PANORAMA STATISTIQUE DE LA FILIERE DES FRUITS ET LEGUMES TRANSFORMES. (Франция - Тендер #66796062)

93 - FRANCEAGRIMER Mise en ligne : 07/09/2025 Limite de réponse : 03/10/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2538-0567 FranceAgriMer PANORAMA STATISTIQUE DE LA FILIERE DES FRUITS ET LEGUMES TRANSFORMES. 93 - FRANCEAGRIMER Limite de réponse : 03/10/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :75, 93, 92, 91, 77, 78, 95, 94
Annonce n° 25-98239


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : FRANCEAGRIMER
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PANORAMA STATISTIQUE DE LA FILIERE DES FRUITS ET LEGUMES TRANSFORMES
Description : PANORAMA STATISTIQUE DE LA FILIERE DES FRUITS ET LEGUMES TRANSFORMES: fourniture d"informations et de données statistiques de production, transformation et de suivi des marchés pour les débouchés nationaux et internationaux de la filière des fruits et légumes transformés afin de constituer un panorama statistique des fruits et légumes transformés Les données fournies dans le cadre du présent marché porteront sur les années 2024 (Tranche ferme TF), 2025 (Tranche optionnelle TO1), 2026 (TO2) et 2027 (TO3).
Identifiant de la procédure : b8d3bf91-7b55-456e-bbd6-9bd9009a5585
Avis précédent : 342443-2025
Identifiant interne : MEPPanoFelt2025-2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : cette procédure est effectuée dans la cadre d"une relance suite à une précédente procédure identique ayant été déclarée infructueuse. Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l"adresse suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2837209&orgAcronyme=b4n. L"imprimé DUME (version .xml) est accessible sur: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ ou sur la plateforme PLACE. Les réponses des candidats doivent parvenir uniquement par voie électronique via l"adresse ci-dessus précisée selon indications portées dans le règlement de la consultation du marché

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79300000 Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79300000 Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques

2.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 516,668 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours : Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine PUIG, 93100, Montreuil Téléphone : (+33) 149 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr Fax : (+33) 1 49 20 20 98 Introduction de recours et Précisions concernant les délais d"introduction de recours: Référé pré-contractuel depuis le début de la procédure passation jusqu"à la signature du contrat (CJA, art L.551-1; référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours jurisprudence CE, 4 avril 2014,Département du Tarn Garonne
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PANORAMA STATISTIQUE DE LA FILIERE DES FRUITS ET LEGUMES TRANSFORMES
Description : PANORAMA STATISTIQUE DE LA FILIERE DES FRUITS ET LEGUMES TRANSFORMES: fourniture d"informations et de données statistiques de production, transformation et de suivi des marchés pour les débouchés nationaux et internationaux de la filière des fruits et légumes transformés afin de constituer un panorama statistique des fruits et légumes transformés. Les données fournies dans le cadre du présent marché porteront sur les années 2024 (Tranche ferme TF), 2025 (Tranche optionnelle TO1), 2026 (TO2) et 2027 (TO3).
Identifiant interne : MEPPanoFelt2025-2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79300000 Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
Options :
Description des options : Le marché comporte 3 tranches optionnelles assujetties à affermissement par le pouvoir adjudicateur. Données TO1: fourniture des données 2025; TO2 : fourniture des données 2026; TO3 : fourniture des données 2027

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 516,668 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Aout 2029
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : cette procédure est effectuée dans la cadre d"une relance suite à une précédente procédure identique ayant été déclarée infructueuse. Il s"agit d"un marché à tranches selon les articles R.2113-4 et R.2113-5 du code de la commande publique ; il comprend une tranche ferme TF et 3 tranches optionnelles TO1, TO2, TO3. Le montant porté au point II.2.6 s"entend pour les 4 tranches du marché estimées à 129 167,00 euros HT chacune. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour l"exécution de la tranche ferme. En cas affermissement de toutes les tranches, la fin du marché est fixée au 31 mars 2029. Tranche à prix global et forfaitaire.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d"identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l"opérateur économique ; - en partie III (A, B, C) en termes de régularité au regard des motifs d"exclusion à candidater prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - en partie IV.A (aptitude) concernant l"inscription du candidat à un registre professionnel ou à un registre du commerce pertinent de l"Etat membre dans lequel il est établi. ; sont à joindre à l"appui de la candidature : les pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat, une déclaration sur l"honneur au regard des obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail, une Attestation sur l"honneur relative aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l"étranger)
Critère : Chiffre d"affaires annuel général
Description : Formulaire DUME ou papier libre : éléments relatifs aux chiffres d"affaires général annuel et aux chiffres d"affaires similaire au domaine spécifique au présent marché sur les 3 derniers exercices disponibles
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Formulaire DUME ou papier libre : - effectifs moyens annuels du candidat au cours de l"année 2024. - Preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de 3 ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l"année de réalisation et le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d"identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. Il est précisé que d"autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de consultation du marché.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 24/09/2025
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2837209&orgAcronyme=b4n

