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Elaboration d"un Plan Pluriannuel de Restauration et d"Entretien du cours d"eau la Souchez. (Франция - Тендер #68090924)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Marchesonline - public procurement portal
Номер конкурса: 68090924
Дата публикации: 29-10-2025
Источник тендера:


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Регистрация
62 - CA DE LENS LIEVIN Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 24/11/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2545-1755 Communauté d"Agglomération Lens-Liévin Elaboration d"un Plan Pluriannuel de Restauration et d"Entretien du cours d"eau la Souchez. 62 - CA DE LENS LIEVIN Limite de réponse : 24/11/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :62, 59
Annonce n° 25-119053


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d" Agglomération de Lens Lievin
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Elaboration d"un Plan Pluriannuel de Restauration et d"Entretien du cours d"eau la Souchez
Description : Elaboration d"un Plan Pluriannuel de Restauration et d"Entretien du cours d"eau la Souchez
Identifiant de la procédure : c9e26528-51f4-4a90-af1b-570eab28ed79
Identifiant interne : 25S151
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Elaboration d"un Plan Pluriannuel de Restauration et d"Entretien du cours d"eau la Souchez

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l"environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79310000 Services d"études de marchés

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : L"accord cadre comporte un minimum de 0 €H.T. et un maximum de 55 000 € H.T.

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 55,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Elaboration d"un Plan Pluriannuel de Restauration et d"Entretien du cours d"eau la Souchez
Description : Elaboration d"un Plan Pluriannuel de Restauration et d"Entretien du cours d"eau la Souchez

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l"environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d"études

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : LENS
Ville : LENS
Code postal : 62300
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 55,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Une subvention sera demandée à l"agence de l"eau Artois Picardie pour la maitrise d"œuvre puis ensuite pour les travaux.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera jugé sur la base du montant global indiqué au devis estimatif.
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Elle sera jugée au travers des élément du mémoire technique.
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai des prestations
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 14/11/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : http://www.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de LILLE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LILLE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de LILLE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d" Agglomération de Lens Lievin
Numéro d"enregistrement : 24620036400080
Adresse postale : 21, rue Marcel Sembat - BP 65
Ville : Lens cedex
Code postal : 62302
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : M communaupole nr - Nr
Adresse électronique : mcp@agglo-lenslievin.fr
Téléphone : 0321790790
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_AvF2e--kuc
Profil de l"acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de LILLE
Numéro d"enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de LILLE
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : f15c8870-79e4-40cb-a1b6-d499b9abf94b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 24/10/2025 à 10:29
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 24/10/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Voies Navigables de France - Nord Pas de Calais Marché pour la réalisation d"études de faisabilité et préliminaires ainsi que l"élaboration du programme pour l"installation d"une station de pompage au droit de l"écluse des Fontinettes AO : AO-2545-1232 62 - CA DE LENS LIEVIN Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 24/11/2025 Artois Mobilités Accord-cadre à bons de commande pour le contrôle extérieur des travaux d"infrastructures. 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Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. 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