Nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et du tri, diverses communes des diverses résidences - Lots 1 et 2 (Франция - Тендер #67108583)

69 - DEUX FLEUVES RHONE HABITAT Mise en ligne : 19/09/2025 Limite de réponse : 16/10/2025 Services Procédure Ouverte Avis n°AO-2539-3764 AU FIL DES DEUX FLEUVES Nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et du tri, diverses communes des diverses résidences - Lots 1 et 2 69 - DEUX FLEUVES RHONE HABITAT Limite de réponse : 16/10/2025 Descriptif Source : France: Services de nettoyage et d"hygiène
Nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et du tri, diverses
communes des diverses résidences de Deux Fleuves Rhône Habitat - Lots n°1 et 2
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et du tri, diverses communes des diverses
résidences de Deux Fleuves Rhône Habitat - Lots n°1 et 2
Description: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles
R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique, décomposé en 2 lots : Lot 01 -
Brignais ; Lot 02 - Tarare. Le marché est conclu pour une durée allant du 01/01/2026 (ou à compter de la notification
si celle-ci est ultérieure à cette date) au 31/01/2027. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de
12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l"avance avant la fin de
la période d"exécution en cours. Chaque lot est conclu avec 1 seul opérateur économique. Chaque lot est conclu
sans montant minimum et avec un montant maximum défini pour sa durée totale : - Lot n°1 : sans minimum et avec
un montant maximum de 1 150 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). - Lot n°2 : sans minimum et
avec un montant maximum de 900 000 euro(s) HT (reconductions possibles comprises). Un candidat ne pourra se
voir attribuer qu"un lot maximum. Dans le cas où un soumissionnaire verrait son offre classée en 1ère position sur
les 2 lots, il lui sera attribué le lot conformément à la liste de priorités remplie par le candidat en annexe du mémoire
technique. L"attribution se fera ainsi en cascade (passage au second si l"entreprise classée en 1ère position s"est déjà
vue attribuer 1 lot)
Identifiant de la procédure: 7179aba7-dd1a-49ea-9ba7-fede99dc92dc
Identifiant interne: SAC_EG_Nettoyage PC/OM DFRH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d"hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d"hygiène

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: Département du Rhône (diverses communes)
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Brignais
Description: Nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et du tri
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d"hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: Département du Rhône (diverses communes)
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée allant du 01/01/2026 (ou à compter
de la notification si celle-ci est ultérieure à cette date) au 31/01/2027. Le marché est tacitement reconductible 2 fois
par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l"avance
avant la fin de la période d"exécution en cours

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707564
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1707564
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 16/10/2025 12:15 +02:00
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1
du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision
faisant grief ou à compter de la publication de l"avis d"attribution conformément aux arrêts du Conseil d"Etat no291545
du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au Fil des
Deux Fleuves

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Tarare
Description: Nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et du tri
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d"hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: Département du Rhône (diverses communes)
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée allant du 01/01/2026 (ou à compter
de la notification si celle-ci est ultérieure à cette date) au 31/01/2027. Le marché est tacitement reconductible 2 fois
par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l"avance
avant la fin de la période d"exécution en cours

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707564
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1707564
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 6 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 16/10/2025 12:15 +02:00
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1
du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision
faisant grief ou à compter de la publication de l"avis d"attribution conformément aux arrêts du Conseil d"Etat no291545
du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au Fil des
Deux Fleuves
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement: 757AF5BE-AA9B-C606-FE382CB3F0662CE9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d"enregistrement: 81535
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: le Président du Directoire
Adresse électronique: aws_odr@opacdurhone.fr
Téléphone: 0482904000
Adresse internet: https://www.rhonehabitat.fr/
Profil de l"acheteur: https://www.rhonehabitat.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: SAC Au Fil des Deux Fleuves
Numéro d"enregistrement: 757AF5E1-D762-1EC4-56B446278F6DDFC3
Adresse postale: 6 rue simone veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Service marchés
Adresse électronique: aws_odr@opacdurhone.fr
Téléphone: 0482904081
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d"enregistrement: 757AF5F1-DB79-ED83-B3D385D2EBF9E737
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 81fd744b-4cbd-4d5f-91b1-4e09c13318fd - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 17/09/2025 18:40 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
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