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2837209&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 03/10/2025 à 14:30
Lieu : FranceAgriMer : Service de la Politique et des Stratégies Achats - Montreuil (93)
Informations complémentaires : La séance d"ouverture des offres n"est pas publique, les dateset heures d"ouverture des offres sont prévisionnelles et données à titre indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Financement sur le budget de Franceagrimer

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel depuis le début de la procédure passation jusqu"à la signature du contrat (CJA, art L.551-1; référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours jurisprudence CE, 4 avril 2014,Département du Tarn Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : FRANCEAGRIMER
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : FRANCEAGRIMER
Organisation qui traite les offres : FRANCEAGRIMER

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : FRANCEAGRIMER
Numéro d"enregistrement : 130 006 364 00017
Département : Service de la Politique et des Stratégies Achats
Adresse postale : 12 rue Henri ROL TANGUY
Ville : Montreuil cedex
Code postal : 93555
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Politique et des Stratégies Achat Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Adresse électronique : mpublics@franceagrimer.fr
Téléphone : +33173302000
Adresse internet : https://www.franceagrimer.fr
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv. fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Profil de l"acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2837209&orgAcronyme=b4n
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d"enregistrement : 130 006 869 00015
Département : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours et Instance chargée des procédures de recours et des procédures de médiation
Adresse postale : 7 rue Catherine PUIG
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours Organisation chargée des procédures de médiation
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33149202000
Adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 0431ffdd-d5c3-4c12-8632-20883ff95455 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 03/09/2025 à 19:06
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 03/09/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Choose Paris Region CONSEIL ET ACHATS MEDIAS ET PRESTATIONS ASSOCIEES. AO : AO-2538-0496 93 - FRANCEAGRIMER Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/09/2025 Limite de réponse : 09/10/2025 Choose Paris Region CONSEIL ET ACHATS MEDIAS ET PRESTATIONS ASSOCIEES. AO : AO-2537-3173 93 - FRANCEAGRIMER Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 06/09/2025 Limite de réponse : 09/10/2025 UCANSS Conception et réalisation de rapports annuels de l"UCANSS et autres supports éditoriaux. AO : AO-2537-2269 93 - FRANCEAGRIMER Services Procédure adaptée Mise en ligne : 05/09/2025 Limite de réponse : 01/10/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout SPLA IN Aix Marseille Provence Prestations de surveillance et de gardiennage pour sécuriser le patrimoine de la SPLA-IN AMP AO : AO-2538-0026 93 - FRANCEAGRIMER Services Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 08/09/2025 Limite de réponse : 07/10/2025 Ville du Portel Concession d"aménagement du quartier du Mont de Couppes AO : AO-2538-0005 93 - FRANCEAGRIMER Services Avis de concession DCE en ligne Mise en ligne : 08/09/2025 Limite de réponse : 03/10/2025 IMAGINE ACCORD-CADRE RELATIF A LA RÉALISATION DE VIDÉOS ET DE MONTAGES VIDÉO POUR L"INSTITUT IMAGINE. AO : AO-2538-0550 93 - FRANCEAGRIMER Services Procédure adaptée Mise en ligne : 07/09/2025 Limite de réponse : 06/10/2025 Avis à Proximité Voir tout Conseil Départemental de Seine St Denis Travaux de chemisage de canalisations pour la réhabilitation du réseau d"assainissement départemental non visitable. AO : AO-2538-0568 93 - FRANCEAGRIMER Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/09/2025 Limite de réponse : 13/10/2025 Choose Paris Region CONSEIL ET ACHATS MEDIAS ET PRESTATIONS ASSOCIEES. AO : AO-2538-0496 93 - FRANCEAGRIMER Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/09/2025 Limite de réponse : 09/10/2025 Aéroports de Paris Prestations d"expertises tant en France qu"à l"international pour le compte du Groupe ADP. AO : AO-2538-0495 93 - FRANCEAGRIMER Services Marché négocié Mise en ligne : 07/09/2025 Limite de réponse : 19/09/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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