Доступ к полной информации по данной закупке закрыт. Зарегистрируйтесь для получения бесплатных рассылок по новым тендерам и просмотра дополнительной информации. .
Регистрация
73 - LE BOURGET DU LAC Mise en ligne : 12/02/2026 Limite de réponse : 09/03/2026 Travaux de
bâtiment Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2608-2150 Ville du Bourget du Lac Restauration des
toitures de l"ancien prieuré Saint-Maurice. 73 - LE BOURGET DU LAC Limite de réponse :
09/03/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :73
Annonce n° 26-13653
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune du Bourget du Lac
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Restauration des toitures de l"ancien prieuré Saint-Maurice
Description : Restauration des toitures de l"ancien prieuré Saint-Maurice
Identifiant de la procédure : 9c52739b-0339-40f9-8589-4d8ae61699e5
Identifiant interne : 2026-26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Ancien Prieuré Saint Maurice
Ville : Le Bourget du Lac
Code postal : 73370
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Installations de chantier - Echafaudages
Description : Installations de chantier - Echafaudages
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pse obligatoire (lot 2)
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Ancien Prieuré Saint Maurice
Ville : Le Bourget du Lac
Code postal : 73370
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/04/2026
Durée : 9 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74790
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74790
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 09/03/2026 à 13:30
Lieu : Mairie du Bourget du Lac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Couverture
Description : Couverture
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pse obligatoire (lot 2)
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Ancien Prieuré Saint Maurice
Ville : Le Bourget du Lac
Code postal : 73370
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 7 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74790
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74790
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 09/03/2026 à 13:30
Lieu : Mairie du Bourget du Lac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charpente - Maçonnerie
Description : Charpente - Maçonnerie
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pse obligatoire (lot 2)
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Ancien Prieuré Saint Maurice
Ville : Le Bourget du Lac
Code postal : 73370
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 7 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74790
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74790
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 09/03/2026 à 13:30
Lieu : Mairie du Bourget du Lac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
Options :
Description des options : Pse obligatoire (lot 2)
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Ancien Prieuré Saint Maurice
Ville : Le Bourget du Lac
Code postal : 73370
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 7 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74790
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74790
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/03/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 09/03/2026 à 13:30
Lieu : Mairie du Bourget du Lac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement : 92CBADFE-BB43-0BEA-5456E76B4EE6FE9D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune du Bourget du Lac
Numéro d"enregistrement : 2018
Adresse postale : 7 rue des écoles
Ville : Le Bourget du Lac
Code postal : 73371
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : MERCAT Nicolas
Adresse électronique : mairie@lebourgetdulac.fr
Téléphone : 0479261212
Télécopieur : 0479261213
Adresse internet : http://www.lebourgetdulac.fr/
Profil de l"acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d"enregistrement : 92CBAE28-A96E-F1FE-789003BC45721EE9
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d"enregistrement : 92CBAE3B-F67D-EFA5-FE5F20463DE89267
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l"avis
11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 794f1158-ad8f-4e09-84a7-0a855f6f737c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 09/02/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d"envoi du présent avis à la publication : 09/02/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle
rechercheVoir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir toutSEM SACOVAL DE
VAL-D"ISERETravaux Les Cirses - 59 Logements Collectifs. AO :
AO-2607-2399 73 - LE BOURGET DU LAC Travaux de bâtiment Marché négocié Mise en ligne :
06/02/2026 Limite de réponse : 05/03/2026 Avis du même domaine d’activité Voir toutSA HLM OzanamRemplacement de composants travaux d"étanchéité et de couverture - rés. 75
log. Luna Rock FDF / rés. 96 log. Thorailles Rivière Salée AO : AO-2608-2173 73 - LE BOURGET
DU LAC Travaux de bâtiment Procédure Ouverte Mise en ligne : 12/02/2026 Limite de réponse : 06/03/2026 Communauté d"agglomeration de Châlons-en-ChampagneRéfection de la couverture du
bâtiment 52 au Quartier Chanzy. AO : AO-2608-1890 73 - LE BOURGET DU LAC Travaux de
bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 12/02/2026 Limite de réponse : 04/03/2026 Ville de DrancyTravaux d"entretien et de maintenance des toitures et des toitures
terrasses des bâtiments communaux. AO : AO-2608-1839 73 - LE BOURGET DU LAC Travaux de
bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 12/02/2026 Limite de réponse : 09/03/2026 Avis à Proximité Voir toutSIRTOM de MaurienneAcquisition de conteneurs semi-enterrés. AO : AO-2608-2118 73 - LE BOURGET DU LAC Services Procédure adaptée Mise en ligne : 12/02/2026 Limite de réponse :
11/03/2026 GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoi eMarché de maîtrise d"oeuvre pour les travaux d"extension du plateau de
stérilisation du Centre Hospitalier Métropole Savoie AO : AO-2608-1109 73 - LE BOURGET DU
LAC Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié Mise en ligne : 11/02/2026 Limite de réponse : 13/03/2026 EPIC Courchevel TourismePRESTATIONS REPRESENTATION COMMERCIALE, MARKETING ET RELATIONS PRESSE AU
BRESIL COMMERCIAL REPRESENTATION, MARKETING, AND PRESS RELATIONS SERVICES IN BRAZIL. AO : AO-2608-1108 73 - LE BOURGET DU LAC Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne :
11/02/2026 Limite de réponse : 25/02/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés,
dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ?
Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation
géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un
profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés
correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec
le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de
détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos
critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0,
100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) {
.limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width:
340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media
print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }
L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié
Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous
Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte
Vous n’avez pas encore de compte ? Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :
Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
Je crée mon compte
Envoyer à un contact
Identification
Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?
Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires
NOM DU DESTINATAIRE *
1 * 2 3 4 5
MAIL DU DESTINATAIRE *
*
* Champs obligatoires
Vous pouvez personnaliser votre message
Envoyer Contact
Vous partez déjà ?
Ne passez pas à côté des derniers appels d"offres
Voir les appels d"offres en cours
Identification
Identifiez-vous
Mon identifiant Mot de passe Mot de passe oublié ? Je me connecte Création de compte
L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié
Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous
Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte
Vous n’avez pas encore de compte ? Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :
Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
Je crée mon compte
Modifier mon mot de passe
Afin de sécuriser les données liées à votre compte, merci de changer votre mot de passe avec au moins 8 caractères et contenant au moins : 1 majuscule, 1 minuscule et 1 chiffre
Saisissez votre ancien mot de passe Saisissez votre nouveau mot de passe Confirmez votre nouveau mot de passe Valider Suivez l’actualité des marchés publics
Publié le 29/01/2026Comment appliquer concrètement l’article 58 de la loi AGEC en marchés publics ?
La Direction des achats de l’État a publié en décembre 2025 une fiche-outil pratique.
Publié le 29/01/2026Quelles nouveautés en matière de sourcing ?
La Direction des achats de l’État a publié en décembre 2025 une nouvelle édition de son guide sur le recours opérationnel au sourcing. Ce guide actualisé, accompagné d’annexes et
d’une boîte à outils, vise à accompagner les acheteurs publics et les entreprises dans un environnement en constante évolution.
Publié le 23/01/2026Que contient le “méga-décret” de simplification à paraître en février 2026 et quelles sont les
mesures qui concernent les acheteurs publics ?
Que contient le “méga-décret” de simplification à paraître en février 2026 et quelles sont les mesures qui concernent les acheteurs publics ?
Publié le 15/01/2026Décembre 2025 – Quelles sont les nouvelles orientations de la politique d’achats publics annoncées
par le ministère de l’Économie et des Finances ?
Le ministère de l’Économie et des Finances a défini trois axes stratégiques pour moderniser la politique d’achats publics
Publié le 12/01/2026Modifications du Code de la commande publique – Que contiennent les décrets du 29 décembre 2025 ?
Deux décrets publiés le 29 décembre 2025 modifient le Code de la commande publique et sont entrés en vigueur pour une application au 1er janvier ou au 1er avril 2026. Ces textes font suite
à une consultation menée par Bercy auprès des acheteurs publics et des opérateurs économiques.
Publié le 05/01/2026La revente d’un terrain communal est-elle soumise aux règles de la commande publique ?
En principe, la cession d’un bien du domaine privé d’une commune n’est pas soumise aux règles de publicité et de mise en concurrence du Code de la commande publique. Le Conseil
d’État a confirmé cette position dans sa décision du 8 février 1999 (n° 168043), précisant que les collectivités territoriales ne sont pas tenues d’organiser une mise en concurrence
des acquéreurs potentiels avant toute cession de leurs biens immobiliers.
Publié le 05/01/2026Quels enseignements tirer de la gestion des marchés publics du chantier de Notre-Dame de Paris ?
Le troisième rapport de la Cour des comptes de septembre 2025* sur la restauration de Notre-Dame apporte des enseignements précieux sur la gestion de marchés publics complexes.
L’établissement public chargé de la restauration (EP-RNDP) a démontré qu’une organisation rigoureuse permet de concilier efficacité et respect des règles de la commande publique.
Кроме мониторинга зарубежных тендеров для ведения успешного бизнеса изучите информацию о стране: какая продукция экспортируется и импортируется и на какие суммы. Определите коды ТН ВЭД интересующей вас продукции.
Портал отображает информацию о закупках, публикуемых в сети интернет и находящихся в открытом доступе, и предназначен для юрлиц и индивидуальных предпринимателей, являющихся участниками размещения государственного и коммерческого заказа.
Сайт использует Cookie, которые нужны для авторизации пользователя. На сайте стоят счетчики Яндекс.Метрика, Google Analytics и LiveInternet, которые нужны для статистики посещения ресурса.