Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.) LNSO. (Франция - Тендер #67938862)

93 - SNCF RESEAU Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 03/11/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié Avis n°AO-2544-3024 SNCF Réseau (siège) Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.) LNSO. 93 - SNCF RESEAU Limite de réponse : 03/11/2025 Descriptif Source : WEB 686645-2025 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website
686645-2025.
686645-2025 - Mise en concurrence
France - Services de conseil en matière de santé et de sécurité - Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.) LNSO
OJ S 201/2025 20/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: SNCF RESEAU
Adresse électronique: florence.faureau@reseau.sncf.fr
Forme juridique de l"acheteur: Entreprise publique
Activité de l"entité adjudicatrice: Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.) LNSO
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.) pour les phases de Conception et de Réalisation de l"opération de Ligne Nouvelle du Sud-Ouest (LNSO) sous Maitrise d"Ouvrage SNCF RESEAU, hors opérations AFNT/AFSB. Le présent Contrat comprend les tranches suivantes : -Tranche Ferme, d"une durée de 21 mois : De la notification du présent marché à la notification des marchés de Conception - Réalisation (COREA) pour le Projet LNSO -Tranche Optionnelle 1, d"une durée de 48 mois : De la notification des marchés COREA à la Fin des Travaux des COREA -Tranche Optionnelle 2, d"une durée de 50 mois : Du début des études de Conception SYSTEME au démarrage des Travaux SYSTEME -Tranche Optionnelle 3, dune durée de 19 mois : Du début à la Fin des Travaux SYSTEME -Tranche Optionnelle 4, d"une durée de 12 mois : Du début des Essais à la MES -Tranche Optionnelle 5, d"une durée de 72 mois : Du début des Travaux des Raccordements à la MES -Tranche Optionnelle 6, d"une durée de 33 mois : Du début des investigations préalables à l"élaboration des DCE pour l"opération du troncon SUD GIRONDE-DAX
Identifiant de la procédure: d9aadd1a-4a74-435c-af97-b77f49dfb700
Identifiant interne: 2025DOS1070117 / 2025RFI105786.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d"un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non

2.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité

2.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France

2.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France

2.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France

2.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France

2.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France

2.1.4.Informations générales

Informations complémentaires: La société SNCF Réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n"est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l"entité adjudicatrice. L"entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d"accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d"intérêt sur la plateforme d"achats. En cas de non-réception de l"invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l"acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d"ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l"adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l"acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L"ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s"agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, .). Une déclaration sur l"honneur couvrant les motifs d"exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d"exclusions devront être communiquées. A titre d"exemple, pour le cas d"exclusion relatif à l"obligation d"établissement d"un bilan d"émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l"établissement du BEGES soit une attestation sur l"honneur de non-soumission à l"obligation d"établissement d"un BEGES.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE

2.1.6.Motifs d"exclusion

Sources des motifs d"exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0001.

Titre: Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (C.S.P.S.) LNSO
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.) pour les phases de Conception et de Réalisation de l"opération de Ligne Nouvelle du Sud-Ouest (LNSO) sous Maitrise d"Ouvrage SNCF RESEAU, hors opérations AFNT/AFSB. Le présent Contrat comprend les tranches suivantes : -Tranche Ferme, d"une durée de 21 mois : De la notification du présent marché à la notification des marchés de Conception - Réalisation (COREA) pour le Projet LNSO -Tranche Optionnelle 1, d"une durée de 48 mois : De la notification des marchés COREA à la Fin des Travaux des COREA -Tranche Optionnelle 2, d"une durée de 50 mois : Du début des études de Conception SYSTEME au démarrage des Travaux SYSTEME -Tranche Optionnelle 3, dune durée de 19 mois : Du début à la Fin des Travaux SYSTEME -Tranche Optionnelle 4, d"une durée de 12 mois : Du début des Essais à la MES -Tranche Optionnelle 5, d"une durée de 72 mois : Du début des Travaux des Raccordements à la MES -Tranche Optionnelle 6, d"une durée de 33 mois : Du début des investigations préalables à l"élaboration des DCE pour l"opération du troncon SUD GIRONDE-DAX
Identifiant interne: 2025DOS1070117 / 2025RFI105786.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Date de début: 02/01/2026.
Durée: 2 555 Jours

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l"UE
Information sur les fonds de l"Union européenne:
Programme de fonds de l"Union: Mécanisme pour l"interconnexion en Europe (MIE) (2021/2027)
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L"attribution est réalisée à l"offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Canal de communication ad hoc:
Nom: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l"URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) (au sens du règlement (UE) ? 910/2014) est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 03/11/2025 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat: Les conditions d"exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu"à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui recoit les demandes de participation: SNCF RESEAU
Organisation qui traite les offres: SNCF RESEAU

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d"enregistrement: 412 280 737 20375.
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Florence FAUREAU
Adresse électronique: florence.faureau@reseau.sncf.fr
Téléphone: 0000000000
Adresse internet: http://www.groupe-sncf.com/
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Profil de l"acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1.ORG-0002.

Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d"enregistrement: 13000686900015.
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: 0149202000
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 7b505be5-f5eb-4e54-9675-0835a8a9ac65 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d"avis: 17.
Date d"envoi de l"avis: 17/10/2025 10:02:04 (UTC+00:00) Heure de l"Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l"avis: 686645-2025.
Numéro de publication au JO S: 201/2025.
Date de publication: 20/10/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Conseil Départemental de Seine St Denis Travaux d"aménagements des espaces publics de la ligne de tramway T1 - VRD 5 - Secteur T Sueur / Belvédère. AO : AO-2542-2274 93 - SNCF RESEAU Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 09/10/2025 Limite de réponse : 20/11/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville de Paris Travaux d"accompagnement pour le prolongement du tramway T8. AO : AO-2544-0952 93 - SNCF RESEAU Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 19/10/2025 Limite de réponse : 09/12/2025 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Renouvellement des rames de tramway de Lille _ Adaptation des équipements systèmes en ligne - DAAT. AO : AO-2543-4604 93 - SNCF RESEAU Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 19/10/2025 Limite de réponse : 08/12/2025 Ports de Normandie Réhabilitation d"une voie ferrée portuaire AO : AO-2543-3207 93 - SNCF RESEAU Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 18/10/2025 Limite de réponse : 14/11/2025 Avis à Proximité Voir tout Aéroports de Paris Aéroports de Paris CDG - Création d"une centrale électrique ICAS1-B) AO : AO-2544-3028 93 - SNCF RESEAU Travaux de bâtiment Avis de Pré-information Mise en ligne : 23/10/2025 Aéroports de Paris Fourniture et livraison de fournitures de bureau, consommables.. AO : AO-2544-3025 93 - SNCF RESEAU Fournitures Marché négocié Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 07/11/2025 Ville de Villepinte ACQUISITION DE SEJOURS DE CLASSES DE DECOUVERTES POUR LES ENFANTS DES ECOLES DE LA VILLE DE VILLEPINTE. AO : AO-2544-2767 93 - SNCF RESEAU Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 23/10/2025 Limite de réponse : 17/11/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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