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59 - Lille Mise en ligne : 14/11/2025 Limite de réponse : 17/12/2025 Fournitures Procédure Ouverte
Avis n°AO-2547-2654 Département du Nord Fourniture de pièces détachées pour camions et
fourgons de marque Renault 59 - Lille Limite de réponse : 17/12/2025 Descriptif Source : WEB
France: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 1 Acheteur 1.1 Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l"acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d"administration générale 2 Procédure 2.1 Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault
Description:
Il s"agit d"un accord-cadre multi attributaires à bons de commande, conclu avec 3 opérateurs économiques.
Il sera exécuté par l"émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.
Il s"agit d"un accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT, soit 96 000 euro(s) TTC.
La date du 01/02/2026 (durée de 12 mois à compter du 01/02/2026) est donné à titre indicative
Identifiant de la procédure: dcbdc06d-4691-4a85-a92b-88a5d6c84630
Identifiant interne: 20251005
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de
véhicules
2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: Département du Nord
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires:
Appel d"offres ouvert (Article R2124-2 1°- Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande (Articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 - Code de la commande publique).
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique :
https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de remise des plis :
https://lenord.marches-publics.info/
Modalités de sélections des candidatures :
cf article 3 du Rc Lieu d"exécution :
Département du Nord Sous critère de jugement des offres et modalités d"analyse des offres :
cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché public est la date de sa notification.
Date prévisionnelle de livraison des fournitures :
février 2026 Le Joue impose de renseigner la durée initiale du marché public à compter d"une date :
dans le présent avis, la date du 01/02/2026 (renseignée à cet effet) est indicative et non contractuelle.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d"ouverture :
La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif.
La séance d"ouverture n"est pas publique.
Modalités essentielles de financement :
ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques :
La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code
de la commande publique.
L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE 5 Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault
Description:
Il s"agit d"un accord-cadre multi attributaires à bons de commande, conclu avec 3 opérateurs économiques.
Il sera exécuté par l"émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.
Il s"agit d"un accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) HT, soit 96 000 euro(s) TTC.
La date du 01/02/2026 (durée de 12 mois à compter du 01/02/2026) est donné à titre indicative
Identifiant interne: F-PF-1736730
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Options:
Description des options: Marché public reconductible conformément à l"article 4 du Ccap
5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: Département du Nord
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/02/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l"avis antérieur: 754305-2025
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Inscription à un registre professionnel pertinent
Description: Formulaire Dc1 :
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l"Economie)
Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l"Economie)
Critère: Proportion de sous-traitance
Description: Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés
publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l"Economie)
5.1.10 Critères d"attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 80
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&?type=DCE&?IDM=1736730
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&?IDM=1736730
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l"offre: 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 18/12/2025 09:00 +01:00
Lieu: Lille
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: "?Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative)
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avis d"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui
suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites
aux articles L.551-13 à 23 du même code)
- soit d"un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"Etat du 4 avril 2014 n°358994 "?Tarn et Garonne"?, dans un délai de 2 mois à compter
de la publication de l"avis d"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."?
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental 8 Organisations 8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement: D994E0E4-D618-5CA0-F0E9D88B905D1461
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental du Nord
Numéro d"enregistrement: 71482
Adresse postale: Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Président du Département du Nord
Adresse électronique: PAP-FS@lenord.fr
Téléphone: 0359735959
Adresse internet: https://lenord.fr/
Profil de l"acheteur: https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil Départemental
Numéro d"enregistrement: D994E103-A5F3-7E0A-735578E9C48BDDE9
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59047
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: DAJAP -PAP
Adresse électronique: pap-fs@lenord.fr
Téléphone: 0359735080
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d"enregistrement: D994E112-C7C5-3C71-49645332B2B95411
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 50bf67b5-d44e-4903-8535-b3e1188c77a3 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 13/11/2025 08:40 +01:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle
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d"Alimentation de Captage du SMAEL dans le cadre du projet CARE+. AO : AO-2547-2648 59 - Lille
Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 14/11/2025 Limite de réponse : 17/11/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service.
Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous
permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux
privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout
autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de
marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos
collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment
définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes
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Publié le 21/10/2025Comment utiliser correctement les critères liés à la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
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Toutefois, ces critères doivent notamment impérativement respecter les principes fondamentaux de liberté d’accès à la commande publique et d’égalité de traitement des candidats.
Publié le 21/10/2025Protocole transactionnel, retard de paiement et intérêts moratoires : comment articuler ce triptyque ?
Un temps supplémentaire doit être laissé aux candidats en cas de modification substantielle du DCE. En cas de non-respect de cette obligation, l’annulation de la procédure ne
s’appliquera qu’au lot concerné par la modification.
Publié le 29/09/2025Septembre 2025 – où en sont les délais de paiement ?
Le 8 juillet 2025, la commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique (et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française) a
remis ses conclusions. Son rapport de 400 pages dresse un état des lieux critique de la commande publique et formule 67 propositions pour en améliorer l’efficacité.
Publié le 29/09/2025Quelles sont les conclusions de la commission d’enquête du Sénat sur l’état et le coût de la
commande publique ?
Le 8 juillet 2025, la commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique (et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française) a
remis ses conclusions. Son rapport de 400 pages dresse un état des lieux critique de la commande publique et formule 67 propositions pour en améliorer l’efficacité.
Publié le 08/09/2025Quelles sont les recommandations de l’OCDE en matière de verdissement des marchés ?
L’OCDE pose les questions de l’évolution des rôles et responsabilités des acteurs impliqués dans la définition des politiques de marchés publics environnementaux. Selon elle, il est
essentiel de renforcer de renforcer la fonction achat comme fonction stratégique pour répondre aux enjeux du développement durable.
Publié le 14/08/2025Règlement « zéro net » – quels sont les produits de technologie « zéro net » ?
N’oubliez pas d’insérer systématiquement une clause de révision dans les marchés, d’une durée d’exécution supérieure à trois mois, dont la réalisation nécessite le recours à
une part importante de fournitures, notamment de matières premières, aux prix impactés par les cours mondiaux.
Publié le 13/08/2025Quid d’un marché public sans clause de révision des prix ?
N’oubliez pas d’insérer systématiquement une clause de révision dans les marchés, d’une durée d’exécution supérieure à trois mois, dont la réalisation nécessite le recours à
une part importante de fournitures, notamment de matières premières, aux prix impactés par les cours mondiaux.
Publié le 13/08/2025Comment mettre en œuvre un achat public local et responsable ?
Le guide publié par l’Observatoire de l’éthique publique, paru en juin 2025, propose un éventail de solutions concrètes et d’outils pour mettre en place une démarche d’achat local
et responsable dans toutes les collectivités.
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