Promotion déploiement du dispositif Paiements pour services environnementaux - captages de l"Agence de l"Eau Artois-Picardie ciblant les captages ultra-prioritaires du bassin Artois-Picardie. (Франция - Тендер #68090927)

59 - AGENCE DE L"EAU ARTOIS PICARDIE Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 24/11/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2545-1752 Agence de l"Eau Artois Picardie Promotion déploiement du dispositif Paiements pour services environnementaux - captages de l"Agence de l"Eau Artois-Picardie ciblant les captages ultra-prioritaires du bassin Artois-Picardie. 59 - AGENCE DE L"EAU ARTOIS PICARDIE Limite de réponse : 24/11/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :59, 62, 80, 02, 60, 75
Annonce n° 25-118931


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l"environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Assurer la promotion et le déploiement du dispositif Paiements pour services environnementaux - captages de l"Agence de l"Eau Artois-Picardie ciblant les captages ultra-prioritaires du bassin Artois-Picardie pour lesquels un contrat d"action pour la ressource en eau est approuvé
Description : Assurer la promotion et le déploiement du dispositif Paiements pour services environnementaux - captages de l"Agence de l"Eau Artois-Picardie ciblant les captages ultra-prioritaires du bassin Artois-Picardie pour lesquels un contrat d"action pour la ressource en eau est approuvé
Identifiant de la procédure : 249afa9d-fc52-4e48-99b1-565798c96db8
Identifiant interne : 25-AOI-07et08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre à bons de commande monoattributaire. Marché de service, passé sous la forme d"un Appel d"Offres Ouvert. Variantes à l"initiative des candidats sont autorisées

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l"environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342200 Services de promotion

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations se dérouleront dans le bassin Artois-Picardie : Pour lot 1 : 25-A.O.I-07 : dans les départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62) ; Pour le lot 2 : 25-A.O.I-08 : dans les départements de la Somme (80) et de l"Oise (60).

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,300,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 1,560,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations forfaitaires et unitaires feront l"objet de bons de commande. Le montant maximum cumulé des commandes pour chaque lot est fixé à 1 092 000€€ T.T.C maximum pour le lot 1 et à 468 000€ T.T.C maximum pour le lot 2.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Promotion et déploiement du dispositif « Paiements pour services environnementaux - captages » dans les départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)
Description : Assurer la promotion et le déploiement du dispositif « Paiements pour services environnementaux - captages » de l"Agence de l"Eau Artois-Picardie, ciblant les captages ultra-prioritaires du bassin Artois-Picardie pour lesquels un contrat d"action pour la ressource en eau est approuvé
Identifiant interne : 25-A.O.I-07

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l"environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342200 Services de promotion
Options :
Description des options : Prestations similaires : Selon le déroulement de l"exécution de l"accordcadre, l"Agence de l"Eau pourra, le cas échéant, décider d"avoir recours à un marché négocié ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accordcadre en application de l"article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Ce marché sera conclu sans publicité ni nouvelle mise en concurrence préalables.

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d"exécution : Les prestations se dérouleront dans le bassin Artois-Picardie : Pour lot 1 : 25-A.O.I-07 : dans les départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 31/01/2028
Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 910,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 1,092,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres en page de garde du Règlement de la Consultation

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique : cf. article 5.2 du reglement de la consultation
Description : •La qualité de la constitution, de l"organisation de l"équipe affectée à la mission et de l"interlocuteur unique ainsi que leurs expériences dans les domaines agricoles et les filières agricoles des Hauts-de-France. •La pertinence et la qualité de la méthodologie employée pour la réalisation des missions définies dans le C.C.T.P, de la stratégie proposée pour la mobilisation des agriculteurs, leur participation aux réunions publiques, ainsi que l"obtention des accords pour les rencontres en ferme sur leur exploitation. •La pertinence et la qualité de la méthodologique proposée sur les volets promotion du dispositif et pour les livrables et la qualité des échantillons présentés (qualité du contenu proposé, de l"impression et du format).
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Le calendrier de réalisation : cf. article 5.2 du reglement de la consultation
Description : •La qualité et la pertinence du planning prévisionnel proposé, détaillé par phases et livrables attendus, jusqu"au 31 décembre 2027.
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix cf. article 5.2 du reglement de la consultation
Description : •L"offre est appréciée au regard du montant total général figurant dans l"annexe financière Détail quantitatif estimatif.
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d"informations complémentaires : 18/11/2025 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2861022&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2861022&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Organisation qui traite les offres : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Promotion et déploiement du dispositif « Paiements pour services environnementaux - captages » dans les départements de la Somme (80) et de l"Oise (60)
Description : Assurer la promotion et le déploiement du dispositif « Paiements pour services environnementaux - captages » de l"Agence de l"Eau Artois-Picardie, ciblant les captages ultra-prioritaires du bassin Artois-Picardie pour lesquels un contrat d"action pour la ressource en eau est approuvé
Identifiant interne : 25-A.O.I-08

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l"environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342200 Services de promotion
Options :
Description des options : Prestations similaires : Selon le déroulement de l"exécution de l"accordcadre, l"Agence de l"Eau pourra, le cas échéant, décider d"avoir recours à un marché négocié ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accordcadre en application de l"article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Ce marché sera conclu sans publicité ni nouvelle mise en concurrence préalables.

