Accord cadre de maîtrise d"oeuvre à marchés subséquents pour la renaturation de la friche industrielle Solano en vue de la création d"une l"esplanade sport-loisirs-tourisme (Франция - Тендер #68090925)

61 - SHEMA Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 26/11/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié Avis n°AO-2545-1754 SHEMA Accord cadre de maîtrise d"oeuvre à marchés subséquents pour la renaturation de la friche industrielle Solano en vue de la création d"une l"esplanade sport-loisirs-tourisme 61 - SHEMA Limite de réponse : 26/11/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :61, 14, 72
Annonce n° 25-119276


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SHEMA au nom pour le compte Communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord cadre de maîtrise d"oeuvre à marchés subséquents pour la renaturation de la friche industrielle Solano en vue de la création d"une l"esplanade sport-loisirs-tourisme.
Description : La communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe, en tant que Maître d"ouvrage, a retenu la SHEMA comme mandataire pour mener à bien le projet de la renaturation de la friche industrielle Solano en vue de la création d"une l"esplanade sport-loisirs-tourisme.
Identifiant de la procédure : f830a3e7-2934-413c-9355-8650f46a8101
Identifiant interne : 61-LE MELE SUR SARTHE
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d"un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d"architecture, services de construction, services d"ingénierie et services d"inspection

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 2 Route de Paris
Ville : LE MELE SUR SARTHE
Code postal : 61170
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 61-Accord cadre de maîtrise d"oeuvre à marchés subséquents pour la renaturation de la friche industrielle Solano en vue de la création d"une l"esplanade sport-loisirs-tourisme.
Description : La communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe, en tant que Maître d"ouvrage, a retenu la SHEMA comme mandataire pour mener à bien le projet de la renaturation de la friche industrielle Solano en vue de la création d"une l"esplanade sport-loisirs-tourisme.
Identifiant interne : 61 - LE MELE SUR SARTHE - ESPLANADE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d"architecture, services de construction, services d"ingénierie et services d"inspection

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 2 Route de Paris 61170,
Ville : LE MELE SUR SARTHE
Code postal : 61170
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://shema.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_31462_1126187.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://shema.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 26/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SHEMA au nom pour le compte Communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : SHEMA au nom pour le compte Communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe
Numéro d"enregistrement : 35282361100053
Adresse postale : 15 Avenue Pierre Mendes France, Les Rives de l"Orne
Ville : CAEN
Code postal : 14018
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : LEVEILLE LEA
Adresse électronique : lleveille@shema.fr
Téléphone : +33 231469142
Profil de l"acheteur : https://shema.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d"enregistrement : 1714000540001
Adresse postale : 3 rue Arthur-Leduc
Ville : caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d"enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 45939821-a81a-4779-9d07-f6c6e09eef30 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 24/10/2025 à 15:20
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 24/10/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout SM Départemental de l"Eau Prestations de prélèvements et d"analyses d"échantillons d"eau brute destinée à l"alimentation en eau potable : prélèvements d"échantillons d"eau ; analyses sur site et analyses réalisées en laboratoire sur les paramètres microbiologiques ... AO : AO-2545-1223 61 - SHEMA Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/10/2025 Limite de réponse : 16/12/2025 Conseil Départemental de l"Orne PRESTATIONS D"ANIMATIONS DANS LES ESPACES NATURELS SENSIBLES. 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