint-Denis de la Réunion

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ministère de la Justice - Cour d"appel de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d"enregistrement : 1100020110044
Département : Service administratif régional
Adresse postale : 166 rue Juliette Dodu
Ville : Saint-Denis
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : jean-sebastien Dormeuil
Adresse électronique : mp.sar.ca-st-denis-reunion@justice.fr
Téléphone : +262 262405867
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l"acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d"enregistrement : 17974005500019
Ville : Saint-Denis
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 64348e0e-0798-43c8-9414-b40190162971 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 26/02/2026 à 13:51
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 26/02/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Aéroport de la Réunion Roland Garros Prestations d"entretien des espaces verts et du patrimoine arboré. AO : AO-2610-1949 974 - MINISTERE DE LA JUSTICE Travaux Publics Marché négocié Mise en ligne : 27/02/2026 Limite de réponse : 12/03/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout GHU AP-HP Centre - Université de Paris TRAVAUX D"ENTRETIEN 2026-2030 : LOT UNIQUE - ELAGAGE, ABATTAGE, PLANTATION D"ARBRES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHU APHP CENTRE UNIVERSITE PARIS CITE. AO : AO-2611-0533 974 - MINISTERE DE LA JUSTICE Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 01/03/2026 Limite de réponse : 03/04/2026 Conseil Départemental de la Sarthe PRESTATIONS DE FAUCHAGE SOUS GLISSIERES LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES DE LA SARTHE. AO : AO-2611-0516 974 - MINISTERE DE LA JUSTICE Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 01/03/2026 Limite de réponse : 25/03/2026 ONF - DT Seine Nord PRESTATIONS D"EXPLOITATION FORESTIÈRE ABATTAGE /DEBARDAGE VIDANGE DES BOIS PAR DEBUSQUAGE ET PORTAGE/REMISE EN ETAT POUR L"AGENCE DE LILLE. AO : AO-2611-0470 974 - MINISTERE DE LA JUSTICE Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 01/03/2026 Limite de réponse : 31/03/2026 Avis à Proximité Voir tout Conseil général de la Réunion Essais de pompage au forage Grimm (commune de Sainte-Suzanne) et au forage Petit-Prado (commune de Sainte-Marie) dans le cadre du projet de Mobilisation des ressources en Eau des micro-Régions Est et. AO : AO-2611-0551 974 - MINISTERE DE LA JUSTICE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 01/03/2026 Limite de réponse : 02/04/2026 SEM Réunion Recyclage Environnement Marché de fourniture, d"intégration et de maintenance d"un logiciel métier pour la gestion des activités de la SEMRRE. AO : AO-2611-0549 974 - MINISTERE DE LA JUSTICE Services Dialogue compétitif Mise en ligne : 01/03/2026 Limite de réponse : 30/03/2026 CHU Sud Réunion Travaux de réhabilitation et neufs des bâtiments pour les besoins du GHT de La Réunion, site Nord CHFG, sites Sud GHSR et site Est GHER. AO : AO-2611-0548 974 - MINISTERE DE LA JUSTICE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 01/03/2026 Limite de réponse : 30/03/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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