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : : Les prestations se dérouleront dans le bassin Artois-Picardie : Pour le lot 2 : 25-A.O.I-08 : dans les départements de la Somme (80) et de l"Oise (60).

5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 31/01/2028
Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 390,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 468,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres en page de garde du Règlement de la Consultation

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique cf. article 5.2 du reglement de la consultation
Description : •La qualité de la constitution, de l"organisation de l"équipe affectée à la mission et de l"interlocuteur unique ainsi que leurs expériences dans les domaines agricoles et les filières agricoles des Hauts-de-France. •La pertinence et la qualité de la méthodologie employée pour la réalisation des missions définies dans le C.C.T.P, de la stratégie proposée pour la mobilisation des agriculteurs, leur participation aux réunions publiques, ainsi que l"obtention des accords pour les rencontres en ferme sur leur exploitation. •La pertinence et la qualité de la méthodologique proposée sur les volets promotion du dispositif et pour les livrables et la qualité des échantillons présentés (qualité du contenu proposé, de l"impression et du format).
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Le calendrier de réalisation cf. article 5.2 du reglement de la consultation
Description : •La qualité et la pertinence du planning prévisionnel proposé, détaillé par phases et livrables attendus, jusqu"au 31 décembre 2027.
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom : Le prix cf. article 5.2 du reglement de la consultation
Description : •L"offre est appréciée au regard du montant total général figurant dans l"annexe financière Détail quantitatif estimatif.
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d"informations complémentaires : 18/11/2025 à 23:59
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2861022&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2861022&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Organisation qui traite les offres : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : AGENCE DE L"EAU ARTOIS - PICARDIE
Numéro d"enregistrement : 18591178100028
Adresse postale : 200, rue Marceline - Centre Tertiaire de l"Arsenal BP 80818
Ville : Douai
Code postal : 59508
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Soria BENDERRADJI
Adresse électronique : s.benderradji@eau-artois-picardie.fr
Téléphone : 0327998335
Adresse internet : www.eau-artois-picardie.fr
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2861022&orgAcronyme=d4t
Profil de l"acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2861022&orgAcronyme=d4t
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d"enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 359 54 23 42
Télécopieur : +33 359 54 23 42
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 3817936f-38d4-4e3a-bbb9-0dc8e721ffd4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 23/10/2025 à 17:37
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 23/10/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Département du Nord ETUDES CONCEPTUELLES POUR L"AMENAGEMENT DE LA MAISON DE LA NATURE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE SES JARDINS - SITE DU PARC DU MONT NOIR- INTERREG CLIM@MONTS. AO : AO-2545-1443 59 - AGENCE DE L"EAU ARTOIS PICARDIE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 21/11/2025 CA Valenciennes Métropole Prestations de géomètre sur le territoire de Valenciennes Métropole. 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AO : AO-2545-1751 59 - AGENCE DE L"EAU ARTOIS PICARDIE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 24/11/2025 CCI de Région Hauts de France Phase Candidatures - Accord cadre à marchés subséquents d"acquisition et de location de matériels de manutention pour l"exploitation portuaire de Ports de Lille. AO : AO-2545-1750 59 - AGENCE DE L"EAU ARTOIS PICARDIE Services Marché négocié Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 25/11/2025 CPAM du Hainaut MAINTENANCE DES SYSTEMES D"ALARME INTRUSION ET INCENDIE DE LA CPAM DU HAINAUT. AO : AO-2545-1749 59 - AGENCE DE L"EAU ARTOIS PICARDIE Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 19/11/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. 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• Publié le 13/08/2025Quid d’un marché public sans clause de révision des prix ?

N’oubliez pas d’insérer systématiquement une clause de révision dans les marchés, d’une durée d’exécution supérieure à trois mois, dont la réalisation nécessite le recours à une part importante de fournitures, notamment de matières premières, aux prix impactés par les cours mondiaux.

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• Publié le 13/08/2025Comment mettre en œuvre un achat public local et responsable ?

Le guide publié par l’Observatoire de l’éthique publique, paru en juin 2025, propose un éventail de solutions concrètes et d’outils pour mettre en place une démarche d’achat local et responsable dans toutes les collectivités.

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• Publié le 13/08/2025Quid du guide de la relation assurantielle millésimé 2025 ?

L’OECP publie un guide intitulé « Guide marchés publics d’assurance des collectivités territoriales et de leurs groupements »

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