Marché d"entretien et de travaux de fiabilisation ou de remplacement des ascenseurs et SFA (Франция - Тендер #67108615)

28 - OPH HABITAT DROUAIS Mise en ligne : 19/09/2025 Limite de réponse : 03/11/2025 Travaux de bâtiment Procédure Ouverte Avis n°AO-2539-4860 OPH Habitat Drouais Marché d"entretien et de travaux de fiabilisation ou de remplacement des ascenseurs et SFA 28 - OPH HABITAT DROUAIS Limite de réponse : 03/11/2025 Descriptif Source : France: Services d"entretien d"ascenseurs
Marché d"entretien et de Travaux de fiabilisation ou de remplacement des ascenseurs et SFA
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: OPH Habitat Drouais
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Marché d"entretien et de Travaux de fiabilisation ou de remplacement des ascenseurs et SFA
Description: Le présent marché concerne l"exécution de l"ensemble des prestations de maintenance préventive et
corrective des ascenseurs et systèmes de fermetures automatiques du patrimoine d" HABITAT DROUAIS.
Identifiant de la procédure: 2329445c-74f5-4ae2-81f8-d6106cd80097
Identifiant interne: PPP24S-51/5328/2025-FCS-0032
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Le marché comprend une part traitée sous la forme d"accord cadre à bons de
commande pour les prestations hors forfait de maintenance.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

2.1.6 Motifs d"exclusion
Sources des motifs d"exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des ascenseurs et travaux de fiabilisation et de remplacement
Description: Le présent marché concerne l"exécution de l"ensemble des prestations de maintenance préventive et
corrective des appareils équipant les sites d"HABITAT DROUAIS (45 équipements).
Identifiant interne: 2025-FCS-0032_1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. Le lot comporte des tranches
optionnelles.

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: 32 Avenue Kennedy
Ville: DREUX
Code postal: 28100
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine situé à Dreux et Vernouillet (28)

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte une reconduction.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d"attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l"offre
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Evaluation financières de l"offre
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 45

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est
requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l"offre: 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 03/11/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d"Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais :
Tribunal Administratif d"Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH Habitat
Drouais
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal Administratif d"Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH Habitat Drouais

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Marché d"entretien des systèmes de fermeture automatique
Description: Le présent marché concerne l"exécution de l"ensemble des prestations de maintenance préventive et
corrective des appareils équipant les sites d"HABITAT DROUAIS (48 équipements)
Identifiant interne: 2025-FCS-0032_2

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d"entretien d"installations électriques et
mécaniques de bâtiment
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: 32 Avenue Kennedy
Ville: DREUX
Code postal: 28100
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Informations complémentaires: Ensemble du patrimoine situé à Dreux et Vernouillet (28)

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte une reconduction.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d"attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l"offre Maintenance
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Evaluation financière de l"offre
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 45

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est
requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l"offre: 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 03/11/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d"Orléans
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais :
Tribunal Administratif d"Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH Habitat
Drouais
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal Administratif d"Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OPH Habitat Drouais
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: OPH Habitat Drouais
Numéro d"enregistrement: 39344888100028
Adresse postale: 32 Avenue JF Kennedy
Ville: DREUX
Code postal: 28100
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Point de contact: Corinne MESNIL
Adresse électronique: secretariat.dg@habitat-drouais.fr
Téléphone: +33 237386061
Adresse internet: http://www.habitat-drouais.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002
Nom officiel: CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d"enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline -22 mail Pablo Picasso - BP24209
Ville: NANTES CEDEX 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 660489889
Adresse internet: https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/
Comite_local_Nantes.pdf?v=1718202975
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif d"Orléans
Numéro d"enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: ORLEANS
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Adresse internet: https://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 85c91631-1281-4cfb-95ba-c4a8cb4f04a0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 18/09/2025 11:31 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
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