FOURNITURE DE QUINCAILLERIE, MATERIELS, MATERIAUX ET OUTILLAGES DIVERS. (Франция - Тендер #70678954)

83 - STE MAXIME Mise en ligne : 12/02/2026 Limite de réponse : 08/04/2026 Fournitures Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2608-2152 Ville de Sainte Maxime FOURNITURE DE QUINCAILLERIE, MATERIELS, MATERIAUX ET OUTILLAGES DIVERS. 83 - STE MAXIME Limite de réponse : 08/04/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :83
Annonce n° 26-13660


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE SAINTE-MAXIME
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS - Sainte-Maxime
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE QUINCAILLERIE, MATERIELS, MATERIAUX ET OUTILLAGES DIVERS
Description : Les prestations concernent l"acquisition de quincaillerie, de matériels de plomberie - sanitaire, de matériels électriques, de peinture et vernis, de matériaux de construction, de produits du bois et divers outillages pour les pour le compte de la commune de Sainte-Maxime ainsi que de son CCAS. Consultation lancée par un groupement de commandes. L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 9651426d-a08f-4b3d-8b32-44f600285ba2
Identifiant interne : 2026-AP040107AC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte-Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 747,697 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur estimée totale sur les 7 lots / an est de 186 924,19 euro(s) Ht, soit 747 696,76 euro(s) Ht sur la durée totale du marché de 4 ans. La date d"ouverture des offres est donnée à titre indicatif et pourra être rectifiée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de quincaillerie
Description : Fourniture de quincaillerie
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte-Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme 3 fois 1 an, avec une durée maximale du contrat de 4 ans. La date du 1er juillet 2026 est donnée à titre indicatif

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Ce contrat étant un contrat renouvelable, un nouvelle consultation pourrait être publiée au dernier trimestre 2029
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l"acte d"engagement. Les prix unitaires incluent l"intégralité des frais (déplacement, livraison, etc.). Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé. Le montant maximum des prestations pour chaque période de l"accord-cadre (Lot 01) est de 60 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d"affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique décomposée en sous-critères conformément au Rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable décomposé en sous-critères conformément au Rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776570
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776570
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 4 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 13/04/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables dans les conditions définies dans le CCAP (article 4.2). Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l"introduction des recours, les candidats devront s"adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Sainte-Maxime
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de matériel électrique
Description : Fourniture de matériel électrique
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte-Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme 3 fois 1 an, avec une durée maximale du contrat de 4 ans. La date du 1er juillet 2026 est donnée à titre indicatif

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Ce contrat étant un contrat renouvelable, un nouvelle consultation pourrait être publiée au dernier trimestre 2029
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l"acte d"engagement. Les prix unitaires incluent l"intégralité des frais (déplacement, livraison, etc.). Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé. Le montant maximum des prestations pour chaque période de l"accord-cadre (Lot 03) est de 140 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d"affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique décomposée en sous-critères conformément au Rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable décomposé en sous-critères conformément au Rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776570
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776570
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 4 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 13/04/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables dans les conditions définies dans le CCAP (article 4.2). Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l"introduction des recours, les candidats devront s"adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Sainte-Maxime
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de matériaux de construction
Description : Fourniture de matériaux de construction
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44110000 Matériaux de construction

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte-Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme 3 fois 1 an, avec une durée maximale du contrat de 4 ans. La date du 1er juillet 2026 est donnée à titre indicatif

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Ce contrat étant un contrat renouvelable, un nouvelle consultation pourrait être publiée au dernier trimestre 2029
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l"acte d"engagement. Les prix unitaires incluent l"intégralité des frais (déplacement, livraison, etc.). Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé. Le montant maximum des prestations pour chaque période de l"accord-cadre (Lot 05) est de 40 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d"affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique décomposée en sous-critères conformément au Rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable décomposé en sous-critères conformément au Rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776570
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776570
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 4 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 13/04/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables dans les conditions définies dans le CCAP (article 4.2). Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l"introduction des recours, les candidats devront s"adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Sainte-Maxime
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fourniture d"outillages manuels et électroportatifs
Description : Fourniture d"outillages manuels et électroportatifs
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44512000 Outils à main divers

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte-Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme 3 fois 1 an, avec une durée maximale du contrat de 4 ans. La date du 1er juillet 2026 est donnée à titre indicatif

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Ce contrat étant un contrat renouvelable, un nouvelle consultation pourrait être publiée au dernier trimestre 2029
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) et le catalogue des prix publics du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais précisé dans le cadre de mémoire technique et reporté dans l"acte d"engagement. Les prix unitaires incluent l"intégralité des frais (déplacement, livraison, etc.). Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé. Le montant maximum des prestations pour chaque période de l"accord-cadre (Lot 07) est de 35 000 euro(s) Ht

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d"affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique décomposée en sous-critères conformément au Rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable décomposé en sous-critères conformément au Rc
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776570
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776570
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 4 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 13/04/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables dans les conditions définies dans le CCAP (article 4.2). Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur. La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "

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