Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l"ensemble des adhérents de la Centrale d"achats des articles d"art de la table à usage unique. (Франция - Тендер #67938863)

92 - CNOUS Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 18/11/2025 Fournitures Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2544-3023 CNOUS Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l"ensemble des adhérents de la Centrale d"achats des articles d"art de la table à usage unique. 92 - CNOUS Limite de réponse : 18/11/2025 Descriptif Source : WEB 691485-2025.
691485-2025 - Mise en concurrence
France - Fournitures jetables pour restauration - Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l"ensemble des adhérents de la Centrale d"achats des articles d"art de la table à usage unique.
OJ S 202/2025 21/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: CNOUS
Adresse électronique: romane.gautrin@cnous.fr
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l"ensemble des adhérents de la Centrale d"achats des articles d"art de la table à usage unique.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l"ensemble des adhérents de la Centrale d"achats des articles d"art de la table à usage unique.
Identifiant de la procédure: bb2b8efa-51cc-486d-b83d-008dfe15cd55.
Identifiant interne: 2025019.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1.Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

2.1.2.Lieu d"exécution

Pays: France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Sans objet

2.1.4.Informations générales

Informations complémentaires: Sans objet
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable: Sans objet

2.1.6.Motifs d"exclusion

Sources des motifs d"exclusion: Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0001.

Titre: Marché national d"articles d"art de la table à usage unique.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l"ensemble des adhérents de la Centrale d"achats des articles d"art de la table à usage unique.
Identifiant interne: 2025019.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration

5.1.2.Lieu d"exécution

Pays: France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Sans objet

5.1.3.Durée estimée

Date de début: 06/01/2026.
Autre durée: Inconnu

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Sans objet

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: francais
Date limite de demande d"informations complémentaires: 10/11/2025 17:00:00 (UTC+00:00) Heure de l"Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2874492&orgAcronyme=f2h

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2874492&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 18/11/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l"Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l"offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: CNOUS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNOUS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNOUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui recoit les demandes de participation: CNOUS
Organisation qui traite les offres: CNOUS

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: CNOUS
Numéro d"enregistrement: 18004401800026.
Département: Centrale d"achats des CROUS
Adresse postale: 60 Boulevard du Lycée
Ville: Vanves
Code postal: 91171.
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Romane GAUTRIN
Adresse électronique: romane.gautrin@cnous.fr
Téléphone: 0618637371.
Profil de l"acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.ORG-0002.

Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d"enregistrement: 17950702500015.
Département: Val-d"Oise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l"Hautil BP 30322.
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 92171.
Subdivision pays (NUTS): Val-d"Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif
Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: ac6af2f2-98ea-4667-9cea-5eba0938ca41 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d"avis: 16.
Date d"envoi de l"avis: 17/10/2025 13:26:21 (UTC+00:00) Heure de l"Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l"avis: 691485-2025.
Numéro de publication au JO S: 202/2025.
Date de publication: 21/10/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Gennevilliers FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHANGES COMPLETS ET DE PRODUITS D"HYGIENE, DE DESINFECTION ET DE SOINS CUTANES. AO : AO-2543-4195 92 - CNOUS Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/10/2025 Limite de réponse : 17/11/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout CCM Porte Océane du Limousin Fourniture de produits d"entretien. AO : AO-2544-2744 92 - CNOUS Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 13/11/2025 COMMUNE D AGEN ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS D"HYGIENE ET D"ENTRETIEN AO : AO-2544-2279 92 - CNOUS Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 18/11/2025 3 M Montpellier Méditerranée Métropole FOURNITURE DE PRODUITS ET MATÉRIELS D"ENTRETIEN DES LOCAUX. AO : AO-2544-2028 92 - CNOUS Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 22/10/2025 Limite de réponse : 19/11/2025 Avis à Proximité Voir tout Colombes Habitat Public (OPAC de la ville de Colombes) Prestation de location longue durée de huit véhicules de tourisme pour Colombes habitat public, comprenant la réalisation de prestations associées. AO : AO-2544-3022 92 - CNOUS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 17/11/2025 EDF Renouvelables AO9 P2 Narbonnaise Sud Herault Environmental Impact Assessment. AO : AO-2544-3021 92 - CNOUS Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Autres Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 11/11/2025 ENEDIS (siège) Marché travaux de maintenance et de rénovation programmée des TR HTB/HTA dans les postes sources Enedis. AO : AO-2544-3020 92 - CNOUS Travaux de bâtiment Marché négocié Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 24/11/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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