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12 - ST AFFRIQUE Mise en ligne : 12/02/2026 Limite de réponse : 09/03/2026 Travaux de bâtiment Appel
d"offres ouvert Avis n°AO-2608-2147 Sud Massif Central Habitat Construction de la
gendarmerie 12 - ST AFFRIQUE Limite de réponse : 09/03/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :12
Annonce n° 26-13654
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT
Forme juridique de l"acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Construction de la gendarmerie de Saint Affrique
Description : La procédure de passation utilisée est : l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la
commande publique.
Identifiant de la procédure : 0a18fd37-f9e9-4483-8096-f0bcfc570c28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Procédure en AO ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d"immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l"ensemble des lots
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : lot 1
Description : Terrassement - VRD
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : lot 2
Description : Gros oeuvre
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262311 Travaux de gros uvre en béton
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : lot 3
Description : Ravalement - ITE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : lot 4
Description : Charpente
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : lot 5
Description : Couverture - Zinguerie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : lot 6
Description : Etanchéité
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d"étanchéification
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : lot 7
Description : Menuiseries extérieures PVC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : lot 8
Description : Menuiseries extérieures alu et serrurerie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : lot 9
Description : Menuiseries intérieures
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : lot 10
Description : Plâtrerie - Isolation
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : lot 11
Description : Chape - Carrelage - Faïence
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432110 Travaux de pose de sols
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : lot 12
Description : Revêtement de sol
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : lot 13
Description : Peinture
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : lot 14
Description : Faux-plafond
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : lot 15
Description : Electricité courants forts et faibles
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d"installation électrique
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : lot 16
Description : CVC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d"évacuation
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : lot 17
Description : Espaces vert - Clôture - portail
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45342000 Pose de clôtures
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : lot 18
Description : Charpente et couverture métallique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261213 Travaux de couverture métallique
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : lot 19
Description : Ménage fin de chantier
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Quartier Saint Vincent
Ville : SAINT AFFRIQUE
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://smchabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16117_1145066.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : http://smchabitat.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ESH SUD MASSIF CENTRAL HABITAT
Numéro d"enregistrement : 42658011400020
Adresse postale : 55 boulevard de Verdun
Ville : Saint Affrique
Code postal : 12400
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Point de contact : SUD MASSIF CENTRAL HABITAT
Adresse électronique : e.garcia@smchabitat.fr
Téléphone : 0565492000
Adresse internet : https://www.smchabitat.fr/index.php?option=com_jea&view=properties&Itemid=226
Profil de l"acheteur : https://smchabitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de Grande Instance de Rodez
Numéro d"enregistrement : 173 401 118 00760
Adresse postale : BOULEVARD DE GUIZARD
Ville : rodez
Code postal : 12000
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d"enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 272e74c2-7622-499e-b880-3442f4c0e88c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 09/02/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français
Date d"envoi du présent avis à la publication : 09/02/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle
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publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur
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Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail
correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon {
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